Anciennes publications Mairie d’Hauteville-Lompnes

La Lettre de la Commune Nouvelle

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Frelons asiatiques

Le frelon asiatique, espèce exotique envahissante, est de plus en plus présent sur les communes du territoire rhônalpin et constitue aussi bien une menace pour la biodiversité (dont les abeilles) que pour la santé publique. La FRGDS Rhône-Alpes est en charge de la surveillance et de la destruction des nids de frelon asiatique.

FRELON ASIATIQUE ET RECHERCHE DE NIDS

Le frelon asiatique  poursuit sa progression sur le territoire rhônalpin. Outre la problématique liée à sa présence sur les zones urbanisées, il représente une véritable menace pour la biodiversité1 et la santé des abeilles2.

Plan de surveillance et de lutte régional

Un dispositif de surveillance et de lutte, piloté par la FRGDS3, en partenariat avec la FREDON4, vise à repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées avant la sortie des fondatrices (à la fin de l’automne), afin de maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable.

Deux types de nids peuvent être observés :

  • Les nids primaires: visibles dès les premiers beaux jours, au printemps,
  • Les nids secondaires: visibles dès le début de l’été, correspondant à une délocalisation de la colonie qui abandonne le nid primaire, trop petit.

Comment signaler un individu ou un nid ?

Toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique est invitée à en faire le signalement soit :

  • Sur la plateforme de signalement en ligne : frelonsasiatiques.fr
  • En téléchargeant l’application mobile « Frelon Asiatique »

2018 : progression forte du nombre de nids découverts

Sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes, le nombre de nids observés en 2018 est de 1360 contre 414 en 2017. Les conditions climatiques de l’année semblent avoir été favorables au prédateur. Il poursuit sa progression dans l’Ain, 31 nids ayant été recensés et détruits en 2018 contre 5 en 2017.

Carte 1 : Signalements confirmés de frelon asiatique (nids et individus) sur le département de l’Ain en 2018

Section apicole GDS Rhône-Alpes.

(1) Règlement UE 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 
(2) Arrêté du 26 décembre 2012
(3) FRGDS : Fédération Régionale des Groupements de Défense Sanitaire
(4) FREDON : Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles

 

Télécharger le dépliant explicatif : Signalez le Frelon asiatique 2019

Hôtel le Hauteville

LES CHAMBRES

L’hôtel vous accueille dans 14 chambres fraîchement rénovées, allant de la single à la chambre triple (des chambres familiales seront aussi  disponibles dans les mois à venir).

Toutes les chambres ont leur salle de bain privative et sont équipées de bouilloire (café, thé, tisane) et de téléviseur écran plat 80 cm.

Les salles de bains sont équipées de demi baignoire, lavabo et toilettes.

L’accès au WIFI est gratuit et disponible dans tout l’établissement.

Le Relais de Thézillieu

Nouveaux gérants pour le Relais de Thézillieu.

Suite au départ des anciens gérants du Relais, la Municipalité de Thézillieu a engagé à l’été 2018 une réflexion sur quelques rafraîchissements des locaux dont le bar et deux chambres doubles. Profitant de la période hivernale et de la réorganisation des services techniques liée à la création de la commune nouvelle, ces travaux intérieurs ont pu être intégralement réalisés par les agents du service technique de Plateau d’Hauteville.

C’est donc dans des locaux remis au goût du jour et plus agréables que les repreneurs de l’établissement se sont installés début avril. Ce couple de gérants est originaire de l’Oise, ils sont mariés, parents de 3 grands enfants. Monsieur et Madame FRIGO ont de solides références et apprécient notre région riche entre autre de ses spécialités culinaires qu’ils découvrent avec professionnalisme.

Le Relais de Thézillieu comprend aujourd’hui un bar, restaurant et un hôtel de 6 chambres bénéficiant d’un classement en 3 étoiles ainsi qu’un logement privatif et un garage.

C’est avec plaisir que nous les avons accueilli sur notre commune de Plateau d’ Hauteville et nous leur souhaitons une bonne intégration sur notre plateau.

Jean-Michel CYVOCT, Maire Délégué de Thézillieu.

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Monsieur et Madame Frigo, nouveaux gérants. 

L’Hôtel dispose de :

  • 2 chambres 4 personnes (1 lit double + 2 lits simples)
  • 3 chambres 2 personnes
  • 1 chambre 3 personnes (1 lit double + 1 lit simple)

Les tarifs de l’Hôtel : 

  • 1 pers : 50 €
  • 2 pers : 60 €
  • 3 pers : 80 €
  • 4 pers : 90 €

Le Restaurant est ouvert tous les jours.

Réservation : 06 62 37 41 21 ou catherine.frigo@gmail.com 

Relais des parents et d’Assistant(e)s Maternel(le)s

LE RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S, QU’EST-CE QUE C’EST ?

C’est un espace d’accueil, d’écoute, d’accompagnement, de rencontre, d’échange et d’information pour les assistant(e)s maternel(le)s et les gardes à domicile, les parents employeurs et les enfants jusqu’à 6 ans. Ce service gratuit est animé par une professionnelle de la petite enfance : auxiliaire de puériculture.

LES HORAIRES :

Lundi et vendredi matin : permanence de 8h30 à 11h avec ou sans rendez-vous.
Mardi, mercredi et jeudi : atelier de 9h à 12h. Un mercredi par mois, l’atelier est délocalisé à Champdor-Corcelles.

LES PARENTS ET FUTURS PARENTS Y TROUVERONT : 

  • Des informations sur les modes de garde et la liste actualisée des assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s. Une aide pour l’élaboration du contrat de travail, les démarches administratives, le cadre légal du travail…
  • Un accompagnement parental.

LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S ET GARDES A DOMICILE : 

  • Un soutien et un accompagnement dans leur activité professionnelle. Elles
    pourront échanger et confronter leur expérience, s’informer, participer à des
    réunions, débats, sorties…

LES ENFANTS Y TROUVERONT : 

  • Un lieu d’éveil et de socialisation : un espace de jeux, de découvertes et d’échanges avec d’autres enfants et adultes. Des ateliers d’éveil sont organisés (musique, lecture à voix haute), des moments festifs en famille et l’atelier du petit yogi en partenariat avec le centre social les 7 lieux.

Le service multi-accueil « Pierrot et Colombine »et le RAM « Au Clair de Lune » travaillent en complémentarité. Chaque demande est étudiée de façon à proposer une réponse personnalisée.
Pour s’ajuster aux disponibilités des familles, l’animatrice du RAM et la directrice de l’Espace Petite Enfance se tiendront à leur disposition le 1er samedi de chaque mois de 8h30 à 12h (au pôle petite enfance). La 1ère permanence aura lieu le samedi 6 avril.
L’autorisation de fonctionnement du Pôle Petite Enfance est donnée par le Conseil Départemental qui valide la sécurité et le projet d’établissement. La Caisse d’allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole finance le service à travers leur prestation de service.

Camping « les 12 cols »

Camping 3 étoiles

Le Camping Les 12 Cols vous accueille dans un environnement particulièrement paysager. Avec ses 5000 végétaux et ses emplacements en terrasse vous serez séduits par cette nature exceptionnelle.

Mobil-home, chalet, gite, emplacement caravane, camping-car ou tente, le camping vous accueille du 30 Mars au 30 Septembre.

Renseignements et réservations : 04 37 86 55 87
Route de Cormaranche en Bugey – Hauteville-Lompnes
01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE
crédits photos : Camping des 12 Cols.
www.camping-les12cols.fr

LETTRE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

SI VOUS NE L’AVEZ PAS RECU CHEZ VOUS…

le Gouvernement engage sur tout le territoire un grand débat national sur la transition écologique, la fiscalité et les dépenses publiques, la démocratie et la citoyenneté et l’organisation des services publics, permettant à chaque Français de faire part de son témoignage, d’exprimer ses attentes et ses propositions de solutions.

Dans ce cadre le Président de la République a souhaité adresser une lettre à tous les Français.

CAHIER DE DOLEANCES

Depuis le 8 Décembre 2018, la Mairie de Plateau d’Hauteville a ouvert dans chacune des Mairies annexes des cahiers de doléances.

Si vous souhaitez faire part d’une proposition ou d’une remarque, vous pouvez l’envoyer à l’adresse suivante : infomunicipale@plateauhauteville.fr

Calendrier de collectes des Déchets

Ordures ménagères

Retrouvez toutes les informations concernant les jours de collecte des ordures ménagères et la collecte des déchets spéciaux.

Tri & recyclage

Retrouvez toutes les informations concernant les jours de collecte des bacs jaunes (déchets recyclables).

Associations Locales

Près de 150 associations à Plateau d’Hauteville pour animer le territoire !

forum musicole

Pour consulter la liste des associations, consulter le guide 2021 : guide des associations 2021

Forum des Associations : Une après-midi pour les associations ! 

Chaque année, la Ville de Plateau d’Hauteville organise le forum des associations. Inscriptions, démonstrations, découvertes…

La rentrée se fête au forum des associations ! 

Pour tout connaître du Forum des Associations, c’est par ici !

Commune Nouvelle

De nombreux changements vont s’opérer dès le 1er Janvier 2019. 

Les Elus de Cormaranche-en-Bugey, Hauteville-Lompnes, Hostiaz et Thézillieu vous invitent à parcourir la brochure distribuée à tous les habitants des Communes concernées.

Créée dans le but d’apporter quelques explications aux habitants de ces communes, cette brochure vous permettra de comprendre les enjeux de cette fusion et l’importance qui sera donnée dans les mois à venir à conserver voire améliorer les services proposés actuellement par les collectivités.

Consulter la brochure « Vivons la Commune Nouvelle ! »

La Commune Nouvelle s’appellera « Plateau d’Hauteville »

Après avoir consulté la population, un groupe de travail s’est réuni pour dépouiller les différentes propositions.

Le nom « Plateau d’Hauteville » a été majoritaire.

Dès le 1er Janvier 2019, la Nouvelle Commune se nommera « Plateau d’Hauteville ».

Les délibérations de la Commune Nouvelle

Consultez les différentes délibérations de la création de la Commune Nouvelle :

Services d’urgences et de garde

  • Pompiers 18 ou 112 d’un portable
  • Urgences Médicales 15
  • Police secours 17
  • Gendarmerie 04 74 35 36 26
  • Centre anti poisons de Lyon 04 72 11 69 11
  • Centre Hospitalier de Belley 04 79 42 59 59
  • Clinique Mutualiste d’Ambérieu en Bugey 04 74 38 95 95

Garde Médecin – contacter le 15 :

Cabinet Médical : 04 74 35 31 05

Garde Pharmacie :

RESOGARDES : Appelez le 3237 (0.34€ la minute)
ou consultez leur site internet : http://www.3237.fr/

Garde Municipalité :

Tel : 06 82 13 55 93

Garage Automobile / Dépannage :

DESCHOMBECK : 04 74 35 30 45 

GARAGE DU CLOS : 04 74 36 02 66 ou 06 85 46 31 32

Secours Populaire

Depuis sa création en 1945, le Secours Populaire vient en aide aux populations victimes de la précarité, de l’exclusion, de l’injustice, des catastrophes naturelles, des conflits, en France comme à travers le monde.

Le Secours Populaire est présent à Hauteville-Lompnes.

Les bénévoles vous accueillent dans la boutique de la solidarité, ouverte à tous.

Devenez vous même acteurs de la Solidarité.

  • EN DONNANT :
    meubles, bibelots, petit électroménager, hifi…Vêtements, linge de maison, chaussures, puériculture, jouets, livres… Le tout en bon état (Possibilité d’enlèvement pour les encombrants).
  • EN ACQUERANT :
    les articles de la boutique pour une modeste participation qui permettra de financer diverses actions destinées aux plus nécessiteux. Par exemple, la journée des oubliés des vacances, une aide pour les licences sportives, des séjours vacances pour les enfants…

Contact : 

La boutique de la Solidarité – ZA la Cornella

Horaires d’ouverture :

  • Mercredi de 14h à 17h
  • Samedi de 10h à 12h.

Secours Catholique

Le Secours Catholique dispose d’un local Rue Sainte Barbe à côté de Carrefour.

Permanences : 

1er et 3ème jeudis de chaque mois de 14h30 à 17h.

Contact :

Responsables :

  • Agnès DESTHIEUX : 04 74 35 29 55
  • Mireille MATHIS : 04 74 38 15 43

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

La Maison de Service au Public – MSAP devient France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Qu’est-ce que c’est ?

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville a ouvert ses portes au public le 4 janvier 2021, et est labellisée France services.

En partage avec les locaux de l’Office de Tourisme, deux animatrices vous accueillent du lundi au vendredi.

Ce service de proximité porté par Haut-Bugey Agglomération est là pour vous accompagner dans vos démarches du quotidien. Quelle que soit votre demande, les animatrices seront à votre disposition pour vous écouter, vous accompagner ou vous orienter vers les interlocuteurs concernés quand la situation le requiert.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville, c’est aussi être avec vous au quotidien pour vous guider vers le numérique. Trois postes informatiques, dont un équipé avec du matériel adapté, sont en libre accès vous permettront de vous connecter gratuitement, seul ou avec l’aide d’une animatrice.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville est partenaire avec la CAF, Pôle Emploi, la Carsat, l’assurance maladie, le Ministère de la Justice et de l’Intérieur, les Finances Publiques, la MSA, La Poste… Ainsi que des acteurs locaux comme les Restos du Cœur, le CLIC, WiMoov, ALEC 01 et encore d’autres à venir.

Pour plus de proximité et de disponibilité, France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville propose aux habitants un guichet unique pour toutes les démarches administratives.

L’ESSENTIEL de France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Pour qui ? France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville s’adresse à toute personne ayant besoin d’aide pour ses démarches administratives notamment sur le support numérique.

A quoi ça sert ? Vous accompagner, vous orienter et vous renseigner au quotidien. Vous faciliter et simplifier vos échanges avec les services publics.

Où nous rencontrer ? A Plateau d’Hauteville, au 15 rue Nationale (dans les mêmes locaux que l’Office de Tourisme) selon les horaires suivants :

  • Le lundi, mardi, jeudi de 9h-12h30 et de 13h30-16h
  • Le mercredi de 9h-13h
  • Et le vendredi de 9h-16h

Restos du Cœur

« Aux Restos du Coeur, l’accueil est chaleureux et inconditionnel. »

« Les Restos du Cœur » est une association qui a pour but d’apporter une aide alimentaire sous forme de repas, de participer à l’insertion sociale et économique ainsi qu’à toute autre action contre la pauvreté (vacances, assurance scolaire, microcrédit, conseil budgétaire, orientation vers les services sociaux, aide à remplir les formulaires, …)

Permanences

Le centre d’Hauteville-Lompnes est ouvert toute l’année.

Pendant l’hiver :

  • tous les mardis et jeudis de 10h à 16h30.

Pendant l’été : Fermeture au mois d’Août

  • Jeudi 9h à 12h
  • Vendredi 10h à 17h (distribution de 14h à 17h)

Les jours et les horaires d’ouverture seront communiqués par voie d’affichage, de presse et du service public.

Contact :

116 Rue Masonod – 01110 Hauteville-Lompnes – 04 37 86 52 87 – ad01.hauteville@restosducoeur.org

Croix rouge

Nos actions d’aide

Notre aide est essentiellement :

  • alimentaire, sous la forme d’un colis mensuel conséquent (produits secs, frais, congelés, légumes, fruits) pour chaque bénéficiaire régulièrement inscrit.
  • financière directe, sous la forme de CAP ou de bons d’achats alimentaires ainsi que sous la forme ponctuelle d’aide à divers frais (contribution à une facture, à une mensualité de loyer…)
  • vestimentaire ou autre (fourniture matériel scolaire, meubles, transports…)

Les produits financiers sont représentés par :

  • des dons d’objets divers, meubles et vêtements, consentis par la population locale, collectés tous les samedis matins sur le site de Bellecombe. Ces dons, triés et stockés sur le site de Bellecombe sont offerts à la vente lors de nos 3 farfouilles annuelles; celles-ci représentent l’essentiel de nos recettes.
  • des dons financiers, soit réguliers (subvention municipale) soit ponctuels (associations diverses) soit fruits d’un appel aux dons auprès de la population (quête ou mailing).
  • des frais de déplacements abandonnés par nos bénévoles.

Sans ces apports financiers, en particulier le fruit de nos farfouilles, nos actions d’aides sont impossibles.

Nos autres activités

  • organisation fin novembre de la collecte de denrées alimentaires pour la Banque Alimentaire de l’Ain
  • participation à des opérations commerciales : confection de paquets cadeaux, collecte de produits scolaires auprès de diverses enseignes
  • mise en place, dans le dernier trimestre 2016, d’un atelier d’Education au budget familial auquel participent toutes les organisations caritatives du Plateau et qui concerne une population «tout venant» intéressée par cette réflexion; les séances se tiennent au Centre Social et Culturel «les 7 Lieux».

Contact:

Madame ROSATI Christiane – 116 Rue Masonod – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES

Permanences :

Pôle Caritatif – Ancienne caserne des pompiers – 116 Rue Masonod – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES

Cinéma

Le Plateau d’Hauteville dispose d’un cinéma communal « Novelty » ouvert tous les jours sauf le lundi. La salle est équipée de 364 sièges, accessible aux personnes à mobilité réduite. Le Novelty propose des films en sorties nationales et des films Arts & Essais. Des après-midi Ciné-goûter sont également organisés régulièrement.

Cinéma Le Novelty
Rue de la République – Hauteville-Lompnes – 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE
04 74 37 39 93 – cinemanovelty@orange.fr
Facebook : @Cinemaplateauhauteville


CCAS

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), autrefois Bureau d’aide sociale, est un service administratif, distinct de la mairie, qui entre autres attributions, intervient en matière d’aide sociale pour ce qui concerne la constitution de dossiers, la recherche éventuelle d’informations complémentaires. Il les transmet aux services compétents du département après avoir émis un avis.

Qu’est-ce que le CCAS ?

Parmi ses différentes attributions, on peut noter la création de services sociaux tels que crèches, dispensaires, services d’aide aux personnes âgées ou handicapées, résidences pour personnes âgées…
Un CCAS participe en partenariat avec les institutions publiques et privées aux actions menées dans le domaine du développement social de la population dans la lutte contre l’exclusion et la pauvreté. Il peut également allouer des secours sous forme de prestations en nature ou en espèces.
Pour son fonctionnement, le CCAS est administré par un conseil d’administration dont le maire est le Président ; il comprend à parts égales des membres élus par le Conseil Municipal et des membres nommés par le maire parmi lesquels doivent figurer des personnes qualifiées dans le secteur social :

– des représentants des associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion
– un représentant des associations familiales
– un représentant des personnes âgées
– un représentant des personnes handicapées

Textes de référence :
articles L123-4 et suivants du code de l’action sociale et des familles

Les permanences du CCAS :

Le CCAS accueille le public les jeudis de 13h30 à 17h00

ccas@plateauhauteville.fr
Tél : 04 74 40 41 71

Composition du Conseil d’Administration du CCAS

> Président : Philippe EMIN

> 8 membres du Conseil Municipal : Karine LIEVIN, Jacques FUMEX, Marie-Hélène PERILLAT, Gilbert LEMOINE, Solange DOMINGUEZ, Jessie MARIN, Joël BORGEOT, Olivier BROCHET.

>  8 membres nommés par le Maire représentants 4 catégories d’associations : Nadine BUTZER (UDAF), Marie ROLLET (Secours Populaire), José RODRIGUEZ (Croix Rouge Française), Annie BOURDONCLE (Association des personnes âgées et retraitées ), Jeanne GOUDJO-HINGREZ, Michèle ESPADE, Nicole FERRO et Séverine BORGNAT.

Petite Enfance

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Espace Petite Enfance – Pierrot et Colombine

Cette structure multi-accueil est à votre disposition pour :

  • un accueil collectif régulier
  • un accueil collectif occasionnel
  • un accueil familial
  • un soutien parental

L’accueil collectif régulier concerne les enfants de 10 semaines à 6 ans. Différentes activités d’éveil sont prévues.

Des échanges se font avec l’école maternelle du centre. Avec le centre social et culturel, des rencontres pour les 4-6 ans ont lieu.

L’accueil familial est réservé aux familles ayant des horaires particuliers. Une assistante maternelle rattachée au service, accueille les enfants à son domicile.

Les horaires sont définis selon le mode de garde choisi. Il en est de même pour les tarifs.

L’espace famille est un point de rencontre pour les parents et leurs enfants. Les parents peuvent se retrouver entre eux, se donner des conseils ou accueillir les nouveaux parents.

Des revues et différentes informations sont à leur disposition. Des ateliers parents/enfants sont organisés ainsi que des groupes de parole où ils peuvent échanger leurs expériences parentales.

Contact : 

Espace Intercommunal Petite Enfance Pierrot et Colombine
Rue des Fontanettes – 01110 Hauteville-Lompnes
04 74 35 25 39

Inscriptions Scolaires écoles maternelles et primaires 2021-2022

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Inscriptions scolaires :
nouvelle formule !

INSCRIPTION UNIQUEMENT EN LIGNE
du 15 avril au 15 mai 2021

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents pour inscrire votre enfant dans une des écoles de la Commune de Plateau d’Hauteville.

Les renseignements demandés sont à transmettre au Service Scolaire : scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
04 74 40 41 82

La rentrée scolaire 2021-2022 : 

Les inscriptions concernent :

  • Enfant né en 2018,
  • Enfant né avant le 31 Mars 2019, (uniquement pour les très petite section à l’école maternelle du Centre d’Hauteville-Lompnes)
  • Enfant entrant au cours préparatoire, (uniquement pour l’école élémentaire de Turluru d’Hauteville-Lompnes car changement d’école)
  • Enfant arrivant d’une autre commune que Plateau d’Hauteville.
  • Enfant changeant de secteur scolaire dans la Commune de Plateau d’Hauteville

Les représentants légaux doivent renvoyer par mail : 

  • Certificat d’inscription scolaire (à télécharger ci-dessous)
  • Justificatif de domicile (facture 2021 : EDF, eau, téléphone)
  • Livret de famille (toutes les pages parents + enfants)
  • Carnet de santé (4 pages de vaccination)
  • POUR LES PARENTS DIVORCES : Jugement de divorce (toutes les pages)
  • POUR LES PARENTS SEPARES : Autorisation écrite de l’ex-conjoint autorisant l’inscription (signature numérique)
  • EN CAS DE DEMENAGEMENT : Certificat de radiation (enfants arrivant d’une autre école) et document de dérogation rempli par la commune du domicile (voir formulaire 1 ou 2 ci-dessous)
  • POUR LES ENFANTS EN CLASSE ULIS : Attestation d’affectation de l’éducation nationale

Les formulaires d’inscriptions à télécharger

Certificat à joindre à toutes les demandes d’inscriptions : 
Demande de dérogation entre les écoles de Plateau d’Hauteville
Demande de dérogation enfant domicilié hors de la Commune

Documents à transmettre au Service Scolaire :
scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
Renseignements complémentaires : 04 74 40 41 82

Les parents devront prendre contact avec le directeur de l’école :

Transport scolaire

Pour tout savoir sur les transports scolaires dans le Département de l’AIN :

Résidence autonomie « Les Nivéoles »

La résidence autonomie « les Nivéoles » accueille des personnes autonomes à partir de 60 ans. Propriété de Dynacité de l’Ain (anciennement OPAC) le CCAS (Centre Communal d’action sociale) est le gérant de la résidence. L’autorité de tutelles, le conseil général, valide annuellement les tarifs des prestations, après le vote de la commission sociale. Et accorde l’autorisation de fonctionnement. L’établissement est conventionné pour l’aide personnalisé au logement. APL

MISSIONS

L’action de la Résidence autonomie « les Nivéoles » s’inscrit dans les missions d’intérêt général et d’utilité sociales suivantes :

Location d’un appartement et garage avec prestations (portages de repas, animations, services à la personne).

Évaluation et prévention des risques sociaux et médico-sociaux. Protection administrative des personnes âgées ou en difficultés.

Maintien de l’autonomie et prévention de la dépendance.

ACCUEIL

La Résidence autonomie « Les Nivéoles » accueille les personnes suivantes :

Critères de sexe et d’âge : Toute personne seule ou en couple âgées de 60 ans et plus.

Critères sociaux ou médicaux-sociaux : Personne autonome dont le GIR (Groupe Iso Ressource) est situé entre 6 et 5.

En savoir plus avec le livret d’accueil

Enfance, Education, Formation

Collège

Collège
Rue des enfants de l’espérance
01110 Plateau d’Hauteville
Lundi, mardi, mercredi et jeudi de 8h à 16h30
Mercredi de 8h à 12h
Tel : 04 74 35 32 39
Fax : 04 74 35 39 59

Ecole Primaire

Ecole
Rue du Bief Chapuis
01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 68

Ecole Maternelle

Ecole maternelle
200 Rue Masonod
01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 11

IFSI - IFAS

ifsi
Rue de la Forestière BP 36
01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 37 61 67 10
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00

Pierrot et Colombine

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Rue des Fontanettes – 01110 Plateau d’Hauteville – 04 74 35 25 39

LE RAM

Ram 1

(relais d’assistants maternels)
rue des Fontanettes –  Plateau d’Hauteville – 06 77 05 10 76 – ram@plateau-hauteville.com

IME DINAMO

ime dinamo

326 chemin des Lésines
01110 Plateau d’Hauteville
Tél : 04 74 35 26 22
Fax : 04 74 35 26 15
E-mail : dinapro.ime.hauteville@lespep01.org

IFMS

IFMS

185, Chemin des Lésines – 01110 Plateau d’Hauteville
Tél. 04 74 40 00 54
www.ifmshauteville3s.fr – ifms@hauteville3s.com

Carte d’Identité et Passeport

Pour un renouvellement de carte d’identité ou de passeport : 

Prendre rendez-vous avec le Service Accueil de la Mairie Déléguée d’Hauteville-Lompnes : 04 74 40 41 80
ou directement en ligne en cliquant sur le lien suivant.

Pièces à fournir :

Faire la prédemande en ligne :

Vous pouvez remplir en ligne votre pré-demande de carte nationale d’identité sur le site : www.passeport.ants.gouv.fr
Pensez à noter le numéro qui vous sera donné lors de votre déplacement en Mairie.
Attention : la pré-demande de carte d’identité ne vous dispense pas de vous rendre en personne au guichet de la mairie pour la prise d’empreintes et le dépôt de votre dossier.
(justificatifs d’état civil et de nationalité, justificatif de domicile, photo d’identité, timbre fiscal).

Livret de famille

20180726_134957-copie

Le livret de famille : qu’est-ce que c’est ?

Le livret de famille sert à prouver le lien juridique (appelé filiation) qui vous unit, vous et votre conjoint ou époux, à vos enfants. Il regroupe donc les extraits des actes de mariage, de naissances, de décès et autres pièces constitutives de l’État civil des membres de la famille.

Quand le demande-t-on ?

Le livret de famille vous sera demandé pour justifier de votre situation familiale, ou pour faire établir certains papiers comme la carte nationale d’identité ou le passeport.

À qui est-il remis ?

Le livret de famille est remis :
  • Aux époux lors de la célébration du mariage.
  • Aux parents (ou à celui d’entre eux à l’égard duquel la filiation est établie) lors de la naissance du premier enfant.
  • À l’adoptant lors de la transcription sur les registres de l’État civil du jugement d’adoption d’un enfant par une personne seule.

Que comporte-t-il ?

Le livret de famille comporte :

  • Un extrait de l’acte de mariage.
  • Un extrait de l’acte de naissance du ou des parents à l’égard desquels la filiation est établie.
  • Un extrait de l’acte de naissance de l’enfant.

Que mentionne-t-il ?

Le livret de famille mentionne :
  • À la demande des parents : L’acte d’un enfant né sans vie.
  • À la demande de l’intéressé : Tout ce qui a trait à la nationalité française et de tout changement éventuel de nationalité.
  • Tout jugement modifiant l’état civil et la vie familiale (divorce, séparation de corps, etc).
  • La déclaration conjointe de choix de nom de famille ou de la déclaration conjointe d’adjonction de nom si elles existent.

Sur quoi informe–t-il ?

Le livret de famille informe sur :
  • Le droit de la famille, notamment sur le nom, la filiation, l’autorité parentale et le droit des successions.
  • Les droits et devoirs respectifs des conjoints, leurs obligations et leur régime matrimonial.
  • Le droit de la nationalité française.

Informations pratiques

  • Mise à jour du livret de famille : Vous devez présenter votre livret de famille aux officiers d’État civil à chaque changement dans votre situation familiale. 
  • Dans quel cas peut-on se faire délivrer un nouveau livret de famille ? En cas de perte ou de vol, de changement dans la filiation, de divorce ou de séparation. 
  • Coût : Le livret de famille est gratuit.

Contact : 

Mairie de Plateau d’Hauteville – 04 74 40 41 80 – mairie@plateauhauteville.fr

Actes de Naissance, Mariage, Décès

L’acte de naissance

Un acte de naissance peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

 

L’acte de mariage

Un acte de mariage peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu du mariage.

 

L’acte de décès

Une copie intégrale d’acte de décès peut être délivrée à toute personne qui en fait la demande. Les démarches pour l’obtenir dépendent du lieu du décès.

 

Informations complémentaires

Vous pouvez consulter le site : www.service-public.fr

 

Demander un acte : 

Mairie de Plateau d’Hauteville : mairie@plateauhauteville.fr – 04 74 40 41 80

Les Services Municipaux

  • Accueil : 04 74 40 41 80
  • Réservation de salles / salle des fêtes : 04 74 40 41 74
  • Service du Personnel / Elections : 04 74 40 41 73
  • Centre Communal d’Actions Sociales / Cimetière : 04 74 40 41 71
  • Service Courrier : 04 74 40 41 80
  • Etat Civil : 04 74 40 41 81
  • Service Comptabilité : 04 74 40 41 84
  • Service Ressources Humaines : 04 74 40 41 83
  • Service Petite Enfance / Inscriptions Scolaires : 04 74 40 41 82
  • Service Secrétariat Général / SEM / Election : 04 74 40 41 86
  • Service Communication : 04 74 40 41 73
  • Directeur des Services Techniques : Loïc MERLET – 04 74 40 41 75
  • Administration des Services Techniques : 04 74 40 41 89
  • Service Urbanisme : 04 74 40 41 79
  • Service de l’eau et de l’assainissement transféré depuis le 1er Janvier 2019 à Haut-Bugey Agglomération : 04 74 35 19 54
  • Police Municipale : 04 74 40 41 77
  • Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine : 04 74 35 25 39

Biens immobiliers à vendre

Appartements – Immeuble « la Rochette  »

 Superficie :

appartement 1 : 58 m² de type T2
appartement 2 : 67 m²

Localisation :

Rue Masonod – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES (AIN)

Composition :

 

 

plan petit appartement

 

 

 

 

A proximité :

Centre-ville, Mairie, école et tous commerces

Etat général :

A rafraîchir

Description :

Situé Rue Masonod à Hauteville-Lompnes, ces appartements sont en centre-ville et permettent un accès à pied à l’ensemble des services.
– Appartement 58 m² : 2 chambres + 1 Séjour + 1 Cuisine + 1 Salle de Bain + 1 Cellier
– Appartement de 67 m² : 3 Chambres + 1 Cuisine + 1 Séjour + 1 Salle de Bain + 1 Cellier

Eléments particuliers :

– Garage à louer ou acheter en face de l’immeuble
– Appartements très lumineux

Urbanisme : (VOIR EXTRAITS RÈGLEMENT PLU ET ZPPAUP)
Situé en zone UA du Plan Local d’Urbanisme

Maison Villa d’Orcet

Superficie :

à venir

Localisation :

Rue du Docteur Magnin – Quartier d’Orcet – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES (AIN)

Composition :

à venir

A proximité :

Centre-ville, Mairie, école et tous commerces

Etat général :

Etat moyen à restaurer

Description :

Situé Rue Docteur Magnin à Hauteville-Lompnes, cette villa possède un grand parc arboré.

Urbanisme (VOIR EXTRAITS RÈGLEMENT PLU ET ZPPAUP)
Situé en zone UA du Plan Local d’Urbanisme

Office Notariale Vanessa BEGUINOT 

121 rue du Docteur Crépin
BP 22
HAUTEVILLE LOMPNES
01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE

FOIRES ET MARCHES

Marché Hebdomadaire : 

Jeudi après-midi, samedi et dimanche matin
Place du Dr Rougy à Hauteville-Lompnes

 

Foire de Printemps : 15 avril 

Place du Dr Rougy à Hauteville-Lompnes

 

Foire d’automne : 5 octobre 

Place du Dr Rougy à Hauteville-Lompnes

 

Foire de Lompnes : 1er vendredi du mois de Juin 

Place des Martyrs à Hauteville-Lompnes

 

Inscriptions auprès du policier municipal
Mairie d’Hauteville-Lompnes – 04 74 40 41 80

LES OLLIERES – PÉPINIÈRE/HÔTEL D’ENTREPRISES

Pépinière/Hôtel d'entreprises

Des conditions attractives pour les nouvelles entreprises 

Le site des Ollières s’adresse avant tout à toutes les nouvelles entreprises orientées vers des activités tertiaires. Ce site, créer à l’échelle de la ville, répond aux besoins des créateurs d’entreprises désireux de tester leur projet dans un espace de travail collectif.

La Pépinière d’entreprises : un espace de travail adapté

  • 4 bureaux lumineux de 7 à 12 m² dont 2 accessibles PMR
  • Sanitaire PMR
  • Equipés d’1 chaise / 1 bureau / 1 meuble à clé
  • Accès libre à l’espace accueil de convivialité avec coin café/micro-onde
  • Photocopieur/Fax
  • Pack de service compris*
  • Loyer attractif **

L’Hôtel d’entreprises : une solution pérenne 

  • 2 bureaux lumineux de 7 et 8 m²
  • Sanitaire PMR
  • Equipés d’1 chaise ou fauteuil / 1 bureau / 1 meuble à clé
  • Accès libre à l’espace de convivialité avec coin café/micro-onde
  • Photocopieur/Fax
  • Pack de service compris*
  • Loyer attractif **

*Le pack service

Caractéristiques : 
  • Service d’entretien des locaux communs
  • Gratuité des services logistiques mutualisés : espace accueil convivialité / Salle d’attente / coin café – micro-onde / Salle de réunion avec accès PMR
  • Tarifs préférentiels sur les salles de réunions municipales pour l’organisation d’événements ou d’actions promotionnelles.
soutien aux entreprises

**Un loyer attractif

Le loyer est de 10 € le m² lors de l’installation de l’entreprise en Pépinière.

Le passage en Hôtel, implique une revalorisation du loyer à 150 € par mois.

Le système Pépinière/Hôtel d’entreprises donne la possibilité de louer un bureau à la carte : à la journée, à la semaine, etc.

loyer attractif pépinière

Pour plus de renseignements : Mairie d’Hauteville-Lompnes – 04 74 40 41 80

Commerces et Artisanats

Commerces de Plateau d’Hauteville : opération solidarité

Soutenons nos commerces de proximité qui sont restés fermés !

(adhérents ou non à l’Union Commerciale du Plateau d’Hauteville. Offre étendue aux commerces ouverts, sous conditions.)

Télécharger la liste des commerçants participants :

Liste des commerces – opération solidarité octobre 2020

L’association Commerces Artisanat et Développement du Plateau d’Hauteville

vous propose de découvrir leurs adhérents à travers ce dépliant : depliant_adherents_2019-2020

La Pierre d’Hauteville

urbanisme

La pierre d’Hauteville est une marque de fabrique, labellisée officiellement auprès de l’institut national de la propriété industrielle depuis 2002. Cela permet de disposer d’un outil permettant de mieux identifier le produit et d’accroître sa notoriété.

Il faut attendre 1867 pour qu’un partage en sept lots mette de l’ordre dans l’exploitation sauvage des prélèvements. Toute la gamme des produits est alors représentée, de la pierre dure à la pierre tendre et blanche. Après la guerre de 14-18, de nombreux italiens viennent travailler sur les carrières et font souche dans le village. Peu à peu, le concassage  fait sa place dans l’activité.

La pierre d’Hauteville est une roche calcaire blanche, légèrement ambrée, d’une fine texture, s’apparentant au marbre. Elle se prête à la taille, à la sculpture, au sciage.

Elle est commercialisée sous forme de blocs équarris et mis aux côtes utilisables par les machines de taille en usine. La partie non marbrière du gisement ainsi que tous les rebus d’extraction sont réduits sur place par concassage et criblage au niveau de l’installation de traitement pour produire des granulats routiers et des agrégats spécifiques.

La Pierre d’Hauteville, tant pour ses qualités physiques qu’esthétiques, a participé à l’édification de prestigieux ouvrages :

  • EMPIRE STATE BUILDING A NEW-YORK
  • COUNTY COURT HOUSE A NEW-YORK
  • GUARANTY TRUST Cy A NEW-YORK
  • BUS TERMINAL A NEW-YORK
  • STATUE DE LA LIBERTE A NEW-YORK
  • US POST OFFICE DEPARTMENT A WASHINGTON
  • CAPITOLE – SENAT A WASHINGTON
  • MEMORIAL LINCOLN A SANS FRANSISCO
  • INSTITUTE BERNASCONI A BUENOS AIRES
  • NATIONAL CITY BANK A BUENOS AIRES
  • MUSEE DE BERNE
  • BANQUE CANTONALE VAUDOISE A LAUSANNE
  • PALAIS IMPERIAL MEIJI A TOKIO
  • PALAIS ESCURIAL EN ESPAGNE
  • CASINO BLACKENBERG EN BELGIQUE
  • HOTEL DE VILLE A ALGER
  • AMBASSADE DES ETATS-UNIS A PARIS
  • BIBLIOTHEQUE NATIONALE A PARIS
  • BARRAGE DE SEYSSEL
  • PONT BOLDIEU A ROUEN
  • MONUMENT DE STRUTHOF A NATZWILLER
  • HOTEL DES POSTES DE LYON
  • CHAMBRE DE COMMERCE DE CHAMBERY
  • MONUMENTS AMERICAINS DE DRAGUIGNAN ET EPINAL
  • AUTEL DE LA BASILIQUE SOUTERRAINE DE LOURDES
  • BUILDING FORD SUR LES GRANDS BOULEVARDS A PARIS
  • OFFICE DE TOURISME DE PARIS
  • LE MONTE CARLO AVENUE WAGRAM A PARIS
  • CENTRAL TELEPHONIQUE BOURSE A PARIS
  • CENTRAL DES PTT BOULEVARD MONTPARNASSE A PARIS
  • BENDIX A L’ANGLE DES CHAMPS ELYSEES ET DE LA RUE DU COLISEE A PARIS
  • CHEMINS DE FER BELGES A L’ANGLE DES RUES DU 4 SEPTEMBRE ET GRAMONT A PARIS

Carrières Blanc :
Zone de la Cornella Nord – Cornella Ouest – Cornella Est
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 76 96 44
www.lesgranulatsdugroupecb.com

Carrières de Pierres de Hauteville :
Ponciaz
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 50 42 23 83
www.carrieres-bugey.fr

Professionnels de Santé

Maison Médicale « Ecole des Cognots »
Dr VIRARD – Dr DOLE – Dr EL MAHMOUD

12 Rue Henriette d’Angeville – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 35 31 05

PHARMACIE DE LOMPNES

297 Avenue du 11 Novembre – Hauteville-Lompnes – 04 74 35 30 16

PHARMACIE DU CRET

Centre Commercial Le Crêt – Rue Masonod – Hauteville-Lompnes – 04 74 35 30 12

PHARMACIE Frédéric VALLEE

2 Rue Joseph Viallaz – Hauteville-Lompnes : 04 74 35 30 07

Pharmacie de garde : 32 37

GONDARD-ARGENTI M. Françoise 

51 Rue Masonod – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 40 02 62

ROTARU Maria

51 Rue Masonod – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 40 02 62

MONCORGE Sylvain 

22 Avenue du 8 Mai – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 35 30 10

MAUREL Jacques

12 Rue Joseph Viallaz – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 35 31 37

BARBIAN Aurélia

84 Rue Jean Miguet – HAUTEVILLE-LOMPNES – 06 63 41 71 92

PELOSSE Eric

26 Rue Henriette d’Angeville – Maison Médicale  »Ecole des Cognots »- HAUTEVILLE-LOMPNES – 06 79 00 89 59

JOURDAN Marie-Laure

Maison Médicale « Ecole des Cognots – 54 Rue Henriette d’Angeville – HAUTEVILLE-LOMPNES – 06 95 23 46 28

Cabinet du Beau Pré (SCM)
Didier Bailleux – Patrick Danjon – Jérôme Dufour – Michèle Giraud – Benoît Hielard – Laure-Amélie Pesenti-Desthieux – François Rigot

54 Rue Henriette d’Angeville – Maison Médicale  »Ecole des Cognots » – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 35 13 85

Thierry Amilhat

235 Boulevard Frédéric Dumarest – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 35 27 26

Thierry Lalouette

84 Rue Jean Miguet – HAUTEVILLE-LOMPNES – 09 75 17 24 67

Stéphane PENCROFFI

100 Rue des Sources – HAUTEVILLE-LOMPNES – 06 63 89 93 73

  • Sylvie Bourgeais – 06 82 49 27 47
  • Dorothée Chabaud – 04 74 35 30 03
  • Annick Poncin – 04 74 35 19 83
  • Philippe Joly – 06 88 30 91 39
  • Fabienne Saubin – 04 74 35 27 23
  • Claire Guy – 06 88 06 90 24
  • Nathalie Varignier – 04 74 36 87 15
  • Sarah Mazuir – 04 74 36 87 15
  • Karine Duwelz – 07 81 72 43 59
  • Catherine Couturier – 06 81 96 96 73
  • Séverine Barbarin – 04 74 36 87 15
  • Laurence Billard – 04 74 35 31 91
  • Isabelle Boucry – 04 74 36 07 28
  • Mickaël Dole – 06 68 34 10 88
  • Isabelle Masnada – 04 74 35 30 03
  • Florence Juillard – 04 74 35 30 03
  • Thierry Lalouette – 04 74 35 20 32

Cécile Haxaire

102 Rue Jean Miguet – HAUTEVILLE-LOMPNES – 09 82 26 52 00

Gérard Baillet 

19 Rue du Beau Pré – HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 74 36 80 02

les Etablissements de soins à Hauteville-Lompnes

albarine20

Centre Hospitalier Public d’Hauteville

BP 41 – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 80 06
www.chph01.fr

villa adélaïde

EHPAD Villa Adélaïde

44 Place du Dr Magnin – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 36 50
www.pavonis.fr/maison-retraite-adelaide

esat la freta

ESAT La Frêta

Rue de la Fontaine d’Orcet – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 13 29
www.orsac.fr/etablissements/la-freta-2

ime dinamo

IME Dinamo

Chemin des Lésines – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 26 22
http://www.lespep01.org/IME-DINAMO-Professionnel

ifsi

IFSI

180 rue de la Forestière – BP 36
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES – 04 37 61 67 10
www.ifsihauteville.com

laboratoire

Laboratoire NOVELAB

Avenue de Bourg – BP 40 – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 36 33
www.novelab.fr/laboratoire/novelab-hauteville-lompnes

chateauangeville

Château d’Angeville

Rue du 11 Novembre 1918 – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 43 00
www.pourvous.croix-rouge.fr/etablissement-d-hebergement-
pour-personnes-agees-dependantes-chateau-
d-angeville

le pontet

Clinique du Souffle – Le Pontet

311 Rue de la Chapelle – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 23 23
www.le-pontet.org

Orcet-mangini
mangini

ORCET-MANGINI

1436 avenue Felix Mangini – 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 45 65
www.orsac.fr/etablissements/centre-orcet-mangini

ecoledescognots

Maison Médicale « Ecole des Cognots »

54 Rue Henriette d’Angeville
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 45 65
contact@msplompnes.fr

Le bois à Hauteville-Lompnes

La forêt occupe presque la moitié de la surface de la commune.

Les forêts d’Hauteville-Lompnes ont une origine, pour la majeure partie, seigneuriale. Leur peuplement est constitué d’environ 80 % de sapin. Les 20 % restant sont constitués d’épicéa, d’origine artificielle et de hêtre appelés aussi fayard.

Les paysans devenaient, en complément de leur travail à la ferme des bûcherons, puis des débardeurs pour amener les grumes à la scierie. Ils utilisaient des boeufs comme moyen de transport.

Les eaux vives de l’Albarine, qui étaient la seule source d’énergie à l’époque, sur le territoire d’Hauteville-Lompnes ont permis l’installation de roues à aubes mettant en mouvement de nombreuses scieries. Ces installations, d’une certaine complexité, étaient construites par des charpentiers. Ces scieries étaient couplées à des moulins à farine, le tout actionné par la seule force de l’eau.

Les bois débités, étaient mis à sécher à l’extérieur, au vent, au soleil et à la pluie, pendant quelques années (1 centimètre par année de séchage), puis travaillés par des artisans menuisiers et charpentiers, permettant de fabriquer des charpentes couvrant les maisons, portes, fenêtres, parquets, rayons, etc…

Les scieries disposent désormais de technologies avancées pour chaque phase de transformation:

abattage  —>  transport  —>  sciage  —>  rabottage

Vitale dans l’histoire du Plateau, elle représente une ressource importante encore aujourd’hui et pour demain. Son exploitation permet d’alimenter le budget général de la commune d’une somme de l’ordre de 140 000 €.

Les scieries étaient nombreuses auparavant sur la commune et ont marqué le paysage d’un patrimoine riche de nombreux moulins à scie, forts de la présence de l’eau ruisselante.

La commune pratique « les affouages »

L’affouage peut être défini comme un mode de jouissance des produits des forêts communales.

Pour Hauteville-Lompnes, il permet tous les deux ans, aux habitants de la commune et des hameaux, d’entrer en possession du produit des coupes qui leur sont délivrées. Les lots sont attribués par feu (foyer).

Dans la pratique, certaines années, le Conseil Municipal décide de mettre certaines parcelles de bois en affouages et attribue les lots, subdivisions de ces parcelles, en fonction des inscriptions des habitants intéressés qui s’acquittent d’une taxe (en 2010, elle était de 25 euros) et peuvent exploiter les bois du lot qui leur a été attribué.

L’affouagiste est le bénéficiaire de l’affouage, c’est à dire celui qui remplit les conditions pour figurer sur la liste appelée « rôle d’affouage » suivant le mode de partage de l’affouage arrêté par le conseil municipal.

A noter : la présence d’un sapin remarquable sur le site de la Praille et celle d’un parcours aventure sur le site de terre ronde qui permet d’évoluer dans les branches.

La Santé : enjeu hautevillois

L’importance de la santé dans la Commune

Près de la moitié des emplois d’Hauteville Lompnes dépend de ce secteur.

Le secteur de la santé comprend :
  • Les établissements de santé et de soins
  • Les spécialistes
  • Le laboratoire d’analyse biologique
  • L’Institut de Formation en Soins Infirmiers et des aides-soignants (IFSI-IFAS)
  • Les consultations externes
  • Les professionnels de santé
  • Les centres spécialisés dans l’éducation et le travail
  • Les établissements complémentaires (Maisons de retraites, le foyer logement, le foyer d’accueil Clair Logis)
L’histoire de la cité hospitalière

Le 23 août 1900, ouvre le « sanatorium d’Hauteville », devenu sanatorium Félix Mangini. Cela pour des raisons essentiellement climatiques. Le docteur JF Dumarest, qui exerçait sur le Plateau, avait remarqué les heureux effets de son climat sur les « phtisiques » (tuberculoses pulmonaires). Son fils, le docteur Frédéric Dumarest, décida de se consacrer à la lutte contre la tuberculose et à la création d’un sanatorium à Hauteville.

A partir de ce moment, la croissance de la station se poursuivit avec la création du sanatorium Bellecombe puis Belligneux.

Après la deuxième guerre mondiale, une école d’infirmière fut créée (1946) puis d’autres établissements, un laboratoire d’analyse biologique … Le déclin de la tuberculose a entraîné un redéploiement et une diversification de l’emploi : centres médicaux, paramédicaux, centres de rééducation fonctionnelle … Depuis les années 70, les établissements se sont diversifiés pour offrir un plateau technique performant dans la rééducation.

La Ville d’Hauteville-Lompnes, toute une histoire !

Hauteville-Lompnes est une petite ville dynamique de 3854 habitants au cœur d’une nature préservée de moyenne montagne, à une heure de Genève, Lyon et Bourg-en-Bresse.

Accolée au flan d’un plateau calcaire, entre 800 et 1200 mètres d’altitude, son climat montagnard, sec et ensoleillé est reconnu depuis les années 20 pour ses bénéfices par le label station climatique.

Ski, randonnées, espaces naturels, pêche, nombreux commerces, produits locaux et agricoles de qualité, cinéma, piscine couverte, festivals, vie associative active, Hauteville-Lompnes est une ville à vivre.

La commune occupe le centre du plateau qui s’étend de Brénod à Prémillieu, entre les deux cluses de Nantua et des Hôpitaux où sont les grandes voies de circulation routière et ferrée.

Autrefois isolée dans ses montagnes, la ville se trouve à portée des grandes agglomérations de proximité :

– Ambérieu en Bugey
– Belley
– Oyonnax
– Bourg-en-Bresse
– Lyon
– Genève

La rivière l’Albarine coupe la commune du nord au sud. Le sol calcaire, de nature karstique, permet un assèchement rapide du sol conférant au climat son absence d’humidité persistante et peu de brouillard.

C’est cette particularité qui a favorisé au siècle dernier l’essor de la station climatique au service des tuberculeux. Outre la présence de centres de soins, la commune exploite des carrières de pierre et le bois qui couvre son territoire.

Le climat, l’altitude et la nature des sols a orienté l’agriculture vers l’élevage.

La tradition d’accueil entretenue par la présence des centres médicaux, combinée à la pureté de l’air et un environnement protégé (forêt, faune, flore, eau) amène la commune à se tourner vers le tourisme et les loisirs sportifs en offrant des équipements complets (commerce, artisanat, complexe sportif, structures sociales, équipements scolaires…).

Histoire de la commune

La commune est un assemblage de Lompnes, Hauteville, puis Lacoux et Longecombe.

C’est à Nantuy qu’on trouve les plus anciens lieux habités de la commune attestés par la présence de gravures rupestres dans un site probablement protohistorique.

C’est au 12ème siècle qu’apparaît le nom d’Alta Villa dans une bulle du pape Innocent II concernant la répartition des terres entre les monastères de Meyriat et de Saint Sulpice. Hauteville devient le centre ecclésiastique pour Lompnes, Mazières, Cormaranche, Vaux et Nantuy. Les terres dépendent sur le plan administratif du château de Lompnes. Le village d’Hauteville se regroupe dans un premier temps autour du clocher puis sur les terres plus plates situées en contrebas, actuellement rue de Tenay, secteur autrefois appelé le « creux ».

Lompnes s’est construit avec le château et a une origine féodale.

Les deux communautés de Lompnes et d’Hauteville sont séparées en deux communes distinctes et cesseront d’être isolés par la construction de la voie de communication avec Tenay en 1846. Dès la construction du premier sanatorium, la population ne cessera de croître, les constructions des deux villages se joindront et en 1942, les deux villages ne feront plus qu’un.

Longecombe, et ses 6 hameaux, les trois Dergis, Cérages, Chappe et Pouvillieu, sont rattachés à Hauteville Lompnes en 1964. Lacoux, lui, a été rattaché à Hauteville Lompnes le 29 juillet 1964.

Le nom d’Hauteville-Lompnes

Le nom de « Lompnes » viendrait du mot latin « lona » contraction tardive de « lacuna » signifiant « marais ». « Lone » en patois, a été avant tout le nom descriptif de toute la région du Plateau, (avec les étangs, sources, marais et étendues d’eau).

Source : Constant VOILE, Visages de l’Ain n°121, « Sur l’Origine et l’Orthographe du mot Lompnes »

Comment s’appelaient les habitants d’Hauteville et de Lompnes ?

Les habitants d’Hauteville s’appelaient les Gravelots. Ce nom leur a été donné car la Mélogne, petite rivière longeant le sud de la ville, épandait des « graviers » qui submergeaient le bas Hauteville.

Et les habitants de Lompnes : les Cognots. Autrefois les vergers de Lompnes abondaient en pommiers et on faisait du cidre. Pour écraser les fruits, un astucieux bricoleur avait mis au point un gros maillet de bois garni de picots, et il cognait… cognait sous l’œil des habitants des villages voisins.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son Histoire

La « préhistoire »

Les traces de l’histoire trouvées à Hauteville ne remontent qu’à partir des Celtes qui ont signé leur présence en donnant leurs noms à Brénod ou au col de Ballon (Belen : dieu gaulois).

La civilisation romaine est très présente dans les alentours du Plateau. Mais celui-ci étant difficile d’accès, le plateau d’Hauteville vit dans un écart plus sauvage tout en faisant partie intégrante de ce Bugey, ballotté de royaume en royaume avant de passer, en 1077, sous la souveraineté de comtes de Savoie.

Jusqu’en 1601, le Bugey, territoire sur lequel est implantée la commune d’Hauteville-Lompnes, était la possession de la maison des Ducs de Savoie.

Les étapes clés

Par le traité de Lyon du 27 janvier 1601 du Roi Henri IV, le Bugey est rattaché à la France, après avoir été savoyard durant six siècles.

Cette petite province montagneuse est devenue en 1790, une des composantes territoriales de l’actuel département de l’Ain.

L’histoire typiquement rurale de ce canton de montagne s’est enrichie et transformée au 20ème siècle par l’implantation à Hauteville et Lompnes, d’une cité climatique. Cette cité est née le 23 août 1900 avec la création du premier établissement de santé Félix Mangini.

La résistance

Dans l’histoire de la Résistance, le département de l’Ain est souvent cité comme l’un des plus importants et surtout des plus efficaces.

Après l’accord du gouvernement de Vichy d’envoyer les jeunes Français travailler en Allemagne à la demande d’Hitler, la Résistance monte en force avec la création des maquis afin que les jeunes restent en France et de plus restent vivants avec l’aide d’une Résistance interne appelée l’Armée secrète. Une importante structure militaire est mise en place afin de leur apprendre à se servir des armes. Leur refuge, qui fit office de poste de commandement, se trouvait dans la ferme des Gorges. Mais avec l’arrivée de l’hiver, les maquisards redoutent le froid et se débrouillent donc, avec de nombreux coups de mains, pour se procurer des vêtements et divers matériels.

Cependant, cette activité des maquis devient inquiétante pour les autorités d’occupation et le gouvernement de Vichy. C’est ainsi que sur dénonciation, des résistants d’Hauteville-Lompnes seront assassinés ou déportés par la Gestapo et des villages seront brûlés.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son patrimoine et les lieux de mémoire

Édifices religieux
  • L’église Notre Dame : On ne possède pas de document sur la fondation de la paroisse d’Hauteville. Il apparaîtrait qu’elle date de 1137. La date de 1642 inscrite sur le portail d’entrée laisse supposer une reconstruction partielle à cette date.
  • Chapelle Saint Pierre à Lompnes : On ne connaît rien de sa fondation. Il parait qu’elle a été une annexe de l’église d’Hauteville. En fort mauvais état en 1443, elle fut restaurée aux XVIIIe et au XIX siècles seulement.
  • Chapelle Notre-Dame de Mazières et Vierge de Mazières: Apparemment, l’édification du premier lieu de culte remonterait à 1130. La première chapelle aurait vu le jour sous l’impulsion d’Humbert III, Comte de Beaujeu. Elle fut restaurée entre 1878 et 1896. Sur le site de la Chapelle, une statue en fonte fut édifiée en 1915 remplaçant une plus ancienne. Cet édifice renferme la source du pèlerinage…
  • Plusieurs autres édifices sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : L’Oratoire Sainte Barbe, la Chapelle du centre médical à Belligneux, la Croix de l’église, la Croix du cimetière, la Croix du Pontet, la Croix de la Chapelle Saint Pierre, la Croix de Nantuy, la Croix de la Golatière, la Croix à Thelme, la Croix de la Ragiaz, la Croix du Puiset, la Croix de Cornillon, la Croix du Troude la Marmite, la Vierge vers le cimetière, le cimetière d’Angeville.
Edifices civils
  • Mairie d’Hauteville : Le bâtiment de la mairie actuelle a été conçu en 1922 pour abriter une halle à marché et la salle des fêtes se trouvait au-dessus. Mais dans les années 30, la mairie et la poste installées alors dans l’Ancienne Justice de Paix, déménagèrent dans les locaux actuels. Depuis, des travaux ont été effectués afin de moderniser le bâtiment.
  • Ancienne Mairie de Lompnes : Elle fut construite à la fin du 19ème siècle pour servir de maison commune à la mairie et à l’école de garçons. Actuellement, ce bâtiment abrite l’Office de Tourisme à gauche.
  • Ancienne Justice de Paix : Cette appellation figura sur sa façade dès 1931 puis fut remplacée par celle de Mairie. Construite en 1851 pour loger provisoirement la brigade de gendarmerie d’Hauteville, ce bâtiment servit de maison commune, de mairie et d’école de garçons.
  • Salle des fêtes : Inaugurée en 1956, ce bâtiment a été construit sur deux niveaux : la salle des fêtes en haut et un marché couvert en bas. Des travaux de restructuration ont été effectués récemment.
  • Plusieurs autres bâtiments sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : La cure d’Hauteville (construite en 1846), l’ancienne école maternelle rue Viallaz (édifiée en 1873) ; le collège d’enseignement secondaire (inauguré en 1955) ; l’école de Lompnes (1932) ; hangar municipal de Lompnes (pas de date) ; l’ancienne caserne des pompiers (inaugurée en 1967 et les appartements au-dessus créés en 1981) ; le Centre Social et Culturel (1972) ; la piscine (1976 et façade refaite à la suite de la mini-tornade de 1988 ; les monuments aux morts de 14-18 d’Hauteville et de Lompnes et celui de 39-45 ; la stèle de la Résistance aux carrières ; le monument aux aviateurs ; les stèles dédiées aux Docteurs F. Dumarest, Bonafé, Crépin ; les nombreuses fontaines, bacs et lavoirs, ponts, fours ainsi que les établissements de soins.
  • Dans le privé : le château d’Angeville, les vieilles maisons…

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Les procès-verbaux et délibérations du Conseil Municipal et les arrêtés municipaux

Retrouver chaque mois les procès verbaux et les délibérations des Conseils Municipaux, classées par date.

Les procès-verbaux et listes des délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

DEL 01 MISE EN ACCESSIBILITE DE L ARRET DE BUS PLACE DES MARTYRS

DEL 02 CONVENTION SEMCODA DENEIGEMENT PARKING REINE ASTRID

DEL 03 ENQUETE PUBLIQUE PROJET RESTAURATION MARAIS DE VAUX CENR

DEL 04 MARCHE D EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AVENANT N°1

DEL 05 PLAN DE L’ORGANISATION DES SECOURS DE LA STATION

DEL 06 NOMINATION DE J.FERRARI AU SEIN DE LA SEM

DEL 07 SUPPRESSION DE LA REGIE MANIFESTATIONS DIVERSES

DEL 08 AVANCE SUR SUBVENTION AU CSC

DEL 09 MISE A DISPOSITION DES PARCS DU MOLLARD AUX LOUPS

DEL 10 IMMOBILIERS A VENDRE A LA COMMUNE

DEL 11 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION ZE N°67 ZE N°70

DEL 12 CONVENTION AVEC LE SIEA POUR LA FIBRE OPTIQUE SECTION ZD N°14 ET LAVANT FESSES

DEL 13 CONVENTION ENEDIS POUR UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE SUR LA SECTION E N°7

DEL 14 LANCEMENT CONSULTATION MISSION D ASSISTANCE REVISION PLU

DEL 15 DON DE 25 000 € A LA COMMUNE PAR LE LABORATOIRE D’ANALYSES

DEL 16 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ SIEA

DEL 17 CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS

DEL 18 PROGRAMME D’ACTIONS EN FORET COMMUNALE

DEL 19 PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES PERSONNEL COMMUNAL

DEL 20 CORRECTION DE L’INVENTAIRE COMMUNALE TP

DEL 21 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU

DEL 22 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 23 CONTRAT RELATIF A LA DISTRIBUTION DES SECOURS CCPH

DEL 24 D.O.B

DEL 25 MODIFICATION DES STATUTS DU SIABVA

DEL 26 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE PRESTATION D’ASSISTANCE A LA FUSION DES QUATRE COMMUNES

DEL 27 REGIE DES ENERGIES SUPPRESSION D ‘UN INDICE – AVENANT AU CONTRAT

DEL 28 IMMOBILIERS A VENDRE APPARTENANT A LA COMMUNE

DEL 29 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS – 2017

DEL 30 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

DEL 31 APPROBATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 32 AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 33 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2018 DU BUDGET GENERAL

DEL 34 CESSION D’UN APPART A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 35 SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS

DEL 36 INSTALLATION DE MARIE ODILE LETRAY CONSEILLERE MUNICIPALE

DEL 37 RAPPORT DE GESTION DE LA SEM

DEL 38 GENTILE DEPARTEMENT

DEL 39 CONVENTION DE PRET A USAGE SUR LES PARCELLES EN°625 DN°95 ET DN°405

DEL 40 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL INDEMNITE

DEL 41 AFFECTATION DES RESULTATS DU FONCTIONNEMENT 2017 BUDGET EAU

DEL 42 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 43 MISE A DISPOSITION DES PARCS MOLLARD AUX LOUPS

DEL 44 MOTION CONTRE LA FERMETURE DES GARES TENAY – VIRIEU LE GRAND

DEL 45 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU DREFFIA

DEL 46 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX SYNDICATS

DEL 47 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX OLLIERES

DEL 48 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DE SPORT

DEL 49 MODIFICATION DES STATUTS DU SIEA

DEL 50 REGLEMENT INTERIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES

DEL 51 PROJET DE BAIL SUR UNE PARTIE DE LA PARCELLE SECTION AN°807

DEL 52 CONVENTION D’INSPECTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

DEL 53 NOMINATION D’UN ASSISTANT DE PREVENTION

DEL 54 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE LA LIBERTE

DEL 55 REQUALIFICATION DE L AVENUE DE LA LIBERTE VOIE DOUCE

DEL 56 MOTION S’OPPOSANT AU PROJET D’OUVERTURE D’UNE ECOLE PRIVEE

DEL 57 DENSIFICATION DU RESEAU CHALEUR DEMANDE DE SUBVENTION ADEME

DEL 58 APPROBATION DE PRINCIPE DE DISSOLUTION DE LA CCPH

DEL 59 DELIBERATION D’INTENTION DE FUSION DES 4 COMMUNES

DEL 60 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES

DEL 61 MISE A DISPOSITION D’UN EDUCATEUR DES APS A LA CCPH

DEL 62 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES POUR LES COMMUNES EXTERIEURES

DEL 63 FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES POUR CORLIER

DEL 64 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AELS

DEL 65 AUTORISATION DE MANDATEMENT FACTURE STI

DEL 66 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 67 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 68 GARANTIE D’EMPRUNT DYNACITE REHABILITATION DE 25 LOGEMENTS

DEL 69 FONDS DE CONCOURS DE LA CCPH A LA COMMUNE POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE DOUCE

DEL 70 CONVENTION POUR LA MONTEE EN COMPETENCE DES COLONNES DU SERVICE FARN

DEL 71 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION L N°520 ET L N°929 SITUEES AVENUE DE BOURG

DEL 72 CESSION D’UN APPARTEMENT A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 73 BILAN DE LA CONCERTATION POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 74 ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 75 NOUVELLE DENOMINATION DES VOIERIES DES HAMEAUX

DEL 76 DESIGNATION D’UN REFERENT COMMUNAL SR3A

DEL 77 ALLOCATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PASSION DANSE

DEL 78 MISE EN CONFORMITE DU RESEAU ASSAINISSEMENT ET REHABILITATION DES DESERVOIRS D ORAGE

DEL 79 RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS ET CLUB HOUSE

DEL 80 TRAVAUX DE RACCORDEMENT GRDF – SDC LE BICHAT

DEL 81 RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CRC

DEL 82 DECISION MODIFICATIVE N°1 2018 BUDGET GENERAL

DEL 83 DECISION MODIFICATIVE BUDGET LOTISSEMENT LE GRANA

DEL 84 DECISION MODIFICATIVE BUDGET REGIE DES ENERGIES

DEL 85 AVENANT N°3 2018 CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA REFECTION CANTINE SCOLAIRE

DEL 86 AVENANT AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE EN ALTERNANCE REGIE DE LEAU

DEL 87 MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMCOM

DEL 88 ETAT D ASSIETTE 2019

DEL 89 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 90 CONVENTION RELATIVE A LA DESSERTE DES CARRIERES DITES FRANCO ITALIENNE

DEL 91 CLASSEMENT DECLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

DEL 92 CREATION D UNE COMMUNE NOUVELLE

DEL 93 SECOND AVIS DE LA CRC

DEL 94 CESSION DE LA VILLA D’ORCET

DEL 95 MISE EN VENTE PAR LA SEMCODA DE 9 LOGEMENTS

DEL 96 DON DE 14 000 € FAIT A LA COMMUNE PAR L ASSOCIATION DE RUGBY

DEL 97 CONTRIBUTION FOND DE SOLIDARITE

DEL 98 FRAIS DE SECOURS

DEL 99 LIGNE DE TRESORERIE BUDGET GENERAL 200 000 €

DEL 100 BUDGET ENERGIES DECISION MODIFICATIVE N°2

DEL 101 PRODUITS IRRECOUVRABLES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 102 PRODUITS IRRECOUVRABLES

DEL 103 EFFACEMENT DES DETTES EAU

DEL 104 EFFACEMENT DES DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 105 EFFACEMENT DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 106 SUBVENTION SEMAINE GOUT

DEL 107 BUDGET GENERAL DM 2

DEL 108 BUDGET GENERAL DM 3

DEL 109 BUDGET ENERGIES DM 3

DEL 110 VENTE VEHICULES

DEL 111 REGIE DE L EAU ADOPTION DU RAPPORT EXERCICE 2017

DEL 112 ADOPTION DU RAPPORT ASSAINISSEMENT EXERCICE 2017

DEL 113 ANNULATION DE LA DELIBERATION REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 114 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION D UN APPART RUE MASONOD

DEL 115 MODIFICATION DU RIFSEEP

DEL 116 BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNE NOUVELLE

DEL 117 BUDGET CCAS COMMUNE NOUVELLE

DEL 118 APPROBATION RAPPORT CLECT

DEL 119 DISSOLUTION BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 120 AVANTAGES SOCIAUX COMMUNE NOUVELLE

DEL 121 CONVENTION H3S

DEL 122 MISE A DISPOSITION B.LOPES DE LA SEM

DEL 123 CONVENTION EAU ASSAINISSEMENT

DEL 124 MISE A DISPOSITION AVEC HBA EAU ASSAINISSEMENT

DEL 125 TRANSACTION STEP

DEL 126 OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES

DEL 127 VENTE 4X4 AU GARAGE FAURE

DEL 128 SEM CESSION D’ACTIONS DE LA CCPH A LA COMMUNE

DEL 129 LANCEMENT D UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLU

DEL 130 DELIBERATION DE PRINCIPE D EXTENSION DE LA ZONE DE LA CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 131 BUDGET EAU DM1

DEL 132 BUDGET ENERGIES 2018

DEL 133 CONVENTION DESSERTE CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 134 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION RUE MASONOD

DEL 135 DM 5 BUDGET ENERGIES 2018

Les partenaires

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Budget Municipal

Les compétences du Conseil Municipal

La commune possède une compétence de droit commun sur les affaires de la commune.

De nombreux services existent, dont certains ont une utilité au delà des seuls habitants et usagers de la commune, c’est pourquoi certaines compétences ont été transférées à la Communauté de Communes, par exemple la piscine, la garde en crèche à l’Espace Intercommunal Petite Enfance, la Station de Ski Terre Ronde …
 Par ailleurs, d’autres compétences auparavant relevant de la compétence de la commune ont été transférées du fait de la Loi à d’autres collectivités, comme l’aménagement rural ou le tourisme.

 Malgré ces transferts, la liste des compétences de la commune est longue et non exhaustive :

  • l’état civil :  cartes d’identité, passeports, enregistrement des mariages, naissances et décès, PACS, demande de modification de prénom,etc.
  • les fonctions électorales : organisation des élections, révision des listes électorales
  • l’action sociale
  • la gestion des garderies périscolaires
  • la Petite enfance : gestion de l’espace petite enfance pierrot et colombine
  • l’animation des activités de l’enfance: l’animation pour l’enfance et l’adolescence par l’intermédiaire du Centre Social et Culturel qui gère également le Centre de Loisirs Sans Hébergement
  • l’enseignement : depuis la loi Ferry de 1881, l’école primaire est communale, la commune gère la construction, l’entretien et l’équipement des établissements  scolaires de la maternelle et de la primaire ainsi que l’encadrement du personnel communal qui assiste les enseignants pendant la classe et encadre les enfants pendant les temps périscolaire
  • l’entretien de la voirie communale
  • la protection de l’ordre public grâce aux pouvoirs de police du maire, appliqués au moyen notamment de la police municipale
  • l’urbanisme: la commune élabore et approuve le plan local d’urbanisme, ce qui permet de délivrer des permis de construire.

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal, une équipe élue par les citoyens.

Le Conseil Municipal est l’équipe élue par les citoyens tous les 6 ans lors de l’élection municipale. Il représente les habitants et est chargé de régler « par ses délibérations les affaires de la commune » (loi de 1884). Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le Maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Depuis le 1er Janvier 2019, les Communes d’Hauteville-Lompnes, Cormaranche-en-Bugey, Thézillieu et Hostiaz, ont fusionné pour devenir la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville.

Elections Municipales Mars 2020 : le Conseil Municipal est composé de 29 Conseillers Municipaux, dont 4 Maires Délégués, 8 Adjoints et 4 Conseillers Municipaux Délégués. 

Philippe
Emin

Maire de Plateau d’Hauteville

Stéphanie
PERNOD-BEAUDON

1ère Adjointe

Jean-Michel
CYVOCT

Maire Délégué de Thézillieu – 2ème Adjoint

Karine
LIEVIN

3ème Adjointe

Alain
MASSIRONI

4ème Adjoint

Nicole
ROSIER

5ème Adjointe

Gérard
CHAPUIS

6ème Adjoint

Claire
BILLON-BERTHET

7ème Adjointe

Patrick
GENOD

8ème Adjoint

Sébastien
BEVOZ

Maire Délégué d’Hostiaz

Didier
BOURGEAIS

Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes

Jacques
DRHOUIN

Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey

Conseillers Municipaux de la majorité :

  • Philippe EMIN, Maire de la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville
  • Stéphanie PERNOD-BEAUDON, 1ère Adjointe
  • Jean-Michel CYVOCT, 2ème Adjoint – Maire Délégué de Thézillieu
  • Karine LIEVIN, 3ème Adjointe
  • Alain MASSIRONI, 4ème Adjoint
  • Nicole ROSIER, 5ème Adjointe
  • Gérard CHAPUIS, 6ème Adjoint
  • Claire BILLON-BERTHET, 7ème Adjointe
  • Patrick GENOD, 8ème Adjoint
  • Sébastien BEVOZ, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hostiaz
  • Solange DOMINGUEZ, Conseillère Municipale
  • Didier BOURGEAIS, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes
  • Gilbert LEMOINE, Conseiller Municipal
  • Marie-Hélène PERILLAT, Conseillère Municipale
  • Jacques DRHOUIN, Conseiller Municipal et Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey
  • Eliane MERMILLON, Conseillère Municipale
  • Bernard CORTINOVIS, Conseiller Municipal
  • Maria GUILLERMET, Conseillère Municipale
  • Jessie MARIN, Conseillère Municipale
  • Jacques FUMEX, Conseiller Municipal
  • Sonia ZANI, Conseillère Municipale
  • Stéphane LYAUDET, Conseiller Municipal
  • Christine MARTINE, Conseillère Municipale

Conseillers Municipaux de la Minorité :

  • Joël BORGEOT, Conseiller Municipal
  • Corinne BOYER, Conseillère Municipale
  • Humbert CRETIER, Conseiller Municipal
  • Alexandre LALLEMENT, Conseiller Municipal
  • Gaëlle FORAY, Conseillère Municipale
  • Olivier BROCHET, Conseiller Municipal

Installation du Conseil Municipal en Facebook live

Revoir la vidéo d’installation du Conseil Municipal et l’élection du Maire du Mercredi 27 Mai 2020 : Vidéo installation du CM

Cadastre

Consultation du cadastre

Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander des feuilles de plan:

www.cadastre.gouv.fr

Il vous suffit de préciser par exemple l’adresse qui vous intéresse. Le site vous propose alors dans sa page de résultats les parcelles correspondant à votre recherche, les feuilles cadastrales étant consultables gratuitement par simple visualisation (il est aussi possible d’imprimer des extraits de plan).