Mobilité et transport (scolaires et autres)

Haut Bugey Agglomération a pris la suite de la CCPH et est compétent pour les transports ainsi il existe un service de proximité :
Transport et mobilité – Haut-Bugey Agglomération (hautbugey-agglomeration.fr)

• Le département a un réseau pour les populations et les scolaires avec des lignes qui transitent par PLATEAU d’HAUTEVILLE
Réseau car.ain.fr – Transports de l’Ain (transportsdelain.fr)

• Cela complète l’offre TER de la Région et de la SNCF qui remonte de Tenay à Hauteville
Horaires et prochains départs gare Tenay – Hauteville | SNCF TER Auvergne-Rhône-Alpes

Permis de Conduire 2024 : Nouvelles Procédures et Informations Essentielles

Pour satisfaire les besoins des utilisateurs et assurer une prestation de qualité dans des délais raccourcis, l’État a procédé à la digitalisation des démarches relatives au permis de conduire et au certificat d’immatriculation, autrefois connu sous le nom de carte grise. L’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) a introduit de nouvelles étapes en ligne sur https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/ :

  • Demande de permis de conduire après la réussite de l’examen
  • Acquisition du timbre fiscal
  • Suivi de l’évolution de la demande (le permis de conduire est directement expédié au domicile de l’utilisateur)
  • Inscription à l’examen théorique et pratique du permis de conduire (pour les nouveaux conducteurs et les extensions de catégorie)
  • Consultation des résultats du permis de conduire et du solde de points.

En cas de vol, de perte, de détérioration, d’expiration de la durée administrative, de modification d’état civil, ou toute autre altération requise sur votre permis de conduire, les procédures complètes sont disponibles sur le site de l’ANTS. Des informations pertinentes sur ces questions, ainsi que sur le permis international, la suspension et l’annulation du permis de conduire, les délais pour la demande d’un duplicata etc.

Il est important de noter que les jeunes apprentis peuvent désormais solliciter une aide pour le permis de conduire de catégorie B pendant leurs études en apprentissage et/ou en alternance. La demande doit être soumise à leur Centre de Formation d’Apprentis (CFA).

Inscriptions Scolaires écoles maternelles et primaires 2023-2024

Inscriptions scolaires en ligne :
du 11 au 25 avril 2023

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents pour inscrire votre enfant dans une des écoles de la Commune de Plateau d’Hauteville.

Les renseignements demandés sont à transmettre au Service Scolaire : scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
04 74 40 41 82

La rentrée scolaire 2023-2024 : 

Les inscriptions concernent :

  • Enfant né en 2020,
  • Enfant entrant au cours préparatoire, (uniquement pour l’école élémentaire de Turluru d’Hauteville-Lompnes car changement d’école)
  • Enfant arrivant d’une autre commune que Plateau d’Hauteville.
  • Enfant changeant de secteur scolaire dans la Commune de Plateau d’Hauteville

Les représentants légaux doivent renvoyer par mail : 

  • Certificat d’inscription scolaire (à télécharger ci-dessous)
  • Justificatif de domicile (facture 2023 : EDF, eau, téléphone fixe, quittance de loyer)
  • Livret de famille (toutes les pages parents + enfants)
  • Carnet de santé (4 pages de vaccination)
  • POUR LES PARENTS DIVORCES : Jugement de divorce (toutes les pages)
  • POUR LES PARENTS SEPARES : Autorisation écrite de l’ex-conjoint autorisant l’inscription (signature numérique)
  • EN CAS DE DEMENAGEMENT : Certificat de radiation (enfants arrivant d’une autre école) et document de dérogation rempli par la commune du domicile (voir formulaire 1 ou 2 ci-dessous)
  • POUR LES ENFANTS EN CLASSE ULIS : Attestation d’affectation de l’éducation nationale

Les formulaires d’inscriptions à télécharger

Certificat à joindre à toutes les demandes d’inscriptions : 
Demande de dérogation entre les écoles de Plateau d’Hauteville
Demande de dérogation enfant domicilié hors de la Commune

Documents à transmettre au Service Scolaire :
scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
Renseignements complémentaires : 04 74 40 41 82

Les parents devront prendre contact avec le directeur de l’école :

Transport scolaire

Pour tout savoir sur les transports scolaires dans le Département de l’AIN :

Plateau d’Hauteville recherche des médecins

LA SANTÉ SUR LE PLATEAU D’HAUTEVILLE

TRAVAILLER EN TERRAIN MIXTE, UNE OPPORTUNITÉ À SAISIR ! 

Le Plateau d’Hauteville, est un territoire accueillant et chaleureux de sport et de nature en moyenne montagne mais également un territoire de bien-être et de santé grâce aux établissements de soins et aux structures médico-sociales de premier ordre. La qualité de vie et de travail sur le Plateau d’Hauteville convaincront les amoureux du grand air de s’installer sur le territoire !

Plateau d'Hauteville

  MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE  

Présentation

La maison de santé du Plateau d’Hauteville a été créée en 2014 par les professionnels de santé avec pour objectif : • Réunir les professionnels du secteur médico-social pour favoriser la coordination. • Disposer de locaux agréables et accessibles. • Disposer d’un plateau technique complet pour la prise en charge de toutes les urgences. • Assurer la permanence des soins tout en assurant la qualité de vie des professionnels. • Elaborer des protocoles de prise en charge interprofessionnels. • Disposer d’un logiciel informatique partagé. • Accueillir des étudiants. • Echanger sur les pratiques professionnelles et respecter les recommandation

Plus d’infos : Maison pluridisciplinaire de santé 12 Rue Henriette d’Angevine – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 35 31 05 www.santehauteville.com

maison de santé Plateau d'Hauteville
Maison de Santé de Plateau d'Hauteville
cantine
maison de santé plateau d'hauteville
maison de santé plateau d'hauteville
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  LA MAISON DE SANTÉ, C’EST …  

stétoscope

Des spécialités complémentaires :

  • Médecins généralistes
  • Kinésithérapeute
  • Infirmières libérales
  • SSIAD
  • Psychologue
  • Sage-femme
maison de santé de Plateau d'Hauteville
Maison de santé Plateau d'Hauteville

Des relations interprofessionnels : 

  • Réunion hebdomadaire
  • Rencontre interprofessionnelle
  • Sortie sportive mensuelle

  LES ÉTABLISSEMENTS DE SOINS  

Riche d’une ancienne tradition hospitalière et d’une expérience de soins de qualité, la commune de Plateau d’Hauteville dispose d’un parc hospitalier de 600 lits représentant 900 employés dont des médecins et personnels paramédicaux couvrant plusieurs domaines d’activité : soins de suite et réadaptation, maisons de retraites, gérontologie, addictologie, centres de convalescence, centres de rééducation sportive de haut niveau, réadaptations, soins post-AVC, Pneumologie et Réhabilitation respiratoire , Rééducation neurologique et vasculaire, en collaboration avec le maison de santé et avec le Centre de Stages et de Séjours sportifs.

centre hospitalier public d'hauteville
logo chph

CHPH – CENTRE HOSPITALIER PUBLIC D’HAUTEVILLE Centre de soins de suites et de réadaptation Maison de retraite – Centre d’addictologie Plus d’infos : CHPH – Rue des Narcisses – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 40 80 00 http://www.chph01.fr/

logo clinique du souffle

CLINIQUE DU SOUFFLE Centre de soins de suites et de réadaptation Plus d’infos : Clinique du Souffle 460 Avenue de Lyon – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE https://www.cliniquedusoufflelepontet.fr/

clinique du souffle
mangini
LOGO ORSAC

ORCET MANGINI Centre de réadaptation fonctionnelle et de convalescence Plus d’infos : Centre Orcet Mangini – 1436 Avenue Félix Mangini – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 40 45 00 https://www.orsac.fr/etablissement/centre-orcet- mangini/

LOGO ORSAC

CHÂTEAU D’ANGEVILLE Centre de soins de suites et de réadaptation – Maison de retraite Plus d’infos : Château d’Angeville – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 40 43 00 https://www.orsac.fr/etablissement/orsac-chateau-dangeville-ehpad/ https://www.orsac.fr/etablissement/orsac-chateau-dangeville-ssr/

château d'angeville
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villa adélaïde

VILLA ADELAÏDE Maison de retraite médicalisée Plus d’infos : Maison de Retraite Adélaïde 44 Rue du Dr Magnin – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE https://www.pavonis.fr/maison-retraite-adelaide/

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  L’ECO-SYSTÈME MÉDICO-SOCIAL, C’EST AUSSI… 

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BOOST CENTER Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs Plus d’infos : 185 Chemin des Lésines – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 40 00 54 www.boostcenter.fr

pep logo

IME DINAMO PRO Centre d’hébergement et d’accueil de jour pour une inclusion scolaire et professionnelle. Plus d’infos : 326 Chemin des Lésines – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 40 00 54 www.lespep01.org/structure/ime-dinamo-pro-pep01/

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ESAT LA FRETA Foyer d’hébergement et ESAT axé sur les métiers de l’environnement et du bois. Plus d’infos : 548 Rue de la fontaine d’Orcet – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 35 23 70 https://www.orsac.fr/etablissement/la-freta/

laboratoire analyse

Laboratoire d’analyses NOVELAB Plus d’infos : Route de Bourg-en-Bresse – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 35 36 33 www.novelab.fr/laboratoire/lbm-novelab-hauteville-lompnes/

chph

IFSI/IFAS Ecole d’infirmière et d’aide-soignant. Plus d’infos : 180 Rue de la Forestière – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 37 61 67 10 https://ifsihauteville.pagesperso-orange.fr/

adapa

ADAPA Service d’aide et d’accompagnement à domicile Plus d’infos : 54 Rue Henriette d’Angeville – Hauteville-Lompnes 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE 04 74 45 59 63 www.adapa01.fr

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  ET C’EST AUSSI… 

pharmacie

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Dentistes

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Psychologues

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Orthophonistes

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Kinésithérapeutes

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Ostéopathes

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Infirmiers et Aides-soignants

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Podologues

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Ambulances

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Vétérinaires

EN QUELQUES MOTS… PLATEAU D’HAUTEVILLE, UN TERRITOIRE ZEN ET ATTRACTIF !

  ET QUE FAIT-ON À PLATEAU D’HAUTEVILLE ? 

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SPORT NATURE Plateau d’Hauteville, station 4 saisons, riche en paysages à couper le souffle, permet de pratiquer du sport outdoor toute l’année : randonnée, ski alpin et nordique, trail, VTT, accrobranche, escalade. De nombreux clubs sportifs fédèrent les habitants et bénéficient des équipements : stade de football, gymnase multisport, bassin nautique, salle de sport, domaines skiables de la Praille et de Terre Ronde.

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CULTURE ET LIENS SOCIAUX La culture fait partie de l’identité Hautevilloise avec son cinéma municipal « le Novelty », son centre d’art contemporain « CACL », ses deux festivals « Âme de théâtre » et « Festival Nature », son centre social et culturel et de très nombreuses associations qui portent des projets variés (école de musique, atelier théâtre, chorales, dessin…)

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SERVICES ET COMMERCES La commune possède 2 écoles maternelles, 3 écoles primaires, un collège, des crèches, des garderies et une Maison France Services pour accompagner les habitants dans leurs démarches administratives. Le centre-ville est doté de tous les commerces souhaités : artisans de bouche, magasins de producteurs et produits locaux, supermarché, électroménagers, opticiens, presse-librairie, restaurants, coiffeurs, garagistes, stations-services et d’un marché vivant le dimanche matin. La pépinière d’entreprises accueille les initiatives économiques en cours de développement.

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LES EQUIPEMENTS tels que les domaines skiables, sont gérés par l’agglomération.

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APPLICATION qui recense l’ensemble des acteurs économiques et associatifs locaux.

  PLATEAU D’HAUTEVILLE, C’EST OÙ ? 

Plateau d’Hauteville se situe à : Lyon : 1h20 Genève : 1h20 Chambéry : 1h20 Pour venir à Plateau d’Hauteville : Autoroute A40 (Saint Martin de Fresnes) à 20 min Autoroute A42 à 40 min Les transports en commun : Gare de Tenay-Hauteville à 20 min Paris accessible en moins de 2h depuis Bourg-en-Bresse Aéroport de Lyon St-Exupéry à 1h15 Aéroport de Genève à 1h15

  L’HISTOIRE MEDICALE DE LA STATION  

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Pour tout savoir sur l’histoire de la santé à Hauteville-Lompnes : https://patrimoines.ain.fr/n/sanatoriums-d-hauteville/n:379

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maison de santé Plateau d'Hauteville
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  ET POUR EN SAVOIR PLUS …  

La Lettre de la Commune Nouvelle

La Lettre de la Commune Nouvelle

Chaque mois, La Lettre d’Information Municipale vous informe de l’actualité de la Commune Nouvelle. Vous souhaitez vous inscrire à notre newsletter ? Merci de remplir ce formulaire :

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LA-LETTRE-N°23-NOVEMBRE-2022_min-1

La Lettre N°22

LA LETTRE N°22_OCTOBRE_22-1

La Lettre N°21

LA LETTRE N°21_JUILLET_22-BD-1

La Lettre N°20

LA LETTRE N°20_JUIN_22-1

La Lettre N°19

LA LETTRE N°19_MAI_22

La Lettre N°18

LA LETTRE N°18_MARS_22

La Lettre N°17

LA LETTRE N°17_FEV_22

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LA LETTRE N°16_JANV_22

La Lettre N°15

LA LETTRE N°15_NOV_21

La Lettre N°14

LA LETTRE N°14_OCT_2021

La Lettre N°13

LA LETTRE N°13_SEPT_21

La Lettre N°12

LA LETTRE N°12-JUILLET_21

La Lettre N°11

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La Lettre N°10

LA LETTRE N°10-MAI-2021

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LA LETTRE N°8_FEVRIER_2021-PAGE1

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LA LETTRE N°7_JANVIER_2021-V2

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LA LETTRE N°5_PAGE1

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FEVRIER-2020_BD-1

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JUILLET-2019-BD-1

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MAI-2019-BIS-1

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MARS-2019BD-1

La Lettre N°2

FEV-2019-1

Ecole Primaire de Thézillieu

Ecole Primaire

Contact :
Direction : Chloé SAVEY
Route de l’Eglise – Thézillieu – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 09 79 26 66 87

Inscription Cantine et Garderie

Pour les élèves de l’Ecole Primaire de Thézillieu, les inscriptions pour la cantine et la garderie se font auprès de l’association ALFA3A.
Les dossiers d’inscriptions sont à demander par mail : plateauhauteville.animation@alfa3a.org ou par téléphone : 06 43 84 38 15

Les procès-verbaux et délibérations du Conseil Municipal et les arrêtés municipaux

Retrouver chaque mois les procès verbaux et les délibérations des Conseils Municipaux, classées par date.

Les procès-verbaux et listes des délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil Municipal

DEL 01 MISE EN ACCESSIBILITE DE L ARRET DE BUS PLACE DES MARTYRS

DEL 02 CONVENTION SEMCODA DENEIGEMENT PARKING REINE ASTRID

DEL 03 ENQUETE PUBLIQUE PROJET RESTAURATION MARAIS DE VAUX CENR

DEL 04 MARCHE D EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AVENANT N°1

DEL 05 PLAN DE L’ORGANISATION DES SECOURS DE LA STATION

DEL 06 NOMINATION DE J.FERRARI AU SEIN DE LA SEM

DEL 07 SUPPRESSION DE LA REGIE MANIFESTATIONS DIVERSES

DEL 08 AVANCE SUR SUBVENTION AU CSC

DEL 09 MISE A DISPOSITION DES PARCS DU MOLLARD AUX LOUPS

DEL 10 IMMOBILIERS A VENDRE A LA COMMUNE

DEL 11 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION ZE N°67 ZE N°70

DEL 12 CONVENTION AVEC LE SIEA POUR LA FIBRE OPTIQUE SECTION ZD N°14 ET LAVANT FESSES

DEL 13 CONVENTION ENEDIS POUR UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE SUR LA SECTION E N°7

DEL 14 LANCEMENT CONSULTATION MISSION D ASSISTANCE REVISION PLU

DEL 15 DON DE 25 000 € A LA COMMUNE PAR LE LABORATOIRE D’ANALYSES

DEL 16 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ SIEA

DEL 17 CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS

DEL 18 PROGRAMME D’ACTIONS EN FORET COMMUNALE

DEL 19 PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES PERSONNEL COMMUNAL

DEL 20 CORRECTION DE L’INVENTAIRE COMMUNALE TP

DEL 21 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU

DEL 22 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 23 CONTRAT RELATIF A LA DISTRIBUTION DES SECOURS CCPH

DEL 24 D.O.B

DEL 25 MODIFICATION DES STATUTS DU SIABVA

DEL 26 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE PRESTATION D’ASSISTANCE A LA FUSION DES QUATRE COMMUNES

DEL 27 REGIE DES ENERGIES SUPPRESSION D ‘UN INDICE – AVENANT AU CONTRAT

DEL 28 IMMOBILIERS A VENDRE APPARTENANT A LA COMMUNE

DEL 29 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS – 2017

DEL 30 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

DEL 31 APPROBATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 32 AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 33 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2018 DU BUDGET GENERAL

DEL 34 CESSION D’UN APPART A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 35 SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS

DEL 36 INSTALLATION DE MARIE ODILE LETRAY CONSEILLERE MUNICIPALE

DEL 37 RAPPORT DE GESTION DE LA SEM

DEL 38 GENTILE DEPARTEMENT

DEL 39 CONVENTION DE PRET A USAGE SUR LES PARCELLES EN°625 DN°95 ET DN°405

DEL 40 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL INDEMNITE

DEL 41 AFFECTATION DES RESULTATS DU FONCTIONNEMENT 2017 BUDGET EAU

DEL 42 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 43 MISE A DISPOSITION DES PARCS MOLLARD AUX LOUPS

DEL 44 MOTION CONTRE LA FERMETURE DES GARES TENAY – VIRIEU LE GRAND

DEL 45 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU DREFFIA

DEL 46 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX SYNDICATS

DEL 47 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX OLLIERES

DEL 48 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DE SPORT

DEL 49 MODIFICATION DES STATUTS DU SIEA

DEL 50 REGLEMENT INTERIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES

DEL 51 PROJET DE BAIL SUR UNE PARTIE DE LA PARCELLE SECTION AN°807

DEL 52 CONVENTION D’INSPECTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

DEL 53 NOMINATION D’UN ASSISTANT DE PREVENTION

DEL 54 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE LA LIBERTE

DEL 55 REQUALIFICATION DE L AVENUE DE LA LIBERTE VOIE DOUCE

DEL 56 MOTION S’OPPOSANT AU PROJET D’OUVERTURE D’UNE ECOLE PRIVEE

DEL 57 DENSIFICATION DU RESEAU CHALEUR DEMANDE DE SUBVENTION ADEME

DEL 58 APPROBATION DE PRINCIPE DE DISSOLUTION DE LA CCPH

DEL 59 DELIBERATION D’INTENTION DE FUSION DES 4 COMMUNES

DEL 60 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES

DEL 61 MISE A DISPOSITION D’UN EDUCATEUR DES APS A LA CCPH

DEL 62 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES POUR LES COMMUNES EXTERIEURES

DEL 63 FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES POUR CORLIER

DEL 64 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AELS

DEL 65 AUTORISATION DE MANDATEMENT FACTURE STI

DEL 66 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 67 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 68 GARANTIE D’EMPRUNT DYNACITE REHABILITATION DE 25 LOGEMENTS

DEL 69 FONDS DE CONCOURS DE LA CCPH A LA COMMUNE POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE DOUCE

DEL 70 CONVENTION POUR LA MONTEE EN COMPETENCE DES COLONNES DU SERVICE FARN

DEL 71 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION L N°520 ET L N°929 SITUEES AVENUE DE BOURG

DEL 72 CESSION D’UN APPARTEMENT A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 73 BILAN DE LA CONCERTATION POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 74 ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 75 NOUVELLE DENOMINATION DES VOIERIES DES HAMEAUX

DEL 76 DESIGNATION D’UN REFERENT COMMUNAL SR3A

DEL 77 ALLOCATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PASSION DANSE

DEL 78 MISE EN CONFORMITE DU RESEAU ASSAINISSEMENT ET REHABILITATION DES DESERVOIRS D ORAGE

DEL 79 RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS ET CLUB HOUSE

DEL 80 TRAVAUX DE RACCORDEMENT GRDF – SDC LE BICHAT

DEL 81 RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CRC

DEL 82 DECISION MODIFICATIVE N°1 2018 BUDGET GENERAL

DEL 83 DECISION MODIFICATIVE BUDGET LOTISSEMENT LE GRANA

DEL 84 DECISION MODIFICATIVE BUDGET REGIE DES ENERGIES

DEL 85 AVENANT N°3 2018 CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA REFECTION CANTINE SCOLAIRE

DEL 86 AVENANT AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE EN ALTERNANCE REGIE DE LEAU

DEL 87 MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMCOM

DEL 88 ETAT D ASSIETTE 2019

DEL 89 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 90 CONVENTION RELATIVE A LA DESSERTE DES CARRIERES DITES FRANCO ITALIENNE

DEL 91 CLASSEMENT DECLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

DEL 92 CREATION D UNE COMMUNE NOUVELLE

DEL 93 SECOND AVIS DE LA CRC

DEL 94 CESSION DE LA VILLA D’ORCET

DEL 95 MISE EN VENTE PAR LA SEMCODA DE 9 LOGEMENTS

DEL 96 DON DE 14 000 € FAIT A LA COMMUNE PAR L ASSOCIATION DE RUGBY

DEL 97 CONTRIBUTION FOND DE SOLIDARITE

DEL 98 FRAIS DE SECOURS

DEL 99 LIGNE DE TRESORERIE BUDGET GENERAL 200 000 €

DEL 100 BUDGET ENERGIES DECISION MODIFICATIVE N°2

DEL 101 PRODUITS IRRECOUVRABLES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 102 PRODUITS IRRECOUVRABLES

DEL 103 EFFACEMENT DES DETTES EAU

DEL 104 EFFACEMENT DES DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 105 EFFACEMENT DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 106 SUBVENTION SEMAINE GOUT

DEL 107 BUDGET GENERAL DM 2

DEL 108 BUDGET GENERAL DM 3

DEL 109 BUDGET ENERGIES DM 3

DEL 110 VENTE VEHICULES

DEL 111 REGIE DE L EAU ADOPTION DU RAPPORT EXERCICE 2017

DEL 112 ADOPTION DU RAPPORT ASSAINISSEMENT EXERCICE 2017

DEL 113 ANNULATION DE LA DELIBERATION REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 114 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION D UN APPART RUE MASONOD

DEL 115 MODIFICATION DU RIFSEEP

DEL 116 BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNE NOUVELLE

DEL 117 BUDGET CCAS COMMUNE NOUVELLE

DEL 118 APPROBATION RAPPORT CLECT

DEL 119 DISSOLUTION BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 120 AVANTAGES SOCIAUX COMMUNE NOUVELLE

DEL 121 CONVENTION H3S

DEL 122 MISE A DISPOSITION B.LOPES DE LA SEM

DEL 123 CONVENTION EAU ASSAINISSEMENT

DEL 124 MISE A DISPOSITION AVEC HBA EAU ASSAINISSEMENT

DEL 125 TRANSACTION STEP

DEL 126 OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES

DEL 127 VENTE 4X4 AU GARAGE FAURE

DEL 128 SEM CESSION D’ACTIONS DE LA CCPH A LA COMMUNE

DEL 129 LANCEMENT D UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLU

DEL 130 DELIBERATION DE PRINCIPE D EXTENSION DE LA ZONE DE LA CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 131 BUDGET EAU DM1

DEL 132 BUDGET ENERGIES 2018

DEL 133 CONVENTION DESSERTE CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 134 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION RUE MASONOD

DEL 135 DM 5 BUDGET ENERGIES 2018

installation de la fibre

SIEA : point sur la fibre

TESTEZ VOTRE ELIGIBILITE

www.reso-liain.fr

  1. Saisissez les coordonnées et l’adresse de l’habitation, entreprise ou collectivité)
  2. Vérifiez et ajustez le positionnement du pointeur rouge en zoomant (+/-).
    Pour savoir si vous êtes en zone couverte ou non, cliquer sur : valider la position puis sauvegarder :
    > Si vous êtes en zone couverte vous recevrez un mail d’information précisant les étapes à suivre pour profiter de tous les services Très Haut Débit, d’être contacté par les opérateurs partenaires et/ou de recevoir leurs offres d’abonnement.
    > Si vous n’êtes pas en zone couverte vous êtes informé par mail des évolutions concernant votre zone, jusqu’à ce que celle-ci soit couverte par la fibre optique.

Le déploiement nécessite évidemment un certain laps de temps incompressible, nécessaire à la mise à disposition d’un service de qualité et à la venue des opérateurs sur notre réseau. Or, les avantages de la fibre optique sont nombreux et vont bien au-delà d’un débit appréciable.

Seul support à offrir des capacités en débit illimitées et nettement supérieur aux autres technologies (cuivre / satellite)

La fibre optique peut transporter une grande quantité de données sur de très longues distances sans aucune atténuation du signal conduit, contrairement au cuivre (Adsl)

Rapidité Très Haut Débit se traduit par des temps de téléchargement quasi instantanés ou nettement réduits, pour un confort d’utilisation incomparable

Seule technologie à offrir des débits symétriques pour les échanges de données aussi bien en émission (upload) qu’en réception (download), ce que l’Adsl ne permet pas.

Connexion Très Haut Débit sur différents équipements connectés en même temps (ordinateurs, TV, tablettes, téléphones fixes…) avec fluidité des échanges, sans affaiblissement ou perte de signal.

C’est un fil de verre fin entouré d’une gaine protectrice. Support qui ne s’altère pas dans le temps, conserve ses propriétés physiques et reste insensible à la chaleur, haute tension, ondes…

Le Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain, regroupe l’ensemble des communes de l’Ain. A l’origine, le SIEA organise le service public de distribution d’électricité sur l’ensemble du territoire départemental. Au-delà de cette compétence, le SIEA est un acteur essentiel concernant d’autres domaines, tels que l’éclairage public, le système d’information géographique, la transition énergétique, le gaz, ou encore la communication électronique. Cette dernière compétence a pour objectif de permettre à tous les Aindinois de profiter de cette infrastructure numérique performante, à savoir le réseau public fibre optique des communes de l’Ain, Li@in.

Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine

Cette structure multi-accueil est à votre disposition pour :

  • un accueil collectif régulier
  • un accueil collectif occasionnel
  • un accueil familial
  • un soutien parental

L’accueil collectif régulier concerne les enfants de 10 semaines à 6 ans. Différentes activités d’éveil sont prévues.

Des échanges se font avec l’école maternelle du centre. Avec le centre social et culturel, des rencontres pour les 4-6 ans ont lieu.

L’accueil familial est réservé aux familles ayant des horaires particuliers. Une assistante maternelle rattachée au service, accueille les enfants à son domicile.

Les horaires sont définis selon le mode de garde choisi. Il en est de même pour les tarifs.

L’espace famille est un point de rencontre pour les parents et leurs enfants. Les parents peuvent se retrouver entre eux, se donner des conseils ou accueillir les nouveaux parents.

Des revues et différentes informations sont à leur disposition. Des ateliers parents/enfants sont organisés ainsi que des groupes de parole où ils peuvent échanger leurs expériences parentales.

Contact :

Espace Intercommunal Petite Enfance Pierrot et Colombine
Rue des Fontanettes – Hauteville-Lompnes
01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE

04 74 35 25 39

www.pierrot-et-colombine.com

Bibliothèque

BIENVENUE A LA BIBLIOTHEQUE !

La Bibliothèque municipale est un lieu public de convivialité où l’on peut travailler, se détendre et consulter sur place librement tous les documents imprimés (livres, ouvrages de référence, magazines…).

Vous pouvez emprunter des livres de notre fonds propre, mais également ceux prêtés par la Bibliothèque Départementale avec qui nous avons une Convention de partenariat.

Notre bibliothèque compte environ 6500 ouvrages : Romans, Bandes-Dessinées, Livres en gros caractères , Documentaires, Albums, Contes, Livres en langues étrangères, Livres Audios, magazines…
Chaque mois nous proposons 4 nouvelles revues, 2 pour enfants et 2 pour adultes ainsi que des valises thématiques ou expositions sur différents sujets.

Un catalogue en ligne est disponible à l’adresse suivante : https://www.bibliotheque-hauteville.fr
Découvrez nos nouveautés, visualisez vos prêts en cours et réservez des documents.

En consultant le site : http://lecture.ain.fr , vous pouvez connaître l’ensemble des 133000 livres disponibles à la Bibliothèque Départementale et nous demander ensuite d’en réserver.
La navette de la BD nous livre tous les 15 jours les documents réservés.

Des animations spécifiques autour du livre pour les enfants (kamishibai , tapis à histoires, tablier à comptines, jeux contés…) ont lieu 2 fois par mois le mercredi à 16h30 et des journées à thème en lien avec le Relais Petite Enfance et l’Accueil de Loisirs sont organisées 1 fois par trimestre.

L’accueil de groupes (classes) se fait sur rendez-vous.

Le portage à domicile est envisagé au cas par cas selon la disponibilité des bénévoles et le lieu à desservir.
Le fonctionnement et les conditions d’utilisation de la bibliothèque municipale sont précisés sur le règlement intérieur affiché à la bibliothèque.

* L’inscription à la bibliothèque est gratuite pour tous les habitants de la commune de Plateau d’Hauteville. Pour les non-résidents sur la commune, le montant de l’inscription annuelle est de 30€ (voir annexes du règlement intérieur de la bibliothèque)

Cinéma

Le Plateau d’Hauteville dispose d’un cinéma communal « Novelty » ouvert tous les jours sauf le lundi. La salle est équipée de 364 sièges, accessible aux personnes à mobilité réduite. Le Novelty propose des films en sorties nationales et des films Arts & Essais. Des après-midi Ciné-goûter sont également organisés régulièrement.

Cinéma Le Novelty
Rue de la République – Hauteville-Lompnes – 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE
04 74 37 39 93 – cinemanovelty@orange.fr
Facebook : @Cinemaplateauhauteville


Ecoles Maternelle et Elementaire d’Hauteville-Lompnes

Ecole Elementaire du Turluru

Contact :
Direction : François DEPIERRE
Rue du Bief Chapuis – Hauteville-Lompnes – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 68

Ecole Maternelle du Centre

Contact :
Direction : Corinne MOREL
200 Rue Masonod – Hauteville-Lompnes – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 11

Inscription Cantine et Garderie

Pour les élèves de l’Ecole Maternelle du Centre et de l’école Primaire du Turluru, les inscriptions pour la cantine et la garderie se font auprès de l’association ALFA3A.
Les dossiers d’inscriptions sont à demander par mail : plateauhauteville.animation@alfa3a.org ou par téléphone : 06 43 84 38 15

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

La Maison de Service au Public – MSAP devient France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Qu’est-ce que c’est ?

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville a ouvert ses portes au public le 4 janvier 2021, et est labellisée France services.

En partage avec les locaux de l’Office de Tourisme, deux animatrices vous accueillent du lundi au vendredi.

Ce service de proximité porté par Haut-Bugey Agglomération est là pour vous accompagner dans vos démarches du quotidien. Quelle que soit votre demande, les animatrices seront à votre disposition pour vous écouter, vous accompagner ou vous orienter vers les interlocuteurs concernés quand la situation le requiert.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville, c’est aussi être avec vous au quotidien pour vous guider vers le numérique. Trois postes informatiques, dont un équipé avec du matériel adapté, sont en libre accès vous permettront de vous connecter gratuitement, seul ou avec l’aide d’une animatrice.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville est partenaire avec la CAF, Pôle Emploi, la Carsat, l’assurance maladie, le Ministère de la Justice et de l’Intérieur, les Finances Publiques, la MSA, La Poste… Ainsi que des acteurs locaux comme les Restos du Cœur, le CLIC, WiMoov, ALEC 01 et encore d’autres à venir.

Pour plus de proximité et de disponibilité, France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville propose aux habitants un guichet unique pour toutes les démarches administratives.

L’ESSENTIEL de France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Pour qui ? France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville s’adresse à toute personne ayant besoin d’aide pour ses démarches administratives notamment sur le support numérique.

A quoi ça sert ? Vous accompagner, vous orienter et vous renseigner au quotidien. Vous faciliter et simplifier vos échanges avec les services publics.

Où nous rencontrer ? A Plateau d’Hauteville, au 15 rue Nationale (dans les mêmes locaux que l’Office de Tourisme) selon les horaires suivants :

  • Le lundi, mardi, jeudi de 9h-12h30 et de 13h30-16h
  • Le mercredi de 9h-13h
  • Et le vendredi de 9h-16h

Carte d’Identité et Passeport

Pour un renouvellement de carte d’identité ou de passeport : 

Prendre rendez-vous avec le Service Accueil de la Mairie Déléguée d’Hauteville-Lompnes : 04 74 40 41 80
ou directement en ligne en cliquant sur le lien suivant.

Pièces à fournir :

Faire la prédemande en ligne :

Vous pouvez remplir en ligne votre pré-demande de carte nationale d’identité sur le site : www.passeport.ants.gouv.fr
Pensez à noter le numéro qui vous sera donné lors de votre déplacement en Mairie.
Attention : la pré-demande de carte d’identité ne vous dispense pas de vous rendre en personne au guichet de la mairie pour la prise d’empreintes et le dépôt de votre dossier.
(justificatifs d’état civil et de nationalité, justificatif de domicile, photo d’identité, timbre fiscal).

IME Dinamo

IME DINAMO

Développer l’autonomie, promouvoir la santé et favoriser la participation sociale à travers l’hébergement et l’accueil de jour pour une inclusion scolaire et professionnelle.

DINAMO Professionnel accompagne les jeunes pour réussir leur parcours scolaire et leur entrée dans la vie professionnelle. Les activités sont proposées au service des besoins des jeunes et de leur entourage, dans une logique d’inclusion.

Les services

  • Scolarité : En établissement avec un cadre privilégié ou en inclusion en milieu ordinaire.
  • Vie professionnelle : Formations et stages de découverte des métiers dans divers domaines en vue d’une spécialisation : espaces verts, menuiserie, entretiens de locaux, restauration.
  • Hébergement : en établissement avec un cadre protecteur, en appartement éducatif pour acquérir de l’autonomie, ou en inclusion au CECOF (CFA d’Ambérieu).
  • Santé : maintien et développement des capacités fonctionnelles et suivi psychologique.
  • Familial : soutien familial et maintien du lien avec les proches.

Public concerné

Adolescents et jeunes adultes

  • Âge : de 12 à 20 ans
  • Déficiences intellectuelles légères à moyennes avec ou sans troubles associés.

Contact :

Monsieur BOBAN Thomas
326, chemin des Lésines – Hauteville-Lompnes
01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE

dinapro.ime.hauteville@lespep01.org

04 74 35 26 22

Nous contacter

Mairie de Plateau d’Hauteville
mairie@plateauhauteville.fr

320 Rue de la République – Hauteville-Lompnes
01110 Plateau d’Hauteville

Tél. : 04 74 40 41 80
Fax : 04 74 35 19 80

Pour toute demande de renseignements ou suggestions sur notre site, n’hésitez pas à nous contacter, nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

S'il vous plaît patienter ...

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique ou postal.

Associations Locales

Près de 150 associations à Plateau d’Hauteville pour animer le territoire !

forum musicole

Pour consulter la liste des associations, consulter le guide 2021 : guide des associations 2021

Forum des Associations : Une après-midi pour les associations ! 

Chaque année, la Ville de Plateau d’Hauteville organise le forum des associations. Inscriptions, démonstrations, découvertes…

La rentrée se fête au forum des associations ! 

Pour tout connaître du Forum des Associations, c’est par ici !

Services d’urgences et de garde

  • Pompiers 18 ou 112 d’un portable
  • Urgences Médicales 15
  • Police secours 17
  • Gendarmerie 04 74 35 36 26
  • Centre anti poisons de Lyon 04 72 11 69 11
  • Centre Hospitalier de Belley 04 79 42 59 59
  • Clinique Mutualiste d’Ambérieu en Bugey 04 74 38 95 95

Garde Médecin – contacter le 15 :

Cabinet Médical : 04 74 35 31 05

Garde Pharmacie :

RESOGARDES : Appelez le 3237 (0.34€ la minute)
ou consultez leur site internet : http://www.3237.fr/

Garde Municipalité :

Tel : 06 82 13 55 93

Garage Automobile / Dépannage :

DESCHOMBECK : 04 74 35 30 45 

GARAGE DU CLOS : 04 74 36 02 66 ou 06 85 46 31 32

Le RAM  »Au clair de Lune »

Le Relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des Parents

Qu’est-ce que le relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des Parents (RAM) ?

Le Relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des parents est un lieu d’écoute, d’information et de conseil à la disposition des parents, futurs parents, assistant(e)s maternel(le)s, assistantes familiales, gardes d’enfants à domicile et des candidats à l’agrément. C’est aussi un lieu de rencontres où sont organisées des activités d’éveil pour les jeunes enfants ce qui permet de créer un lien social.

A qui est ouvert le RAM ?

C’est un service ouvert aux parents, futurs parents, assistants maternels, assistantes familiales, gardes d’enfants à domicile et bien sûr aux enfants accompagnés de leur assistant maternel.

Contact :

Martine CORTINOVIS

rue des Fontanettes – Hauteville-Lompnes
01110 Plateau d’Hauteville
06 77 05 10 76
martine.cortinovis@plateauhauteville.fr

Collège Paul Sixdenier

Depuis 1994, le collège porte le nom de Paul Sixdenier.

Né à Hauteville-Lompnès, Paul Sixdenier, jeune homme titulaire du baccalauréat, rejoint la Résistance au camp de Cize. Le 16 décembre 1943, il fait partie du commando chargé de neutraliser les transformateurs des usines Schneider au Creusot, placées sous le contrôle de l’occupant, et ceci afin d’éviter les bombardements qui risquaient d’atteindre la population civile. Paul Sixdenier est arrêté, emprisonné à Dijon, condamné à mort comme franc tireur le 21 janvier 1944, puis fusillé le 29 janvier suivant, à l’âge de 18 ans. C’est à l’occasion du cinquantième anniversaire de sa mort que le collège de la ville porte son nom pour honorer sa mémoire et servir d’exemple aux nouvelles générations.

Un collège restructuré

La rénovation du collège Paul Sixdenier s’est achevée en juin 2013 après deux années de travaux. Le projet de restructuration a été décidé par le Département en concertation avec la Commune, dans la mesure où la demi-prension de l’établissement qui accueillait à la fois les élèves du collège et des écoles primaires occupait un ancien bâtiment dont la structure et les équipements n’offraient plus des conditions de fonctionnement satisfaisantes.

Par ailleurs, la Commune souhaitait reconstruire le groupe scolaire « Le Turluru » à proximité, ce qui nécessitait que soit étudié, en concertation, un plan d’organisation générale cohérent permettant de concilier l’implantation de l’école primaire, du collège, des accès et des aires de stationnement.

Rue des enfants de l’espérance – Hauteville-Lompnes – 01110 Plateau d’Hauteville
Lundi, mardi, mercredi et jeudi de 8h à 16h30 / Mercredi de 8h à 12h
Tel : 04 74 35 32 39
Fax : 04 74 35 39 59

Ecole Maternelle et Primaire de Cormaranche-en-Bugey

Ecole Maternelle et Primaire Quartier Pré la Belle

Contact :
Direction : Angélique CURNILLON
Quartier de Pré la Belle – Cormaranche-en-Bugey – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 22 80

Inscription cantine et Garderie

Pour les élèves de l’Ecole Maternelle et Primaire de Cormaranche, les inscriptions pour la cantine et la garderie se font auprès de l’association ALFA3A.
Les dossiers d’inscriptions sont à demander par mail : plateauhauteville.animation@alfa3a.org ou par téléphone : 06 43 84 38 15

Inscriptions Scolaires écoles maternelles et primaires 2021-2022

INSCRIPTIONS SCOLAIRES_post facebook-2021

Inscriptions scolaires :
nouvelle formule !

INSCRIPTION UNIQUEMENT EN LIGNE
du 15 avril au 15 mai 2021

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents pour inscrire votre enfant dans une des écoles de la Commune de Plateau d’Hauteville.

Les renseignements demandés sont à transmettre au Service Scolaire : scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
04 74 40 41 82

La rentrée scolaire 2021-2022 : 

Les inscriptions concernent :

  • Enfant né en 2018,
  • Enfant né avant le 31 Mars 2019, (uniquement pour les très petite section à l’école maternelle du Centre d’Hauteville-Lompnes)
  • Enfant entrant au cours préparatoire, (uniquement pour l’école élémentaire de Turluru d’Hauteville-Lompnes car changement d’école)
  • Enfant arrivant d’une autre commune que Plateau d’Hauteville.
  • Enfant changeant de secteur scolaire dans la Commune de Plateau d’Hauteville

Les représentants légaux doivent renvoyer par mail : 

  • Certificat d’inscription scolaire (à télécharger ci-dessous)
  • Justificatif de domicile (facture 2021 : EDF, eau, téléphone)
  • Livret de famille (toutes les pages parents + enfants)
  • Carnet de santé (4 pages de vaccination)
  • POUR LES PARENTS DIVORCES : Jugement de divorce (toutes les pages)
  • POUR LES PARENTS SEPARES : Autorisation écrite de l’ex-conjoint autorisant l’inscription (signature numérique)
  • EN CAS DE DEMENAGEMENT : Certificat de radiation (enfants arrivant d’une autre école) et document de dérogation rempli par la commune du domicile (voir formulaire 1 ou 2 ci-dessous)
  • POUR LES ENFANTS EN CLASSE ULIS : Attestation d’affectation de l’éducation nationale

Les formulaires d’inscriptions à télécharger

Certificat à joindre à toutes les demandes d’inscriptions : 
Demande de dérogation entre les écoles de Plateau d’Hauteville
Demande de dérogation enfant domicilié hors de la Commune

Documents à transmettre au Service Scolaire :
scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
Renseignements complémentaires : 04 74 40 41 82

Les parents devront prendre contact avec le directeur de l’école :

Transport scolaire

Pour tout savoir sur les transports scolaires dans le Département de l’AIN :

Inscriptions sur les listes électorales

Le Principe

Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales.L’inscription sur les listes électorales est obligatoire (L. 9 du code électoral).Elle relève, à l’exception de certains cas, d’une démarche volontaire.Afin de faciliter la participation des personnes qui remplissent pour la première fois les conditions d’inscription sur les listes électorales, l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) les inscrit automatiquement sur les listes électorales :

  • les personnes qui viennent d’acquérir la majorité (18 ans) ;
  • les personnes qui viennent d’être naturalisées (sous réserve qu’elles aient la majorité) ;
  • les personnes dont l’inscription est ordonnée par le juge.

 

Demande d’inscription sur les listes électorales

Accessible avec un compte service-public.fr ou via France Connect, et à condition d’être âgé d’au moins 18 ans.

Avant d’effectuer cette démarche, il est possible de vérifier si vous êtes déjà inscrit sur les listes électorales.

L’inscription en ligne sur les listes électorales est une démarche gratuite. Veillez à ne pas utiliser de sites internet privés. En effet, si ceux-ci ne sont pas raccordés aux services de votre commune, votre demande d’inscription ne pourra donc pas aboutir.

 

Où s’inscrire ?

  • Soit à la mairie de son domicile ;
  • Soit à la mairie de sa résidence à condition d’y résider de manière effective et continue depuis au moins 6 mois ;
  • Soit à la mairie de la commune où l’on est assujetti à résidence obligatoire en tant que fonctionnaire public ;
  • Soit à la mairie de la commune où l’on est assujetti aux impôts locaux depuis au moins 2 ans ;
  • Soit à la mairie de la commune où l’on a la qualité de gérant ou d’associé majoritaire ou unique de société depuis au moins 2 ans.

Comment s’inscrire ?

Les demandes d’inscription sur les listes électorales peuvent être déposées, au choix :

  • Par internet, en utilisant le téléservice proposé par service-public.fr (téléservice disponibles dans toutes les communes à compter du 1er janvier 2019) ;
  • Personnellement en se rendant en mairie avec les pièces exigées ;
  • Par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ;
  • Par courrier, en joignant le formulaire Cerfa n°12669*02 et les pièces exigées.

Pour s’inscrire en ligne : www.service-public.fr

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal, une équipe élue par les citoyens.

Le Conseil Municipal est l’équipe élue par les citoyens tous les 6 ans lors de l’élection municipale. Il représente les habitants et est chargé de régler « par ses délibérations les affaires de la commune » (loi de 1884). Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le Maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Depuis le 1er Janvier 2019, les Communes d’Hauteville-Lompnes, Cormaranche-en-Bugey, Thézillieu et Hostiaz, ont fusionné pour devenir la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville.

Elections Municipales Mars 2020 : le Conseil Municipal est composé de 29 Conseillers Municipaux, dont 4 Maires Délégués, 8 Adjoints et 4 Conseillers Municipaux Délégués. 

Philippe
Emin

Maire de Plateau d’Hauteville

Stéphanie
PERNOD-BEAUDON

1ère Adjointe

Jean-Michel
CYVOCT

Maire Délégué de Thézillieu – 2ème Adjoint

Karine
LIEVIN

3ème Adjointe

Alain
MASSIRONI

4ème Adjoint

Nicole
ROSIER

5ème Adjointe

Gérard
CHAPUIS

6ème Adjoint

Claire
BILLON-BERTHET

7ème Adjointe

Patrick
GENOD

8ème Adjoint

Sébastien
BEVOZ

Maire Délégué d’Hostiaz

Didier
BOURGEAIS

Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes

Jacques
DRHOUIN

Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey

Conseillers Municipaux de la majorité :

  • Philippe EMIN, Maire de la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville
  • Stéphanie PERNOD-BEAUDON, 1ère Adjointe
  • Jean-Michel CYVOCT, 2ème Adjoint – Maire Délégué de Thézillieu
  • Karine LIEVIN, 3ème Adjointe
  • Alain MASSIRONI, 4ème Adjoint
  • Nicole ROSIER, 5ème Adjointe
  • Gérard CHAPUIS, 6ème Adjoint
  • Claire BILLON-BERTHET, 7ème Adjointe
  • Patrick GENOD, 8ème Adjoint
  • Sébastien BEVOZ, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hostiaz
  • Solange DOMINGUEZ, Conseillère Municipale
  • Didier BOURGEAIS, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes
  • Gilbert LEMOINE, Conseiller Municipal
  • Marie-Hélène PERILLAT, Conseillère Municipale
  • Jacques DRHOUIN, Conseiller Municipal et Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey
  • Eliane MERMILLON, Conseillère Municipale
  • Bernard CORTINOVIS, Conseiller Municipal
  • Maria GUILLERMET, Conseillère Municipale
  • Jessie MARIN, Conseillère Municipale
  • Jacques FUMEX, Conseiller Municipal
  • Sonia ZANI, Conseillère Municipale
  • Stéphane LYAUDET, Conseiller Municipal
  • Christine MARTINE, Conseillère Municipale

Conseillers Municipaux de la Minorité :

  • Joël BORGEOT, Conseiller Municipal
  • Corinne BOYER, Conseillère Municipale
  • Humbert CRETIER, Conseiller Municipal
  • Alexandre LALLEMENT, Conseiller Municipal
  • Gaëlle FORAY, Conseillère Municipale
  • Olivier BROCHET, Conseiller Municipal

Installation du Conseil Municipal en Facebook live

Revoir la vidéo d’installation du Conseil Municipal et l’élection du Maire du Mercredi 27 Mai 2020 : Vidéo installation du CM

Forum des Associations

La rentrée se fête au forum des associations !

Un rendez-vous incontournable pour les associations.

Le 1er samedi suivant la rentrée de septembre, la Municipalité organise le forum des associations.

Toutes les associations sont conviées à participer à cet après-midi festif, l’occasion pour elles, de préparer les inscriptions pour l’année scolaire, proposer des initiations et des démonstrations, … Un moment important pour la vie associative locale !

Démarches en ligne

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : simple et rapide

Démolition, construction ou extension d’une maison, d’un abri de jardin, aménagement d’un espace, changement de
fenêtres, pose d’une clôture, installation de panneaux solaires, ravalement de façades.. Si vous souhaitez réaliser des
travaux, ceux-ci doivent faire I’objet d’une demande d’autorisation d’urbanisme avant d’être entrepris.

Depuis le ler janvier 2022, il n’est plus nécessaire de se déplacer en mairie pour déposer une demande d’autorisation
d’urbanisme. Un service en ligne est désormais accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 vous permet d’enregistrer un
dossier et d’en suivre toutes les étapes de traitement en temps réel :

Cliquez-ici pour accéder aux démarches en lignes.

 

– COVID-19 – Fabrication de masques en tissu

La Commune de Plateau d’Hauteville lance un appel aux bénévoles

Notre objectif : un masque pour chacun !

Fabriquons nos masques pour prendre soin de nous, mais aussi des autres, de nos proches, nos familles, nos amis, nos aînés, nos enfants… Le matériel nécessaire pour la confection de ces masques est à disposition des couturières et couturiers bénévoles sous forme de kit (tissus découpés, viseline, fils, élastiques).

Vous souhaitez devenir bénévole et confectionner des masques pour la population ?
Vous avez des questions sur cette initiative ?
Contactez votre référent de quartier. (voir ci-dessous)

Comment ça marche ?

1. Contactez votre référent de quartier (voir page 4)
2. Récupérez le matériel nécessaire à la confection des masques – la livraison du matériel se fera à domicile par les référents de quartier.
3. Confectionnez autant de masques que vous le souhaitez.
4. Votre référent de quartier collectera les masques fabriqués. Ils seront ensuite distribués à la population suivant leurs besoins.

Télécharger la liste des référents de quartier à contacter : Référents de quartier – Avril 2020

Consignes particulières :

Les masques présentés ici sont à utiliser dans tous vos déplacements de première nécessité. Ces masques maison ne remplacent pas les gestes barrières. Les masques en tissu ne sont pas des masques homologués (comme ceux de type FFP2) ni des dispositifs médicaux. Même si l’utilisation de ces derniers est plus que conseillée, il est nécessaire de prendre des précautions face à leur efficacité. Ils ne vous protègent pas du coronavirus mais aident à limiter la contamination si une personne est porteur du virus. Ces masques de protection respiratoire peuvent réduire la probabilité de contaminer les autres si vous êtes porteur, forment une barrière pour éviter les projections de gouttelettes et évitent les contacts main/bouche.
Ces masques «fait maison» permettent aussi de préserver les stocks des hôpitaux : face à la rupture des stocks de masques médicaux de protection, nous sommes tous concernés par la propagation du virus coronavirus et aussi en désarroi face à cette rupture de stock quand des doutes sur notre santé s’installent.

Les gestes barrières : 

  • Se laver très régulièrement les mains (solution hydroalcoolique ou savon)
  • Tousser ou éternuer dans son coude, utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter
  • Respecter une distance d’un mètre au minimum avec les autres
  • Nettoyer les surfaces inertes régulièrement (poignées de portes, téléphones…) où le virus peut survivre plusieurs jours

Kit fourni pour 1 masque :

  • Tissu popeline 100 % coton (2 carrés de 20×20)
  • Viseline : 1 carré de 20×20
  • lavable à 60°
  • Elastique : 5 mm – 40 à 50 cm
  • Fils
personnage_masque
Un masque pour chacun …
Fabriquons nos masques en tissu !

Modèle de masque barrière à plis 

Télécharger le patron et les consignes de fabrication : Patron et consignes de fabrication masque barrière

Matériel nécessaire pour 1 masque : 

  • Tissu en coton (environ un carré de 20 cm) pour l’extérieur et la doublure
  • Molleton fin, polaire fine, Viseline, … (ou plusieurs couches de tissus)
  • Elastique souple, lanière ou lacets

Le masque est composé de 2 couches de tissus en coton et 1 couche de molleton disposée entre les 2 couches.

Entretien du masque : 

Lavage quotidien à 60°C minimum avec du détergent classique suivi d’un repassage.
https://www.franceinter.fr/societe/comment-nettoyer-un-masque-fait-maison

Etapes de fabrication : 

1 – D’après le patron, découpez 2 carrés dans le tissu extérieur et 1 carré dans la doublure. Marquez les repères pour les plis. Épinglez les plis au niveau des repères et bâtissez-les pour les maintenir.

2 – Posez les 3 carrés endroit contre endroit (en marquant bien les plis). Cousez les côtés verticaux à 1 cm du bord, en commençant et en arrêtant la couture à 1 cm des extrémités.

3 – Cousez les 2 côtés horizontaux à 1 cm du bord, en laissant une ouverture de 1 cm au début et à la fin (pour le passage des élastiques), et une ouverture de 5 cm sur un des côtés (pour retourner sur l’endroit). Dégarnissez les angles.

4 – Retournez sur l’endroit, puis fermez l’ouverture à points invisibles. Surpiquez les petits côtés à 1,5 cm du bord puis glissez les élastiques à l’aide d’une épingle à nourrice. Cousez solidement l’extrémité des élastiques.

Illustrations : atelier de la creation

Conseil de fabrication masque barrière

  • Les plis ne sont pas obligatoires. Vous pouvez directement passer à l’étape 2.
  • Vous pouvez insérer un fil de fer type sac congélation pour la partie nasale. Cette étape permettra de maintenir en place le masque sur votre visage.

D’autres modèles peuvent être consultés sur les sites suivants :

Désinfection des masques en tissus

Anciennes publications Mairie d’Hauteville-Lompnes

LETTRE DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

SI VOUS NE L’AVEZ PAS RECU CHEZ VOUS…

le Gouvernement engage sur tout le territoire un grand débat national sur la transition écologique, la fiscalité et les dépenses publiques, la démocratie et la citoyenneté et l’organisation des services publics, permettant à chaque Français de faire part de son témoignage, d’exprimer ses attentes et ses propositions de solutions.

Dans ce cadre le Président de la République a souhaité adresser une lettre à tous les Français.

CCAS

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), autrefois Bureau d’aide sociale, est un service administratif, distinct de la mairie, qui entre autres attributions, intervient en matière d’aide sociale pour ce qui concerne la constitution de dossiers, la recherche éventuelle d’informations complémentaires. Il les transmet aux services compétents du département après avoir émis un avis.

Qu’est-ce que le CCAS ?

Parmi ses différentes attributions, on peut noter la création de services sociaux tels que crèches, dispensaires, services d’aide aux personnes âgées ou handicapées, résidences pour personnes âgées…
Un CCAS participe en partenariat avec les institutions publiques et privées aux actions menées dans le domaine du développement social de la population dans la lutte contre l’exclusion et la pauvreté. Il peut également allouer des secours sous forme de prestations en nature ou en espèces.
Pour son fonctionnement, le CCAS est administré par un conseil d’administration dont le maire est le Président ; il comprend à parts égales des membres élus par le Conseil Municipal et des membres nommés par le maire parmi lesquels doivent figurer des personnes qualifiées dans le secteur social :

– des représentants des associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion
– un représentant des associations familiales
– un représentant des personnes âgées
– un représentant des personnes handicapées

Textes de référence :
articles L123-4 et suivants du code de l’action sociale et des familles

Les permanences du CCAS :

Le CCAS accueille le public les jeudis de 13h30 à 17h00

ccas@plateauhauteville.fr
Tél : 04 74 40 41 71

Composition du Conseil d’Administration du CCAS

> Président : Philippe EMIN

> 8 membres du Conseil Municipal : Karine LIEVIN, Jacques FUMEX, Marie-Hélène PERILLAT, Gilbert LEMOINE, Solange DOMINGUEZ, Jessie MARIN, Joël BORGEOT, Olivier BROCHET.

>  8 membres nommés par le Maire représentants 4 catégories d’associations : Nadine BUTZER (UDAF), Marie ROLLET (Secours Populaire), José RODRIGUEZ (Croix Rouge Française), Annie BOURDONCLE (Association des personnes âgées et retraitées ), Jeanne GOUDJO-HINGREZ, Michèle ESPADE, Nicole FERRO et Séverine BORGNAT.

Résidence autonomie « Les Nivéoles »

La résidence autonomie « les Nivéoles » accueille des personnes autonomes à partir de 60 ans. Propriété de Dynacité de l’Ain (anciennement OPAC) le CCAS (Centre Communal d’action sociale) est le gérant de la résidence. L’autorité de tutelles, le conseil général, valide annuellement les tarifs des prestations, après le vote de la commission sociale. Et accorde l’autorisation de fonctionnement. L’établissement est conventionné pour l’aide personnalisé au logement. APL

MISSIONS

L’action de la Résidence autonomie « les Nivéoles » s’inscrit dans les missions d’intérêt général et d’utilité sociales suivantes :

Location d’un appartement et garage avec prestations (portages de repas, animations, services à la personne).

Évaluation et prévention des risques sociaux et médico-sociaux. Protection administrative des personnes âgées ou en difficultés.

Maintien de l’autonomie et prévention de la dépendance.

ACCUEIL

La Résidence autonomie « Les Nivéoles » accueille les personnes suivantes :

Critères de sexe et d’âge : Toute personne seule ou en couple âgées de 60 ans et plus.

Critères sociaux ou médicaux-sociaux : Personne autonome dont le GIR (Groupe Iso Ressource) est situé entre 6 et 5.

En savoir plus avec le livret d’accueil

La Ville d’Hauteville-Lompnes, toute une histoire !

Hauteville-Lompnes est une petite ville dynamique de 3854 habitants au cœur d’une nature préservée de moyenne montagne, à une heure de Genève, Lyon et Bourg-en-Bresse.

Accolée au flan d’un plateau calcaire, entre 800 et 1200 mètres d’altitude, son climat montagnard, sec et ensoleillé est reconnu depuis les années 20 pour ses bénéfices par le label station climatique.

Ski, randonnées, espaces naturels, pêche, nombreux commerces, produits locaux et agricoles de qualité, cinéma, piscine couverte, festivals, vie associative active, Hauteville-Lompnes est une ville à vivre.

La commune occupe le centre du plateau qui s’étend de Brénod à Prémillieu, entre les deux cluses de Nantua et des Hôpitaux où sont les grandes voies de circulation routière et ferrée.

Autrefois isolée dans ses montagnes, la ville se trouve à portée des grandes agglomérations de proximité :

– Ambérieu en Bugey
– Belley
– Oyonnax
– Bourg-en-Bresse
– Lyon
– Genève

La rivière l’Albarine coupe la commune du nord au sud. Le sol calcaire, de nature karstique, permet un assèchement rapide du sol conférant au climat son absence d’humidité persistante et peu de brouillard.

C’est cette particularité qui a favorisé au siècle dernier l’essor de la station climatique au service des tuberculeux. Outre la présence de centres de soins, la commune exploite des carrières de pierre et le bois qui couvre son territoire.

Le climat, l’altitude et la nature des sols a orienté l’agriculture vers l’élevage.

La tradition d’accueil entretenue par la présence des centres médicaux, combinée à la pureté de l’air et un environnement protégé (forêt, faune, flore, eau) amène la commune à se tourner vers le tourisme et les loisirs sportifs en offrant des équipements complets (commerce, artisanat, complexe sportif, structures sociales, équipements scolaires…).

Histoire de la commune

La commune est un assemblage de Lompnes, Hauteville, puis Lacoux et Longecombe.

C’est à Nantuy qu’on trouve les plus anciens lieux habités de la commune attestés par la présence de gravures rupestres dans un site probablement protohistorique.

C’est au 12ème siècle qu’apparaît le nom d’Alta Villa dans une bulle du pape Innocent II concernant la répartition des terres entre les monastères de Meyriat et de Saint Sulpice. Hauteville devient le centre ecclésiastique pour Lompnes, Mazières, Cormaranche, Vaux et Nantuy. Les terres dépendent sur le plan administratif du château de Lompnes. Le village d’Hauteville se regroupe dans un premier temps autour du clocher puis sur les terres plus plates situées en contrebas, actuellement rue de Tenay, secteur autrefois appelé le « creux ».

Lompnes s’est construit avec le château et a une origine féodale.

Les deux communautés de Lompnes et d’Hauteville sont séparées en deux communes distinctes et cesseront d’être isolés par la construction de la voie de communication avec Tenay en 1846. Dès la construction du premier sanatorium, la population ne cessera de croître, les constructions des deux villages se joindront et en 1942, les deux villages ne feront plus qu’un.

Longecombe, et ses 6 hameaux, les trois Dergis, Cérages, Chappe et Pouvillieu, sont rattachés à Hauteville Lompnes en 1964. Lacoux, lui, a été rattaché à Hauteville Lompnes le 29 juillet 1964.

Le nom d’Hauteville-Lompnes

Le nom de « Lompnes » viendrait du mot latin « lona » contraction tardive de « lacuna » signifiant « marais ». « Lone » en patois, a été avant tout le nom descriptif de toute la région du Plateau, (avec les étangs, sources, marais et étendues d’eau).

Source : Constant VOILE, Visages de l’Ain n°121, « Sur l’Origine et l’Orthographe du mot Lompnes »

Comment s’appelaient les habitants d’Hauteville et de Lompnes ?

Les habitants d’Hauteville s’appelaient les Gravelots. Ce nom leur a été donné car la Mélogne, petite rivière longeant le sud de la ville, épandait des « graviers » qui submergeaient le bas Hauteville.

Et les habitants de Lompnes : les Cognots. Autrefois les vergers de Lompnes abondaient en pommiers et on faisait du cidre. Pour écraser les fruits, un astucieux bricoleur avait mis au point un gros maillet de bois garni de picots, et il cognait… cognait sous l’œil des habitants des villages voisins.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son Histoire

La « préhistoire »

Les traces de l’histoire trouvées à Hauteville ne remontent qu’à partir des Celtes qui ont signé leur présence en donnant leurs noms à Brénod ou au col de Ballon (Belen : dieu gaulois).

La civilisation romaine est très présente dans les alentours du Plateau. Mais celui-ci étant difficile d’accès, le plateau d’Hauteville vit dans un écart plus sauvage tout en faisant partie intégrante de ce Bugey, ballotté de royaume en royaume avant de passer, en 1077, sous la souveraineté de comtes de Savoie.

Jusqu’en 1601, le Bugey, territoire sur lequel est implantée la commune d’Hauteville-Lompnes, était la possession de la maison des Ducs de Savoie.

Les étapes clés

Par le traité de Lyon du 27 janvier 1601 du Roi Henri IV, le Bugey est rattaché à la France, après avoir été savoyard durant six siècles.

Cette petite province montagneuse est devenue en 1790, une des composantes territoriales de l’actuel département de l’Ain.

L’histoire typiquement rurale de ce canton de montagne s’est enrichie et transformée au 20ème siècle par l’implantation à Hauteville et Lompnes, d’une cité climatique. Cette cité est née le 23 août 1900 avec la création du premier établissement de santé Félix Mangini.

La résistance

Dans l’histoire de la Résistance, le département de l’Ain est souvent cité comme l’un des plus importants et surtout des plus efficaces.

Après l’accord du gouvernement de Vichy d’envoyer les jeunes Français travailler en Allemagne à la demande d’Hitler, la Résistance monte en force avec la création des maquis afin que les jeunes restent en France et de plus restent vivants avec l’aide d’une Résistance interne appelée l’Armée secrète. Une importante structure militaire est mise en place afin de leur apprendre à se servir des armes. Leur refuge, qui fit office de poste de commandement, se trouvait dans la ferme des Gorges. Mais avec l’arrivée de l’hiver, les maquisards redoutent le froid et se débrouillent donc, avec de nombreux coups de mains, pour se procurer des vêtements et divers matériels.

Cependant, cette activité des maquis devient inquiétante pour les autorités d’occupation et le gouvernement de Vichy. C’est ainsi que sur dénonciation, des résistants d’Hauteville-Lompnes seront assassinés ou déportés par la Gestapo et des villages seront brûlés.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son patrimoine et les lieux de mémoire

Édifices religieux
  • L’église Notre Dame : On ne possède pas de document sur la fondation de la paroisse d’Hauteville. Il apparaîtrait qu’elle date de 1137. La date de 1642 inscrite sur le portail d’entrée laisse supposer une reconstruction partielle à cette date.
  • Chapelle Saint Pierre à Lompnes : On ne connaît rien de sa fondation. Il parait qu’elle a été une annexe de l’église d’Hauteville. En fort mauvais état en 1443, elle fut restaurée aux XVIIIe et au XIX siècles seulement.
  • Chapelle Notre-Dame de Mazières et Vierge de Mazières: Apparemment, l’édification du premier lieu de culte remonterait à 1130. La première chapelle aurait vu le jour sous l’impulsion d’Humbert III, Comte de Beaujeu. Elle fut restaurée entre 1878 et 1896. Sur le site de la Chapelle, une statue en fonte fut édifiée en 1915 remplaçant une plus ancienne. Cet édifice renferme la source du pèlerinage…
  • Plusieurs autres édifices sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : L’Oratoire Sainte Barbe, la Chapelle du centre médical à Belligneux, la Croix de l’église, la Croix du cimetière, la Croix du Pontet, la Croix de la Chapelle Saint Pierre, la Croix de Nantuy, la Croix de la Golatière, la Croix à Thelme, la Croix de la Ragiaz, la Croix du Puiset, la Croix de Cornillon, la Croix du Troude la Marmite, la Vierge vers le cimetière, le cimetière d’Angeville.
Edifices civils
  • Mairie d’Hauteville : Le bâtiment de la mairie actuelle a été conçu en 1922 pour abriter une halle à marché et la salle des fêtes se trouvait au-dessus. Mais dans les années 30, la mairie et la poste installées alors dans l’Ancienne Justice de Paix, déménagèrent dans les locaux actuels. Depuis, des travaux ont été effectués afin de moderniser le bâtiment.
  • Ancienne Mairie de Lompnes : Elle fut construite à la fin du 19ème siècle pour servir de maison commune à la mairie et à l’école de garçons. Actuellement, ce bâtiment abrite l’Office de Tourisme à gauche.
  • Ancienne Justice de Paix : Cette appellation figura sur sa façade dès 1931 puis fut remplacée par celle de Mairie. Construite en 1851 pour loger provisoirement la brigade de gendarmerie d’Hauteville, ce bâtiment servit de maison commune, de mairie et d’école de garçons.
  • Salle des fêtes : Inaugurée en 1956, ce bâtiment a été construit sur deux niveaux : la salle des fêtes en haut et un marché couvert en bas. Des travaux de restructuration ont été effectués récemment.
  • Plusieurs autres bâtiments sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : La cure d’Hauteville (construite en 1846), l’ancienne école maternelle rue Viallaz (édifiée en 1873) ; le collège d’enseignement secondaire (inauguré en 1955) ; l’école de Lompnes (1932) ; hangar municipal de Lompnes (pas de date) ; l’ancienne caserne des pompiers (inaugurée en 1967 et les appartements au-dessus créés en 1981) ; le Centre Social et Culturel (1972) ; la piscine (1976 et façade refaite à la suite de la mini-tornade de 1988 ; les monuments aux morts de 14-18 d’Hauteville et de Lompnes et celui de 39-45 ; la stèle de la Résistance aux carrières ; le monument aux aviateurs ; les stèles dédiées aux Docteurs F. Dumarest, Bonafé, Crépin ; les nombreuses fontaines, bacs et lavoirs, ponts, fours ainsi que les établissements de soins.
  • Dans le privé : le château d’Angeville, les vieilles maisons…

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Les compétences du Conseil Municipal

La commune possède une compétence de droit commun sur les affaires de la commune.

De nombreux services existent, dont certains ont une utilité au delà des seuls habitants et usagers de la commune, c’est pourquoi certaines compétences ont été transférées à la Communauté de Communes, par exemple la piscine, la garde en crèche à l’Espace Intercommunal Petite Enfance, la Station de Ski Terre Ronde …
 Par ailleurs, d’autres compétences auparavant relevant de la compétence de la commune ont été transférées du fait de la Loi à d’autres collectivités, comme l’aménagement rural ou le tourisme.

 Malgré ces transferts, la liste des compétences de la commune est longue et non exhaustive :

  • l’état civil :  cartes d’identité, passeports, enregistrement des mariages, naissances et décès, PACS, demande de modification de prénom,etc.
  • les fonctions électorales : organisation des élections, révision des listes électorales
  • l’action sociale
  • la gestion des garderies périscolaires
  • la Petite enfance : gestion de l’espace petite enfance pierrot et colombine
  • l’animation des activités de l’enfance: l’animation pour l’enfance et l’adolescence par l’intermédiaire du Centre Social et Culturel qui gère également le Centre de Loisirs Sans Hébergement
  • l’enseignement : depuis la loi Ferry de 1881, l’école primaire est communale, la commune gère la construction, l’entretien et l’équipement des établissements  scolaires de la maternelle et de la primaire ainsi que l’encadrement du personnel communal qui assiste les enseignants pendant la classe et encadre les enfants pendant les temps périscolaire
  • l’entretien de la voirie communale
  • la protection de l’ordre public grâce aux pouvoirs de police du maire, appliqués au moyen notamment de la police municipale
  • l’urbanisme: la commune élabore et approuve le plan local d’urbanisme, ce qui permet de délivrer des permis de construire.

Conseil des Jeunes

Retrouvez chaque mois les procès verbaux et les délibérations du Conseil des Jeunes, classés par date.

Les délibérations du Conseil des Jeunes

En construction.

Les procès-verbaux du Conseil des Jeunes

En construction.

Ouverture centre de vaccination de Plateau d’Hauteville

Dès le 17 avril 2021, un centre de vaccination ouvrira ses portes à Plateau d’Hauteville

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POUR QUI ?

pour les personnes répondant aux critères définis par les autorités nationales de santé

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QUAND ?

à partir du 17 avril 2021 – les vendredis et samedis

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Où ?

à la salle des Fêtes de Plateau d’Hauteville

COMMENT ?

(UNIQUEMENT SUR RDV)

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Site internet DOCTOLIB

Je clique sur :

Centre de Vaccination Plateau d’Hauteville – www.doctolib.fr

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Maison France Service

Je me rends à la Maison France Service :

15 Rue Nationale – Hauteville-Lompnes

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Standard téléphonique

Je téléphone : 

04 56 23 20 00 – du lundi au vendredi de 13h30 à 16h

Tous responsables ! Aucune dose de perdue. 

Afin de ne perdre aucune dose, le centre accueille à partir de 15h30,
des volontaires sans condition, selon les éléments suivants :
– dans les limites des doses non délivrées du jour même
(rendez-vous manqués, doses complémentaires)
– par ordre d’âge décroissant
– être présent sur place : Sous le porche devant le centre – Place du Dr Rougy

-COVID-19 – Petite Enfance, scolaires et périscolaires

Vendredi 29 mai 2020

Reprise scolaire – à partir du 2 juin

Les directeurs des écoles de Plateau d’Hauteville ont informé les parents de la reprise scolaire le mardi 2 juin 2020 et les conditions dans lesquels les élèves seront accueillis.

  • Le protocole sanitaire dans les établissements est maintenu.
  • Les jours et horaires de classes ont été aménagé et communiqué aux parents en fonction du niveau scolaire de leurs enfants.
  • Poursuite de la cantine avec repas froid fourni par les parents dans une glacière, avec inscriptions préalables auprès du Centre Social et Culturel les 7 Lieux ou auprès du personnel en charge des inscriptions (reprise normale des inscriptions)
  • L’enseignement à distance est maintenu.
Jeudi 7 mai 2020

Reprise scolaire – à partir du 11 mai

Cher(e)s parents d’élèves de la commune de Plateau d’Hauteville,

Comme vous le savez, le gouvernement, en lien avec l’Education Nationale, a décidé d’une réouverture progressive des écoles maternelles et primaires à compter du 11 mai 2020 et a chargé les Maires de l’organiser dans le respect des protocoles d’accueil et sanitaires prédéfinis.

La mairie, comme elle le fait depuis le début de la crise, accueillera les enfants de personnels soignants ou ceux dont l’activité professionnelle est indispensable à la gestion de la crise sanitaire et qui n’ont pas de moyen de garde alternatif sur leurs écoles d’origine, à compter du lundi 11 mai.

Tout doit être mis en œuvre pour permettre la reprise progressive de l’activité professionnelle des parents et favoriser la continuité du formidable travail effectué par les personnels soignants de notre commune.

A compter du jeudi 14 mai, selon les directives gouvernementales et de l’Education Nationale, les enfants des classes de Grande Section, CP et CM2 pourront être accueillis 2 jours par semaine. Les enfants des autres niveaux de classe resteront en classe à distance à la maison.

Ce retour à l’école n’est pas obligatoire et reste basé sur le volontariat des familles. Chaque parent s’engage à respecter et à faire respecter à son enfant, les consignes sanitaires du protocole de l’Education Nationale.

Nous le savons, les conditions d’enseignement à l’école seront différentes. Pour respecter la distanciation sanitaire, les contacts entre les personnes seront très limités : pas d’échanges de livres, de crayons, de jeux, pas de sport collectif, récréations isolés …

Les enfants bénéficieront du même niveau d’enseignement qu’ils soient à l’école ou à la maison. Une continuité pédagogique à distance de même qualité sera assurée et poursuivie comme cela a été le cas depuis le début de la crise.

Des réunions de concertation élus, enseignants, périscolaire, parents d’élèves ont permis d’aboutir à une proposition d’accueil de qualité, où la priorité est le respect des protocoles permettant de garantir au mieux la sécurité sanitaire des enseignants, des personnels municipaux et bien sûr des enfants et de leurs proches dans les cheminements dans nos locaux scolaires et périscolaires, et dans les activités mises en place par les enseignants aidés en cela par nos ATSEM et nos agents municipaux.

Seules les solutions de prise de repas en classe, fournis par les familles dans un premier temps ou par fourniture de panier repas ensuite seront possibles.

Seul l’accueil d’un nombre d’enfants le plus limité possible permettra une sécurité maximum en matière de santé des enfants qui est notre priorité dans cette nouvelle configuration.

Plateau d’Hauteville est un territoire à très forte activité sanitaire, avec tout ce que cela comporte comme risques en ce moment, et, si la commune mettra tout en œuvre pour accueillir les enfants en classe à compter du 14 mai, les modes de garde alternatifs restent fortement conseillés.

Les conditions précises de l’accueil de vos enfants, dans un premier temps réservé aux classes de Grande Section de maternelle, CP et CM2, tel que décidé par l’Education Nationale, vous seront précisées par les directeurs d’écoles.

Je vous assure tout mettre en œuvre avec la municipalité, Madame la Directrice des Services et les agents de la commune de Plateau d’Hauteville, les Directeurs d’Ecoles, les professeurs et le Directeur du Centre Social et Culturel les 7 Lieux, pour permettre cette reprise scolaire en toute sécurité.

Philippe EMIN,
Maire de Plateau d’Hauteville

Petite Enfance

Jeudi 2 Avril 2020

Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine

Le service petite enfance Pierrot et Colombine fait partie des 16 structures restées ouvertes dans le département, pendant la crise du Covid-19.

Selon les obligations officielles :

  • La capacité d’accueil est réduite au quart de ses possibilités habituelles (accueil de 10 enfants maximum).
  • Le service est réservé aux enfants dont les deux parents (ou le « monoparent ») travaillent à la gestion de la crise. (uniquement pour les cas d’enfants de soignants qui n’ont pas de solutions alternatives.)

Pour la sécurité de tous, il a fallu revoir l’organisation de l’accueil et réadapter les pratiques professionnelles.

Avec la matière première fournie par chacune et le service, les couturières de Pierrot et Colombine ont fabriqué des masques pour toute l’équipe.

D’autres agents de la Commune de Plateau d’Hauteville ont également mis leur talent de couturière au service de tous, sur leur temps libre de confinement : des masques ont été réalisés et apportés à la Maison Médicale.

PORTAGE DE REPAS

L’agglomération du Haut-Bugey élargit le dispositif du portage de repas à domicile.

Ils interviendront à partir du 1er novembre 2019 sur l’ensemble des 42 communes du Haut-Bugey (dont le plateau d’Hauteville).

Hôtel le Hauteville

LES CHAMBRES

L’hôtel vous accueille dans 14 chambres fraîchement rénovées, allant de la single à la chambre triple (des chambres familiales seront aussi  disponibles dans les mois à venir).

Toutes les chambres ont leur salle de bain privative et sont équipées de bouilloire (café, thé, tisane) et de téléviseur écran plat 80 cm.

Les salles de bains sont équipées de demi baignoire, lavabo et toilettes.

L’accès au WIFI est gratuit et disponible dans tout l’établissement.

Relais des parents et d’Assistant(e)s Maternel(le)s

LE RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S, QU’EST-CE QUE C’EST ?

C’est un espace d’accueil, d’écoute, d’accompagnement, de rencontre, d’échange et d’information pour les assistant(e)s maternel(le)s et les gardes à domicile, les parents employeurs et les enfants jusqu’à 6 ans. Ce service gratuit est animé par une professionnelle de la petite enfance : auxiliaire de puériculture.

LES HORAIRES :

Lundi et vendredi matin : permanence de 8h30 à 11h avec ou sans rendez-vous.
Mardi, mercredi et jeudi : atelier de 9h à 12h. Un mercredi par mois, l’atelier est délocalisé à Champdor-Corcelles.

LES PARENTS ET FUTURS PARENTS Y TROUVERONT : 

  • Des informations sur les modes de garde et la liste actualisée des assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s. Une aide pour l’élaboration du contrat de travail, les démarches administratives, le cadre légal du travail…
  • Un accompagnement parental.

LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S ET GARDES A DOMICILE : 

  • Un soutien et un accompagnement dans leur activité professionnelle. Elles
    pourront échanger et confronter leur expérience, s’informer, participer à des
    réunions, débats, sorties…

LES ENFANTS Y TROUVERONT : 

  • Un lieu d’éveil et de socialisation : un espace de jeux, de découvertes et d’échanges avec d’autres enfants et adultes. Des ateliers d’éveil sont organisés (musique, lecture à voix haute), des moments festifs en famille et l’atelier du petit yogi en partenariat avec le centre social les 7 lieux.

Le service multi-accueil « Pierrot et Colombine »et le RAM « Au Clair de Lune » travaillent en complémentarité. Chaque demande est étudiée de façon à proposer une réponse personnalisée.
Pour s’ajuster aux disponibilités des familles, l’animatrice du RAM et la directrice de l’Espace Petite Enfance se tiendront à leur disposition le 1er samedi de chaque mois de 8h30 à 12h (au pôle petite enfance). La 1ère permanence aura lieu le samedi 6 avril.
L’autorisation de fonctionnement du Pôle Petite Enfance est donnée par le Conseil Départemental qui valide la sécurité et le projet d’établissement. La Caisse d’allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole finance le service à travers leur prestation de service.

Actes de Naissance, Mariage, Décès

L’acte de naissance

Un acte de naissance peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

 

L’acte de mariage

Un acte de mariage peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu du mariage.

 

L’acte de décès

Une copie intégrale d’acte de décès peut être délivrée à toute personne qui en fait la demande. Les démarches pour l’obtenir dépendent du lieu du décès.

 

Informations complémentaires

Vous pouvez consulter le site : www.service-public.fr

 

Demander un acte : 

Mairie de Plateau d’Hauteville : mairie@plateauhauteville.fr – 04 74 40 41 80