Tous les articles par hauteville

Forum des Associations

La rentrée se fête au forum des associations !

Un rendez-vous incontournable pour les associations.

Le 1er samedi suivant la rentrée de septembre, la Municipalité organise le forum des associations.

Toutes les associations sont conviées à participer à cet après-midi festif, l’occasion pour elles, de préparer les inscriptions pour l’année scolaire, proposer des initiations et des démonstrations, … Un moment important pour la vie associative locale !

Conseil Municipal Mercredi 15 décembre 2021

Prochain Conseil Municipal :

MERCREDI 15 DECEMBRE 2021 A 19H

au 1er étage de la Salle des Fêtes d’Hauteville

Place de Rougy

  • dans le respect des recommandations sanitaires
  • distanciation de 4 m²
  • port du masque obligatoire

Agenda de l’été

JUILLET

  • été 2021 – le Dreffia

Visites guidées en partenariat avec Haut-Bugey Tourisme

  • samedi 10 juillet 2021 – 11h à 23h – COP

Tournoi de Foot : « festifoot » – tournoi enfant et adulte – ouvert à tous animation et restauration – ambiance musicale – Stade des Aberreaux – Hauteville-Lompnes

  • 10 et 11 Juillet 2021 – Amicale des Dergis

Fête des Dergis – Samedi et Dimanche : Vente de galettes sucrées et tartes salées (pizzas, tartes à l’oignon) – Grand Dergis – Hauteville-Lompnes

  • 10 et 11 Juillet 2021 – 8h à 19h – Association Rhône-Alpes Attelage

Caval’ Attelage – concours d’attelage      Les Lésines – Hauteville-Lompnes

  • 10 et 11 Juillet 2021 – Chantier Médiéval du Bugey – Montcornelles

Fête Médiévale du Chantier médiéval du Bugey : 2 jours d’animations sur le chantier – troupes, spectacles, démonstrations sous le signe médiéval – Aranc

  • dimanche 11 juillet 2021 – Mairie de Plateau d’Hauteville  

« Cérémonie en mémoire des résistants et victimes des combats de la Lèbe »

  • lundi 12 juillet 2021 – Mairie de Plateau d’Hauteville

‘’Cérémonie du recueillement devant la stèle aux carrières’’

  • mercredi 14 juillet 2021 – Mairie de Plateau d’Hauteville

‘’Cérémonie de la Fête Nationale à Thézillieu’’

  • mercredi 14 juillet 2021 – Mairie de Plateau d’Hauteville

Fête de la convivialité – Cormaranche-en-Bugey

  • samedi 24 juillet 2021 – Trait d’Union

Opération galettes cuites au feu de bois – four de la Charrière – Cormaranche-en-Bugey

  • dimanche 25 juillet 2021 15h – Centre d’Art Contemporain de Lacoux

Présentation de la Revue Torrent et visites des expositions – Lacoux

  • 31 juillet au 31 octobre 2021 – Centre d’Art Contemporain de Lacoux

Exposition « la nuit des vivants » de Michel Balzy

AOÛT

  • du 29 juillet au 8 Août 2021 – Âme de Théâtre en Bugey 

Festival de Théâtre 2021 – Salle des Fêtes d’Hauteville-Lompnes – consulter le programme

  • dimanche 1 août 2021 – 10h à 22h – Association du château de Champdor

Fête du Château de Champdor – Différentes animations pour les enfants et les adultes dans le parc du château avec repas et buvette

  • samedi 7 août 2021 – 10h à 2h – Amicale Rurale d’Hostiaz

Fête de la St Laurent – vente de galettes – buvette – Hostiaz

  • 6 et 7 Août 2021 – Artisanat Commerce et Développement du Plateau d’Hauteville

Braderie des Commerçants – Centre Ville – Hauteville-Lompnes

  • samedi 14 août 2021 – à partir de 8h – Amicale Boule Hauteville-Lompnes

Concours de Boules 32 doublettes par poules, 3° et 4° Divisions, doté du Challenge Prosper CARRARA – Site de la Praille – Hauteville-Lompnes

  • dimanche 15 août 2021 – 11h – Marie et les amis de Mazières

Messe du 15 Août – Repas paëlla après la messe sur le site de Mazières Chapelle de Mazières – Hauteville-Lompnes

  • samedi 21 août 2021 – 14h – Association des conscrits de Cormaranche-en-Bugey

Concours de pétanque Boulodrome de Cormaranche-en-Bugey

  • du 27 au 29 août 2021 – Association des conscrits de Cormaranche-en-Bugey

Vogue de Cormaranche-en-Bugey – Salle des fêtes de Cormaranche-en-Bugey

  • 28 et 29 août 2021 – Amicale Corcellane

Fête du village de Corcelles – Corcelles

Osez les instants Haut-Bugey – Agenda de l’été

Agenda des animations estivales

Osez les instants Haut-Bugey : retrouvez l’agenda des animations proposées par Haut-Bugey Tourisme à Plateau d’Hauteville

INFOS – TARIFS – RESERVATIONS :
04 74 12 11 57
www.hautbugey-tourisme.com

Télécharger le programme complet des animations Haut-Bugey Tourisme : Agenda ETE-2021 Instants Haut-Bugey

Dépliant site multi-activité Terre Ronde : Depliant_Terre RondeOT_ete_2021-VF-BD

BIATHLON AVEC TIR CARABINE LASER
Durée : 2 h
L’Ecole de ski du Bugey organise des initiations au tir à la carabine
laser sur le site nordique de la Praille. Petits et grands sont les
bienvenus et s’affronteront lors d’un tournoi amical. Votre moniteur
vous propose un authentique entraînement au biathlon. Maniez la
carabine, entraînez votre agilité et votre précision pour remporter
le tournoi !
• Jeudis du 8 au 29 juillet à 14h30 – PLATEAU D’HAUTEVILLE
7 € (Réservation obligatoire). Accessible à partir de 8 ans.

ACCROBRANCHE NOCTURNE
Durée : 2 h
Profitez de la fraîcheur des soirées d’été pour vous amuser en
famille sur le parcours accrobranche. A la tombée de la nuit,
grimpez vers les cimes, passez d’arbre en arbre, puis prenez
votre envol pour traverser les 4500 m de tyroliennes au-dessus
de l’eau. Sensations garanties, en toute sécurité !
• Jeudis du 15 juillet au 12 août à 20 h30 – PLATEAU D’HAUTEVILLE
25 € (Réservation obligatoire). Accessible à partir de 10 ans

LES INSTANTS VISITES ET DECOUVERTES

VISITES-PROMENADES DU DREFFIA
TARIFS DES VISITES DU DREFFIA : 3 € (-16 ans : gratuit) (Réservation obligatoire)

> Petite et grande histoire d’Hauteville
Vendredis 23 juillet et 20 août de 14 h à 17 h – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Partez en promenade dans les rues d’Hauteville à la découverte de son
histoire et son lot d’anecdotes cocasses et amusantes… Histoire de la tuberculose,
de la résistance, origine des noms de rues… et quelques lieux secrets ouverts
exceptionnellement.

> Angeville, un château dans tous ses états
Mardis 13 juillet et 10 août de 14 h 30 à 16 h – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Le château d’Angeville a subi bien des transformations au cours de l’histoire :
château fort, résidence privée, hôtel de luxe, hôpital militaire, sanatorium…
Découvrez cette passionnante histoire.

> Le village d’Aranc
Mardi 3 août de 14 h à 15h30 – ARANC
Revivez une page de l’histoire locale de la seconde guerre mondiale au travers de la
visite de ce village.

> Le village de Lacoux
Mercredi 4 août de 14 h à 16h30 – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Balade familiale à la découverte de Lacoux, petit village bugiste du Plateau d’Hauteville au caractère rural et à l’architecture typique.
Visite village + chèvrerie : 5 € adulte / gratuit – 16 ans
Visite village + chèvrerie + goûter : 8 € adulte / 3 € – 16 ans

> Le village d’Outriaz
Jeudi 12 août de 9 h 45 à 12 h 15 – OUTRIAZ
Habité dès l’âge de Bronze, Outriaz est l’un des plus vieux villages du Haut-
Bugey. C’est aussi l’un des plus typiques. Découvrez son architecture et son église.

> Faits de résistance à Thézillieu
Samedi 21 août de 17 h à 19 h 30 – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Juin 1944, la guerre est loin d’être terminée, la population locale et le maquis vont être à pied d’oeuvre face aux multiplications des offensives allemandes. Venez avec nous, vous souvenir et rendre hommage aux hommes et femmes de l’ombre…

LES INSTANTS VISITES ET DECOUVERTES

CARRIERES BLANC
Durée de visite : 1h30
En compagnie d’un professionnel, découvrez le fonctionnement d’une carrière, l’extraction, les matériaux qui y sont fabriqués, les installations mais aussi la faune et la flore d’un éco-système unique et la mise en place des protocoles de remise en état agricole après exploitation. A Izernore, le sable et le gravier alimentent les métiers de la construction et du BTP. A Plateau d’Hauteville, la pierre ornementale dite « pierre d’Hauteville » est utilisée pour l’édification de nombreux monuments en France et à l’étranger. A Champdor, les carrières de pierre calcaire se concentrent sur l’extraction des granulats et de la pierre marbrière «le Chandoré».
IZERNORE >mardis 6 juillet et 10 août à 9 h 30
PLATEAU D’HAUTEVILLE >jeudis 8 et 22 juillet, 12 août à 9 h 30
CHAMPDOR-CORCELLES >mercredi 21 juillet et 11 août à 9 h 30
1 € (- de 12 ans : gratuit) (Réservation obligatoire)

LES INSTANTS VISITES ET DECOUVERTES

VISITES DE L’ASSOCIATION SANAS
TARIF DES VISITES DE SANAS : 3 € (-16 ans : gratuit) (Réservation obligatoire)

> Mangini : premier sanatorium de France
Mardis 20 juillet et 17 août – de 14 h 30 à 16 h – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Les premiers malades sont accueillis en août 1900. Son histoire débute par
la rencontre d’un médecin visionnaire, Dr Frédéric Dumarest et d’un industriel
humaniste, Félix Mangini.

> Sanatorium d’Orcet
Mardi 27 juillet et mercredi – 18 août de 14 h 30 à 16 h – PLATEAU D’HAUTEVILLE
Suivez l’histoire originale de la création de ce sanatorium par des malades eux-mêmes dans une volonté de mettre à profit le temps de leur convalescence pour
un enrichissement culturel personnel.

LES INSTANTS CONTES

Participation libre, au chapeau

CECILE BERGAME
Cécile aime la langue, c’est une passionnée des mots, du miracle de l’écriture et des images en tout genre.
• lundi 12 juillet à 18 h – PLATEAU D’HAUTEVILLE
> Lacoux (centre d’art contemporain) – Ouverture exceptionnelle de l’exposition de 17h à 20h30

Ouverture centre de vaccination de Plateau d’Hauteville

Dès le 17 avril 2021, un centre de vaccination ouvrira ses portes à Plateau d’Hauteville

webFichier 13@300x-8

POUR QUI ?

pour les personnes répondant aux critères définis par les autorités nationales de santé

webFichier 11@300x-8

QUAND ?

à partir du 17 avril 2021 – les vendredis et samedis

webFichier 12@300x-8

Où ?

à la salle des Fêtes de Plateau d’Hauteville

COMMENT ?

(UNIQUEMENT SUR RDV)

webFichier 10@300x-8

Site internet DOCTOLIB

Je clique sur :

Centre de Vaccination Plateau d’Hauteville – www.doctolib.fr

webFichier 9@300x-8

Maison France Service

Je me rends à la Maison France Service :

15 Rue Nationale – Hauteville-Lompnes

webFichier 8@300x-8

Standard téléphonique

Je téléphone : 

04 56 23 20 00 – du lundi au vendredi de 13h30 à 16h

Tous responsables ! Aucune dose de perdue. 

Afin de ne perdre aucune dose, le centre accueille à partir de 15h30,
des volontaires sans condition, selon les éléments suivants :
– dans les limites des doses non délivrées du jour même
(rendez-vous manqués, doses complémentaires)
– par ordre d’âge décroissant
– être présent sur place : Sous le porche devant le centre – Place du Dr Rougy

VOEUX 2021

Chères Habitantes, Chers Habitants, de Plateau d’Hauteville

L’année 2020 a été une épreuve. Une Année de contraintes inédites, la pandémie est venue bouleverser nos habitudes, notre quotidien, notre quiétude, elle a affecté nombre de nos familles, elle a altéré nos vies.
Nous avons dû rester chez nous, apprendre à vivre à travailler à distance les uns des autres, à porter le masque, à respecter les consignes et gestes barrières, à limiter nos échanges familiaux et conviviaux et à réduire notre vie sociale.
Je sais, nous savons, avec mes collègues élus du conseil municipal, à quel point ces derniers mois ont été difficiles.
Aussi j’adresse mes pensées les plus chaleureuses à celles et ceux qui ont été confrontés à la maladie.
À celles et ceux qui ont perdu un proche.
À celles et ceux qui doivent faire face à la précarité.
A celles et ceux pour qui la pandémie et le confinement ont subitement généré l’inactivité et entraîné la difficulté dans leur activité professionnelle.
A vous chères habitantes, chers habitants de Plateau d’Hauteville, j’aimerai surtout vous dire merci. Vous avez été exemplaires. Vous avez respecté les mesures sanitaires, vous avez aussi contribué à la fabrication des masques ou à la réalisation des tests de dépistage.

Je tiens à remercier chaleureusement celles et ceux qui ont fait et font vivre notre commune.

Avec une mention toute particulière aux personnels soignants et aux personnels des établissements sanitaires et médicaux-sociaux, ADN de notre commune, qui depuis le premier jour sont en première ligne ,mobilisés pour poursuivre leurs missions dans le contexte COVID-19, pour enrayer la propagation du virus, protéger nos aînés dans les EPHAD, et sauver des vies.

Je voudrai saluer la vitalité de notre tissu commercial, avec de nombreuses implantations et reprises de commerces historiques et majeurs sur des emplacements stratégiques pour l’attractivité de notre commune. Louer la capacité de nos commerçants qui malgré la difficulté, se réinventent au quotidien
La commune les a soutenus en 2020 pour une action solidaire de chèques cadeaux et continuera d’être à leur coté.

Je pense à vous, agents et personnels communaux, enseignants, personnels du Centre Social et Cuturel les 7 Lieux, vous qui au sein de notre espace petite enfance et dans nos écoles, avez accueilli les enfants de personnels soignants en période de confinement, assuré la continuité d’enseignement puis la reprise dans des conditions contraignantes.

Je veux aussi remercier les agents de nos services municipaux qui ont fait preuve d’une réactivité et d’un engagement sans faille et sans relâchement.

J’ai une pensée, aussi, pour celles et ceux, qui s’engagent auprès d’associations caritatives. Merci à eux, merci aux 32 référents de quartiers que nous avons immédiatement mis en place pour venir en aide aux plus vulnérables, par exemple pour soutenir un voisin en difficulté.

C’est grâce à chacune et chacun d’entre vous que nous avons tenu, unis et solidaires, avec nos commerçants, avec nos associations en prenant soin des plus démunis.

2020, a vu l’installation de notre équipe « Plateau d’Hauteville Unis pour réussir » au conseil municipal, ce fut une année intense où les dossiers de fond, les dossiers majeurs et menaçants pour l’avenir de notre commune ont été traités, en poursuivant tout le travail de mise en place de la commune nouvelle et son adaptation au contexte et au cadre financier et juridique de plus en plus contraignant de nos collectivités.
Un travail de fond sur des dossiers majeurs comme la sortie de crise par la mise en place de la Délégation de service public de la chaufferie et des réseaux de chaleurs communaux.

Nous n’avons pu fêter la nouvelle année comme nous en avons l’habitude, ne pouvant nous réunir, nous n’aurons pas de cérémonie des vœux.
Mais 2021 doit s’ouvrir sur l’espoir, espoir d’une « année meilleure », avec l’arrivée du vaccin qui nous laisse entrevoir un avenir plus serein où nous pourrons retrouver la confiance, mais surtout une vie plus ouverte et plus conviviale.
J’ai proposé récemment à Madame la Préfète de l’AIN et à Monsieur le directeur régional de l’ARS, l’installation au plus tôt d’un centre de vaccination sur notre commune.
Pour cette nouvelle année, avec l’équipe municipale, nous serons à vos côtés.
Pour poursuivre notre soutien aux plus fragiles.
Pour soutenir et donner des perspectives aux plus jeunes.
Pour toujours gérer au plus près les finances de notre commune et dégager au mieux les marges de manœuvre qui nous permettront d’investir pour l’avenir de Plateau d’Hauteville.

En 2021, la vie va reprendre. Nous allons mener à bien les projets de la mandature pour lesquels vous nous avez élus.

Espérons que 2021 soit faite de moments de bonheur partagés, qu’à nouveau nous retrouvions la joie de nous réunir, de converser, d’échanger de faire vivre et d’animer notre commune.

Nous devrons continuer à être vigilants, Pour 2021, je formule un seul vœu, que nous puissions ensemble vaincre la COVID-19.

Bonne et heureuse année 2021 !

Philippe EMIN, Maire de Plateau d’Hauteville

La Lettre de la Commune Nouvelle

La Lettre de la Commune Nouvelle 2020-2021

Chaque mois, La Lettre d’Information Municipale vous informe de l’actualité de la Commune Nouvelle. Vous souhaitez vous inscrire à notre newsletter ? vous pouvez en faire la demande à l’adresse suivante : infomunicipale@plateauhauteville.fr

La Lettre N°1

LA LETTRE N°1_Plateau d'Hauteville-1

La Lettre N°2

LA LETTRE N°2 - 1

La Lettre N°3

LA LETTRE N°3

La Lettre N°4

LA LETTRE N°4

La Lettre N°5

LA LETTRE N°5_PAGE1

La Lettre N°6

LA LETTRE N°6_DECEMBRE_2020

La Lettre N°7

LA LETTRE N°7_JANVIER_2021-V2

La Lettre N°8

LA LETTRE N°8_FEVRIER_2021-PAGE1

La Lettre N°9

LA LETTRE N°9_AVRIL_2021

La Lettre N°10

LA LETTRE N°10-MAI-2021

La Lettre N°11

LA LETTRE N°11-JUIN_PAGE1

La Lettre N°12

LA LETTRE N°12-JUILLET_21

La Lettre N°9

LA LETTRE N°13_SEPT_21

La Lettre de la Commune Nouvelle – archives 2019

La Lettre N°2

FEV-2019-1

La Lettre N°2

MARS-2019BD-1

La Lettre N°3

AVRIL-2019-1

La Lettre N°4

MAI-2019-BIS-1

La Lettre N°5

JUIN-2019-1

La Lettre N°6

JUILLET-2019-BD-1

La Lettre N°7

La Lettre N°8

La Lettre N°9

DECEMBRE 2019

La Lettre N°10

FEVRIER-2020_BD-1

installation de la fibre

SIEA : point sur la fibre

L’INSTALLATION DE LA FIBRE SE POURSUIT

 

Le SIEA poursuit son engagement au service des collectivités Aindinoises.

Notamment via le déploiement du réseau de fibre optique, porteur d’un enjeu  économique et social fort. La fibre sera bientôt disponible sur l’ensemble de l’ex-commune d’Hauteville-Lompnes sauf cas particulier avec problème de servitude non signé par les particuliers.

Point sur les travaux en cours et réalisés sur la Commune de Plateau d’Hauteville.

  • 1 Armoire de répartition existante, et 8 nouvelles, pour un total de 2500 prises

Dates prévisionnelles de début de commercialisation de la fibre

> Zones 3 et 6 : date fixée au 19/07/2021
> Zones 7 et 10 : mi septembre 2021
> Zones 2, 8 et 9 : mi octobre 2021
> Zones 4 : mi novembre 2021
> Zone 5 (complétude d’une armoire existante): mi décembre 2021

 

  • Pour être complet sur la nouvelle commune du Plateau d’Hauteville :
    > Hostiaz : couvert
    > Cormaranche en Bugey et Thezillieu : prévision de commercialisation 2022

TESTEZ VOTRE ELIGIBILITE

www.reso-liain.fr

  1. Saisissez les coordonnées et l’adresse de l’habitation, entreprise ou collectivité)
  2. Vérifiez et ajustez le positionnement du pointeur rouge en zoomant (+/-).
    Pour savoir si vous êtes en zone couverte ou non, cliquer sur : valider la position puis sauvegarder :
    > Si vous êtes en zone couverte vous recevrez un mail d’information précisant les étapes à suivre pour profiter de tous les services Très Haut Débit, d’être contacté par les opérateurs partenaires et/ou de recevoir leurs offres d’abonnement.
    > Si vous n’êtes pas en zone couverte vous êtes informé par mail des évolutions concernant votre zone, jusqu’à ce que celle-ci soit couverte par la fibre optique.

Le déploiement nécessite évidemment un certain laps de temps incompressible, nécessaire à la mise à disposition d’un service de qualité et à la venue des opérateurs sur notre réseau. Or, les avantages de la fibre optique sont nombreux et vont bien au-delà d’un débit appréciable.

Seul support à offrir des capacités en débit illimitées et nettement supérieur aux autres technologies (cuivre / satellite)

La fibre optique peut transporter une grande quantité de données sur de très longues distances sans aucune atténuation du signal conduit, contrairement au cuivre (Adsl)

Rapidité Très Haut Débit se traduit par des temps de téléchargement quasi instantanés ou nettement réduits, pour un confort d’utilisation incomparable

Seule technologie à offrir des débits symétriques pour les échanges de données aussi bien en émission (upload) qu’en réception (download), ce que l’Adsl ne permet pas.

Connexion Très Haut Débit sur différents équipements connectés en même temps (ordinateurs, TV, tablettes, téléphones fixes…) avec fluidité des échanges, sans affaiblissement ou perte de signal.

C’est un fil de verre fin entouré d’une gaine protectrice. Support qui ne s’altère pas dans le temps, conserve ses propriétés physiques et reste insensible à la chaleur, haute tension, ondes…

Le Syndicat Intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain, regroupe l’ensemble des communes de l’Ain. A l’origine, le SIEA organise le service public de distribution d’électricité sur l’ensemble du territoire départemental. Au-delà de cette compétence, le SIEA est un acteur essentiel concernant d’autres domaines, tels que l’éclairage public, le système d’information géographique, la transition énergétique, le gaz, ou encore la communication électronique. Cette dernière compétence a pour objectif de permettre à tous les Aindinois de profiter de cette infrastructure numérique performante, à savoir le réseau public fibre optique des communes de l’Ain, Li@in.

Inscriptions Scolaires écoles maternelles et primaires 2021-2022

INSCRIPTIONS SCOLAIRES_post facebook-2021

Inscriptions scolaires :
nouvelle formule !

INSCRIPTION UNIQUEMENT EN LIGNE
du 15 avril au 15 mai 2021

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents pour inscrire votre enfant dans une des écoles de la Commune de Plateau d’Hauteville.

Les renseignements demandés sont à transmettre au Service Scolaire : scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
04 74 40 41 82

La rentrée scolaire 2021-2022 : 

Les inscriptions concernent :

  • Enfant né en 2018,
  • Enfant né avant le 31 Mars 2019, (uniquement pour les très petite section à l’école maternelle du Centre d’Hauteville-Lompnes)
  • Enfant entrant au cours préparatoire, (uniquement pour l’école élémentaire de Turluru d’Hauteville-Lompnes car changement d’école)
  • Enfant arrivant d’une autre commune que Plateau d’Hauteville.
  • Enfant changeant de secteur scolaire dans la Commune de Plateau d’Hauteville

Les représentants légaux doivent renvoyer par mail : 

  • Certificat d’inscription scolaire (à télécharger ci-dessous)
  • Justificatif de domicile (facture 2021 : EDF, eau, téléphone)
  • Livret de famille (toutes les pages parents + enfants)
  • Carnet de santé (4 pages de vaccination)
  • POUR LES PARENTS DIVORCES : Jugement de divorce (toutes les pages)
  • POUR LES PARENTS SEPARES : Autorisation écrite de l’ex-conjoint autorisant l’inscription (signature numérique)
  • EN CAS DE DEMENAGEMENT : Certificat de radiation (enfants arrivant d’une autre école) et document de dérogation rempli par la commune du domicile (voir formulaire 1 ou 2 ci-dessous)
  • POUR LES ENFANTS EN CLASSE ULIS : Attestation d’affectation de l’éducation nationale

Les formulaires d’inscriptions à télécharger

Certificat à joindre à toutes les demandes d’inscriptions : 
Demande de dérogation entre les écoles de Plateau d’Hauteville
Demande de dérogation enfant domicilié hors de la Commune

Documents à transmettre au Service Scolaire :
scolaireetcantine@plateauhauteville.fr
Renseignements complémentaires : 04 74 40 41 82

Les parents devront prendre contact avec le directeur de l’école :

Transport scolaire

Pour tout savoir sur les transports scolaires dans le Département de l’AIN :

Le bois à Hauteville-Lompnes

La forêt occupe presque la moitié de la surface de la commune.

Les forêts d’Hauteville-Lompnes ont une origine, pour la majeure partie, seigneuriale. Leur peuplement est constitué d’environ 80 % de sapin. Les 20 % restant sont constitués d’épicéa, d’origine artificielle et de hêtre appelés aussi fayard.

Les paysans devenaient, en complément de leur travail à la ferme des bûcherons, puis des débardeurs pour amener les grumes à la scierie. Ils utilisaient des boeufs comme moyen de transport.

Les eaux vives de l’Albarine, qui étaient la seule source d’énergie à l’époque, sur le territoire d’Hauteville-Lompnes ont permis l’installation de roues à aubes mettant en mouvement de nombreuses scieries. Ces installations, d’une certaine complexité, étaient construites par des charpentiers. Ces scieries étaient couplées à des moulins à farine, le tout actionné par la seule force de l’eau.

Les bois débités, étaient mis à sécher à l’extérieur, au vent, au soleil et à la pluie, pendant quelques années (1 centimètre par année de séchage), puis travaillés par des artisans menuisiers et charpentiers, permettant de fabriquer des charpentes couvrant les maisons, portes, fenêtres, parquets, rayons, etc…

Les scieries disposent désormais de technologies avancées pour chaque phase de transformation:

abattage  —>  transport  —>  sciage  —>  rabottage

Vitale dans l’histoire du Plateau, elle représente une ressource importante encore aujourd’hui et pour demain. Son exploitation permet d’alimenter le budget général de la commune d’une somme de l’ordre de 140 000 €.

Les scieries étaient nombreuses auparavant sur la commune et ont marqué le paysage d’un patrimoine riche de nombreux moulins à scie, forts de la présence de l’eau ruisselante.

La commune pratique « les affouages »

L’affouage peut être défini comme un mode de jouissance des produits des forêts communales.

Pour Hauteville-Lompnes, il permet tous les deux ans, aux habitants de la commune et des hameaux, d’entrer en possession du produit des coupes qui leur sont délivrées. Les lots sont attribués par feu (foyer).

Dans la pratique, certaines années, le Conseil Municipal décide de mettre certaines parcelles de bois en affouages et attribue les lots, subdivisions de ces parcelles, en fonction des inscriptions des habitants intéressés qui s’acquittent d’une taxe (en 2010, elle était de 25 euros) et peuvent exploiter les bois du lot qui leur a été attribué.

L’affouagiste est le bénéficiaire de l’affouage, c’est à dire celui qui remplit les conditions pour figurer sur la liste appelée « rôle d’affouage » suivant le mode de partage de l’affouage arrêté par le conseil municipal.

A noter : la présence d’un sapin remarquable sur le site de la Praille et celle d’un parcours aventure sur le site de terre ronde qui permet d’évoluer dans les branches.

Les compétences du Conseil Municipal

La commune possède une compétence de droit commun sur les affaires de la commune.

De nombreux services existent, dont certains ont une utilité au delà des seuls habitants et usagers de la commune, c’est pourquoi certaines compétences ont été transférées à la Communauté de Communes, par exemple la piscine, la garde en crèche à l’Espace Intercommunal Petite Enfance, la Station de Ski Terre Ronde …
 Par ailleurs, d’autres compétences auparavant relevant de la compétence de la commune ont été transférées du fait de la Loi à d’autres collectivités, comme l’aménagement rural ou le tourisme.

 Malgré ces transferts, la liste des compétences de la commune est longue et non exhaustive :

  • l’état civil :  cartes d’identité, passeports, enregistrement des mariages, naissances et décès, PACS, demande de modification de prénom,etc.
  • les fonctions électorales : organisation des élections, révision des listes électorales
  • l’action sociale
  • la gestion des garderies périscolaires
  • la Petite enfance : gestion de l’espace petite enfance pierrot et colombine
  • l’animation des activités de l’enfance: l’animation pour l’enfance et l’adolescence par l’intermédiaire du Centre Social et Culturel qui gère également le Centre de Loisirs Sans Hébergement
  • l’enseignement : depuis la loi Ferry de 1881, l’école primaire est communale, la commune gère la construction, l’entretien et l’équipement des établissements  scolaires de la maternelle et de la primaire ainsi que l’encadrement du personnel communal qui assiste les enseignants pendant la classe et encadre les enfants pendant les temps périscolaire
  • l’entretien de la voirie communale
  • la protection de l’ordre public grâce aux pouvoirs de police du maire, appliqués au moyen notamment de la police municipale
  • l’urbanisme: la commune élabore et approuve le plan local d’urbanisme, ce qui permet de délivrer des permis de construire.

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal, une équipe élue par les citoyens.

Le Conseil Municipal est l’équipe élue par les citoyens tous les 6 ans lors de l’élection municipale. Il représente les habitants et est chargé de régler « par ses délibérations les affaires de la commune » (loi de 1884). Il se réunit une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le Maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le Maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Depuis le 1er Janvier 2019, les Communes d’Hauteville-Lompnes, Cormaranche-en-Bugey, Thézillieu et Hostiaz, ont fusionné pour devenir la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville.

Elections Municipales Mars 2020 : le Conseil Municipal est composé de 29 Conseillers Municipaux, dont 4 Maires Délégués, 8 Adjoints et 4 Conseillers Municipaux Délégués. 

Philippe
Emin

Maire de Plateau d’Hauteville

Stéphanie
PERNOD-BEAUDON

1ère Adjointe

Jean-Michel
CYVOCT

Maire Délégué de Thézillieu – 2ème Adjoint

Karine
LIEVIN

3ème Adjointe

Alain
MASSIRONI

4ème Adjoint

Nicole
ROSIER

5ème Adjointe

Gérard
CHAPUIS

6ème Adjoint

Claire
BILLON-BERTHET

7ème Adjointe

Patrick
GENOD

8ème Adjoint

Sébastien
BEVOZ

Maire Délégué d’Hostiaz

Didier
BOURGEAIS

Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes

Jacques
DRHOUIN

Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey

Conseillers Municipaux de la majorité :

  • Philippe EMIN, Maire de la Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville
  • Stéphanie PERNOD-BEAUDON, 1ère Adjointe
  • Jean-Michel CYVOCT, 2ème Adjoint – Maire Délégué de Thézillieu
  • Karine LIEVIN, 3ème Adjointe
  • Alain MASSIRONI, 4ème Adjoint
  • Nicole ROSIER, 5ème Adjointe
  • Gérard CHAPUIS, 6ème Adjoint
  • Claire BILLON-BERTHET, 7ème Adjointe
  • Patrick GENOD, 8ème Adjoint
  • Sébastien BEVOZ, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hostiaz
  • Solange DOMINGUEZ, Conseillère Municipale
  • Didier BOURGEAIS, Conseiller Municipal et Maire Délégué d’Hauteville-Lompnes
  • Gilbert LEMOINE, Conseiller Municipal
  • Marie-Hélène PERILLAT, Conseillère Municipale
  • Jacques DRHOUIN, Conseiller Municipal et Maire Délégué de Cormaranche-en-Bugey
  • Eliane MERMILLON, Conseillère Municipale
  • Bernard CORTINOVIS, Conseiller Municipal
  • Maria GUILLERMET, Conseillère Municipale
  • Jessie MARIN, Conseillère Municipale
  • Jacques FUMEX, Conseiller Municipal
  • Sonia ZANI, Conseillère Municipale
  • Stéphane LYAUDET, Conseiller Municipal
  • Christine MARTINE, Conseillère Municipale

Conseillers Municipaux de la Minorité :

  • Joël BORGEOT, Conseiller Municipal
  • Corinne BOYER, Conseillère Municipale
  • Humbert CRETIER, Conseiller Municipal
  • Alexandre LALLEMENT, Conseiller Municipal
  • Gaëlle FORAY, Conseillère Municipale
  • Olivier BROCHET, Conseiller Municipal

Installation du Conseil Municipal en Facebook live

Revoir la vidéo d’installation du Conseil Municipal et l’élection du Maire du Mercredi 27 Mai 2020 : Vidéo installation du CM

CCAS

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), autrefois Bureau d’aide sociale, est un service administratif, distinct de la mairie, qui entre autres attributions, intervient en matière d’aide sociale pour ce qui concerne la constitution de dossiers, la recherche éventuelle d’informations complémentaires. Il les transmet aux services compétents du département après avoir émis un avis.

Qu’est-ce que le CCAS ?

Parmi ses différentes attributions, on peut noter la création de services sociaux tels que crèches, dispensaires, services d’aide aux personnes âgées ou handicapées, résidences pour personnes âgées…
Un CCAS participe en partenariat avec les institutions publiques et privées aux actions menées dans le domaine du développement social de la population dans la lutte contre l’exclusion et la pauvreté. Il peut également allouer des secours sous forme de prestations en nature ou en espèces.
Pour son fonctionnement, le CCAS est administré par un conseil d’administration dont le maire est le Président ; il comprend à parts égales des membres élus par le Conseil Municipal et des membres nommés par le maire parmi lesquels doivent figurer des personnes qualifiées dans le secteur social :

– des représentants des associations qui œuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion
– un représentant des associations familiales
– un représentant des personnes âgées
– un représentant des personnes handicapées

Textes de référence :
articles L123-4 et suivants du code de l’action sociale et des familles

Les permanences du CCAS :

Le CCAS accueille le public les mardis et jeudis de 13h30 à 17h00
Tél 04 74 40 41 71

Composition du Conseil d’Administration du CCAS

  > Président : Bernard ARGENTI

  > 8 membres du Conseil Municipal : Annie BOURDONCLE, Bernard BURATO, Carole CARRARA, Isabelle MASNADA, Laëticia PERNICE, Jacques RABUT, Nicole ROSIER, Marie TRAINI.
> -8 membres nommés par le maire représentants 4 catégories d’associations : Sylvie CHASSAGNE (UDAF), Marie-Hélène COLLET (APF), Marie-Hélène LYAUDET (Association des personnes âgées et retraitées), Françosie DEQUEANT (Croix Rouge Française) Jeanne GOUDJO-HINGREZ (secteur de l’insertion et la lutte contre l’exclusion), Marie-Rose PINELLI (secteur de l’insertion et la lutte contre l’exclusion), Nadine BUTZER (secteur de l’insertion et la lutte contre l’exclusion), Catherine LEFEBVRE (PAS)

COVID 19 – Novembre 2020

CONFINEMENT NATIONAL DU 30 OCTOBRE AU 1ER DECEMBRE 2020

Le 28 octobre 2020, le président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et déplacements sur l’ensemble du territoire en établissant un confinement du 30 octobre au 1er décembre minimum.

Les procès-verbaux et délibérations du Conseil Municipal

Retrouver chaque mois les procès verbaux et les délibérations des Conseils Municipaux, classées par date.

Les procès-verbaux du Conseil Municipal

2022

Les délibérations du Conseil Municipal

DEL 01 MISE EN ACCESSIBILITE DE L ARRET DE BUS PLACE DES MARTYRS

DEL 02 CONVENTION SEMCODA DENEIGEMENT PARKING REINE ASTRID

DEL 03 ENQUETE PUBLIQUE PROJET RESTAURATION MARAIS DE VAUX CENR

DEL 04 MARCHE D EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES AVENANT N°1

DEL 05 PLAN DE L’ORGANISATION DES SECOURS DE LA STATION

DEL 06 NOMINATION DE J.FERRARI AU SEIN DE LA SEM

DEL 07 SUPPRESSION DE LA REGIE MANIFESTATIONS DIVERSES

DEL 08 AVANCE SUR SUBVENTION AU CSC

DEL 09 MISE A DISPOSITION DES PARCS DU MOLLARD AUX LOUPS

DEL 10 IMMOBILIERS A VENDRE A LA COMMUNE

DEL 11 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION ZE N°67 ZE N°70

DEL 12 CONVENTION AVEC LE SIEA POUR LA FIBRE OPTIQUE SECTION ZD N°14 ET LAVANT FESSES

DEL 13 CONVENTION ENEDIS POUR UNE LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE SUR LA SECTION E N°7

DEL 14 LANCEMENT CONSULTATION MISSION D ASSISTANCE REVISION PLU

DEL 15 DON DE 25 000 € A LA COMMUNE PAR LE LABORATOIRE D’ANALYSES

DEL 16 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ SIEA

DEL 17 CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS

DEL 18 PROGRAMME D’ACTIONS EN FORET COMMUNALE

DEL 19 PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES PERSONNEL COMMUNAL

DEL 20 CORRECTION DE L’INVENTAIRE COMMUNALE TP

DEL 21 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU

DEL 22 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 23 CONTRAT RELATIF A LA DISTRIBUTION DES SECOURS CCPH

DEL 24 D.O.B

DEL 25 MODIFICATION DES STATUTS DU SIABVA

DEL 26 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE PRESTATION D’ASSISTANCE A LA FUSION DES QUATRE COMMUNES

DEL 27 REGIE DES ENERGIES SUPPRESSION D ‘UN INDICE – AVENANT AU CONTRAT

DEL 28 IMMOBILIERS A VENDRE APPARTENANT A LA COMMUNE

DEL 29 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS – 2017

DEL 30 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

DEL 31 APPROBATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 32 AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2017

DEL 33 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2018 DU BUDGET GENERAL

DEL 34 CESSION D’UN APPART A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 35 SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS

DEL 36 INSTALLATION DE MARIE ODILE LETRAY CONSEILLERE MUNICIPALE

DEL 37 RAPPORT DE GESTION DE LA SEM

DEL 38 GENTILE DEPARTEMENT

DEL 39 CONVENTION DE PRET A USAGE SUR LES PARCELLES EN°625 DN°95 ET DN°405

DEL 40 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL INDEMNITE

DEL 41 AFFECTATION DES RESULTATS DU FONCTIONNEMENT 2017 BUDGET EAU

DEL 42 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 43 MISE A DISPOSITION DES PARCS MOLLARD AUX LOUPS

DEL 44 MOTION CONTRE LA FERMETURE DES GARES TENAY – VIRIEU LE GRAND

DEL 45 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU DREFFIA

DEL 46 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX SYNDICATS

DEL 47 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUX OLLIERES

DEL 48 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DE SPORT

DEL 49 MODIFICATION DES STATUTS DU SIEA

DEL 50 REGLEMENT INTERIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES

DEL 51 PROJET DE BAIL SUR UNE PARTIE DE LA PARCELLE SECTION AN°807

DEL 52 CONVENTION D’INSPECTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

DEL 53 NOMINATION D’UN ASSISTANT DE PREVENTION

DEL 54 TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DE LA LIBERTE

DEL 55 REQUALIFICATION DE L AVENUE DE LA LIBERTE VOIE DOUCE

DEL 56 MOTION S’OPPOSANT AU PROJET D’OUVERTURE D’UNE ECOLE PRIVEE

DEL 57 DENSIFICATION DU RESEAU CHALEUR DEMANDE DE SUBVENTION ADEME

DEL 58 APPROBATION DE PRINCIPE DE DISSOLUTION DE LA CCPH

DEL 59 DELIBERATION D’INTENTION DE FUSION DES 4 COMMUNES

DEL 60 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES

DEL 61 MISE A DISPOSITION D’UN EDUCATEUR DES APS A LA CCPH

DEL 62 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES POUR LES COMMUNES EXTERIEURES

DEL 63 FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES POUR CORLIER

DEL 64 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AELS

DEL 65 AUTORISATION DE MANDATEMENT FACTURE STI

DEL 66 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 67 EFFACEMENT DES DETTES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 68 GARANTIE D’EMPRUNT DYNACITE REHABILITATION DE 25 LOGEMENTS

DEL 69 FONDS DE CONCOURS DE LA CCPH A LA COMMUNE POUR L’AMENAGEMENT DE LA VOIE DOUCE

DEL 70 CONVENTION POUR LA MONTEE EN COMPETENCE DES COLONNES DU SERVICE FARN

DEL 71 CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION L N°520 ET L N°929 SITUEES AVENUE DE BOURG

DEL 72 CESSION D’UN APPARTEMENT A LA COPROPRIETE LA ROCHETTE

DEL 73 BILAN DE LA CONCERTATION POUR LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 74 ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 75 NOUVELLE DENOMINATION DES VOIERIES DES HAMEAUX

DEL 76 DESIGNATION D’UN REFERENT COMMUNAL SR3A

DEL 77 ALLOCATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PASSION DANSE

DEL 78 MISE EN CONFORMITE DU RESEAU ASSAINISSEMENT ET REHABILITATION DES DESERVOIRS D ORAGE

DEL 79 RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS ET CLUB HOUSE

DEL 80 TRAVAUX DE RACCORDEMENT GRDF – SDC LE BICHAT

DEL 81 RAPPORT D’OBSERVATIONS DE LA CRC

DEL 82 DECISION MODIFICATIVE N°1 2018 BUDGET GENERAL

DEL 83 DECISION MODIFICATIVE BUDGET LOTISSEMENT LE GRANA

DEL 84 DECISION MODIFICATIVE BUDGET REGIE DES ENERGIES

DEL 85 AVENANT N°3 2018 CONVENTION DE PARTICIPATION DE LA REFECTION CANTINE SCOLAIRE

DEL 86 AVENANT AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE EN ALTERNANCE REGIE DE LEAU

DEL 87 MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMCOM

DEL 88 ETAT D ASSIETTE 2019

DEL 89 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 90 CONVENTION RELATIVE A LA DESSERTE DES CARRIERES DITES FRANCO ITALIENNE

DEL 91 CLASSEMENT DECLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

DEL 92 CREATION D UNE COMMUNE NOUVELLE

DEL 93 SECOND AVIS DE LA CRC

DEL 94 CESSION DE LA VILLA D’ORCET

DEL 95 MISE EN VENTE PAR LA SEMCODA DE 9 LOGEMENTS

DEL 96 DON DE 14 000 € FAIT A LA COMMUNE PAR L ASSOCIATION DE RUGBY

DEL 97 CONTRIBUTION FOND DE SOLIDARITE

DEL 98 FRAIS DE SECOURS

DEL 99 LIGNE DE TRESORERIE BUDGET GENERAL 200 000 €

DEL 100 BUDGET ENERGIES DECISION MODIFICATIVE N°2

DEL 101 PRODUITS IRRECOUVRABLES BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 102 PRODUITS IRRECOUVRABLES

DEL 103 EFFACEMENT DES DETTES EAU

DEL 104 EFFACEMENT DES DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 105 EFFACEMENT DETTES EAU ASSAINISSEMENT

DEL 106 SUBVENTION SEMAINE GOUT

DEL 107 BUDGET GENERAL DM 2

DEL 108 BUDGET GENERAL DM 3

DEL 109 BUDGET ENERGIES DM 3

DEL 110 VENTE VEHICULES

DEL 111 REGIE DE L EAU ADOPTION DU RAPPORT EXERCICE 2017

DEL 112 ADOPTION DU RAPPORT ASSAINISSEMENT EXERCICE 2017

DEL 113 ANNULATION DE LA DELIBERATION REVISION ALLEGEE DU PLU

DEL 114 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION D UN APPART RUE MASONOD

DEL 115 MODIFICATION DU RIFSEEP

DEL 116 BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNE NOUVELLE

DEL 117 BUDGET CCAS COMMUNE NOUVELLE

DEL 118 APPROBATION RAPPORT CLECT

DEL 119 DISSOLUTION BUDGET EAU ASSAINISSEMENT

DEL 120 AVANTAGES SOCIAUX COMMUNE NOUVELLE

DEL 121 CONVENTION H3S

DEL 122 MISE A DISPOSITION B.LOPES DE LA SEM

DEL 123 CONVENTION EAU ASSAINISSEMENT

DEL 124 MISE A DISPOSITION AVEC HBA EAU ASSAINISSEMENT

DEL 125 TRANSACTION STEP

DEL 126 OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES

DEL 127 VENTE 4X4 AU GARAGE FAURE

DEL 128 SEM CESSION D’ACTIONS DE LA CCPH A LA COMMUNE

DEL 129 LANCEMENT D UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLU

DEL 130 DELIBERATION DE PRINCIPE D EXTENSION DE LA ZONE DE LA CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 131 BUDGET EAU DM1

DEL 132 BUDGET ENERGIES 2018

DEL 133 CONVENTION DESSERTE CARRIERE FRANCO ITALIENNE

DEL 134 ANNULATION DE LA DELIBERATION CESSION RUE MASONOD

DEL 135 DM 5 BUDGET ENERGIES 2018

COVID 19 – Octobre 2020

– ETAT D’URGENCE SANITAIRE – Nouvelles mesures restrictives avec couvre-feu

La situation sanitaire continue de s’aggraver dans l’AIN, aussi le Gouvernement a décide jeudi 22 octobre que notre département, comme 37 autres départements français, devait passer sous-couvre-feu le samedi 24 octobre à 0h00.
Une nouvelle mesure plus restrictive pour tenter d’endiguer – ou de ralentir, autant que faire se peut – la seconde vague du CORONAVIRUS.
L’interdiction des rassemblements de plus de 6 personnes sur la voie publique, l’application d’un protocole sanitaire renforcé et le recours recommandé au télétravail sont toujours de mise.
Ce couvre-feu implique l’interdiction de sortir de chez soi de 21h jusqu’à 6h le lendemain matin, sauf motif valable précisé sur une attestation dérogatoire.
Certains lieux publics, salles, gymnases, seront fermés, et nous devons redoubler de prudence dans le respect des consignes et être intransigeant avec notre entourage sur le port du masque, le renouvellement de celui-ci et mettre encore un peu plus de distance entre nous lorsque nous nous côtoyons.
La lutte contre cette pandémie est de la responsabilité de toutes et tous.
C’est ensemble que nous limiterons la propagation de ce virus et réussirons à protéger nos proches, nos voisins et les plus fragiles d’entre nous.
Ces dispositions seront applicables pour une durée de trois semaines, soit jusqu’au 13 novembre 2020, avec forte probalité de prolongation sur trois semaines supplémentaires
Prenons conscience que nul n’est épargné par le CORONAVIRUS.
Les élus de Plateau d’Hauteville référents de quartiers restent à votre disposition.
Philippe EMIN,
Maire de Plateau d’Hauteville

Télécharger l’information municipale du 23 octobre 2020

COM COVID 19 ADMINISTRES – OCTOBRE 2020 2

Télécharger l’attestation dérogatoire :

16-10-2020-attestation-de-deplacement-derogatoire

-COVID-19 – Petite Enfance, scolaires et périscolaires

Vendredi 29 mai 2020

Reprise scolaire – à partir du 2 juin

Les directeurs des écoles de Plateau d’Hauteville ont informé les parents de la reprise scolaire le mardi 2 juin 2020 et les conditions dans lesquels les élèves seront accueillis.

  • Le protocole sanitaire dans les établissements est maintenu.
  • Les jours et horaires de classes ont été aménagé et communiqué aux parents en fonction du niveau scolaire de leurs enfants.
  • Poursuite de la cantine avec repas froid fourni par les parents dans une glacière, avec inscriptions préalables auprès du Centre Social et Culturel les 7 Lieux ou auprès du personnel en charge des inscriptions (reprise normale des inscriptions)
  • L’enseignement à distance est maintenu.
Jeudi 7 mai 2020

Reprise scolaire – à partir du 11 mai

Cher(e)s parents d’élèves de la commune de Plateau d’Hauteville,

Comme vous le savez, le gouvernement, en lien avec l’Education Nationale, a décidé d’une réouverture progressive des écoles maternelles et primaires à compter du 11 mai 2020 et a chargé les Maires de l’organiser dans le respect des protocoles d’accueil et sanitaires prédéfinis.

La mairie, comme elle le fait depuis le début de la crise, accueillera les enfants de personnels soignants ou ceux dont l’activité professionnelle est indispensable à la gestion de la crise sanitaire et qui n’ont pas de moyen de garde alternatif sur leurs écoles d’origine, à compter du lundi 11 mai.

Tout doit être mis en œuvre pour permettre la reprise progressive de l’activité professionnelle des parents et favoriser la continuité du formidable travail effectué par les personnels soignants de notre commune.

A compter du jeudi 14 mai, selon les directives gouvernementales et de l’Education Nationale, les enfants des classes de Grande Section, CP et CM2 pourront être accueillis 2 jours par semaine. Les enfants des autres niveaux de classe resteront en classe à distance à la maison.

Ce retour à l’école n’est pas obligatoire et reste basé sur le volontariat des familles. Chaque parent s’engage à respecter et à faire respecter à son enfant, les consignes sanitaires du protocole de l’Education Nationale.

Nous le savons, les conditions d’enseignement à l’école seront différentes. Pour respecter la distanciation sanitaire, les contacts entre les personnes seront très limités : pas d’échanges de livres, de crayons, de jeux, pas de sport collectif, récréations isolés …

Les enfants bénéficieront du même niveau d’enseignement qu’ils soient à l’école ou à la maison. Une continuité pédagogique à distance de même qualité sera assurée et poursuivie comme cela a été le cas depuis le début de la crise.

Des réunions de concertation élus, enseignants, périscolaire, parents d’élèves ont permis d’aboutir à une proposition d’accueil de qualité, où la priorité est le respect des protocoles permettant de garantir au mieux la sécurité sanitaire des enseignants, des personnels municipaux et bien sûr des enfants et de leurs proches dans les cheminements dans nos locaux scolaires et périscolaires, et dans les activités mises en place par les enseignants aidés en cela par nos ATSEM et nos agents municipaux.

Seules les solutions de prise de repas en classe, fournis par les familles dans un premier temps ou par fourniture de panier repas ensuite seront possibles.

Seul l’accueil d’un nombre d’enfants le plus limité possible permettra une sécurité maximum en matière de santé des enfants qui est notre priorité dans cette nouvelle configuration.

Plateau d’Hauteville est un territoire à très forte activité sanitaire, avec tout ce que cela comporte comme risques en ce moment, et, si la commune mettra tout en œuvre pour accueillir les enfants en classe à compter du 14 mai, les modes de garde alternatifs restent fortement conseillés.

Les conditions précises de l’accueil de vos enfants, dans un premier temps réservé aux classes de Grande Section de maternelle, CP et CM2, tel que décidé par l’Education Nationale, vous seront précisées par les directeurs d’écoles.

Je vous assure tout mettre en œuvre avec la municipalité, Madame la Directrice des Services et les agents de la commune de Plateau d’Hauteville, les Directeurs d’Ecoles, les professeurs et le Directeur du Centre Social et Culturel les 7 Lieux, pour permettre cette reprise scolaire en toute sécurité.

Philippe EMIN,
Maire de Plateau d’Hauteville

Petite Enfance

Jeudi 2 Avril 2020

Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine

Le service petite enfance Pierrot et Colombine fait partie des 16 structures restées ouvertes dans le département, pendant la crise du Covid-19.

Selon les obligations officielles :

  • La capacité d’accueil est réduite au quart de ses possibilités habituelles (accueil de 10 enfants maximum).
  • Le service est réservé aux enfants dont les deux parents (ou le « monoparent ») travaillent à la gestion de la crise. (uniquement pour les cas d’enfants de soignants qui n’ont pas de solutions alternatives.)

Pour la sécurité de tous, il a fallu revoir l’organisation de l’accueil et réadapter les pratiques professionnelles.

Avec la matière première fournie par chacune et le service, les couturières de Pierrot et Colombine ont fabriqué des masques pour toute l’équipe.

D’autres agents de la Commune de Plateau d’Hauteville ont également mis leur talent de couturière au service de tous, sur leur temps libre de confinement : des masques ont été réalisés et apportés à la Maison Médicale.

Budget Municipal

DENEIGEMENT

AGISSONS ENSEMBLE !

Agents, riverains, habitants et proprietaires :
Quand il neige, chacun intervient en déneigeant sa voie privée, en raclant et en balayant la neige au droit de la façade de sa maison ou de son terrain, sur la largeur du trottoir jusqu’au caniveau, y compris la neige accumulée par le passage des engins de la Ville ou du Département et, sans la jeter sur la chaussée.
En cas de verglas devant chez vous, il existe des mesures spécifiques à mettre en œuvre. (Sable, sel, sciure sur les trottoirs)

TOUS, NOUS CONTRIBUONS AUX MEILLEURS CONDITIONS DE CIRCULATION.

En ne gênant pas la progression des véhicules de salage et de déneigement.
Pensez à vous garer (et surtout la nuit) de façon à les gêner le moins possible. Leur lame va jusqu’à 3 m de large, ne prenez pas le risque de les bloquer.
Vous habitez en centre-ville ? Il y a 333 places de parking qui sont à votre disposition sur la Commune déléguée d’Hauteville-Lompnes.

En se formant à quelques règles de sécurité.
N’oubliez pas d’équiper votre voiture de pneus hiver, d’adapter vos horaires en fonction de votre trajet rallongé par les conditions météo et de modérer votre vitesse.
De ne pas doubler les engins de déneigement en cours de tournée.
Respecter une règle élémentaire du code de la route : PRIORITÉ AUX VÉHICULES MONTANTS

Le salage n’a d’effet que sur de faibles épaisseurs de neige (<5 cm) et au-delà de -7°C.

MERCI…

Aux personnes qui dégagent le trottoir devant chez eux et sans mettre la neige sur la route, à ceux qui aident leurs voisins, voisines qui ne sont pas en mesure de le faire.
Aux particuliers de stationner leur véhicule sur les places de parking et qui de ce fait ne gênent pas le dégagement des routes et trottoirs.

foire aux questions :

Pourquoi un engin de déneigement passe devant chez moi avec la lame levée ?
« Il appartient au Conseil Départemental et vous habitez une rue communale, il ne peut donc pas intervenir. De même à l’inverse, quelqu’un qui habite sur une voie départementale verrait passer un engin communal sans qu’il puisse intervenir. »

La neige tombe. Pourquoi les services de déneigement ne sont-ils pas encore
passés ?
« Un des engins a été en panne. Pensez que la tournée dure plusieurs heures »
(Nb : Il arrive que les engins soient appelés en urgence sur un autre lieu pour des raisons de sécurité publique, ou de priorité de déneigement)

J’habite le long d’une voie privée, qui me déneige ?
« Les agents du Conseil Départemental et de la Commune travaillent uniquement sur les voies publiques. Vous devez faire appel à des prestataires privés (voir liste ci-après.) »

Pourquoi ma rue n’est-elle pas encore déneigée ?
« L’engin de déneigement a été bloqué par des poubelles ou la quantité de neige n’est pas encore suffisante pour le passage des engins. »
(Nb : il arrive que des poubelles, des voitures en mauvais stationnement, un accident … gênent ou retardent l’intervention des engins de déneigement.)

Une tournée de déneigement dure plusieurs heures : les agents font aux mieux pour agir au plus vite !

Commerces et Artisanats

Commerces de Plateau d’Hauteville : opération solidarité

Soutenons nos commerces de proximité qui sont restés fermés !

(adhérents ou non à l’Union Commerciale du Plateau d’Hauteville. Offre étendue aux commerces ouverts, sous conditions.)

Télécharger la liste des commerçants participants :

Liste des commerces – opération solidarité octobre 2020

L’association Commerces Artisanat et Développement du Plateau d’Hauteville

vous propose de découvrir leurs adhérents à travers ce dépliant : depliant_adherents_2019-2020

– COVID-19 – Fabrication de masques en tissu

La Commune de Plateau d’Hauteville lance un appel aux bénévoles

Notre objectif : un masque pour chacun !

Fabriquons nos masques pour prendre soin de nous, mais aussi des autres, de nos proches, nos familles, nos amis, nos aînés, nos enfants… Le matériel nécessaire pour la confection de ces masques est à disposition des couturières et couturiers bénévoles sous forme de kit (tissus découpés, viseline, fils, élastiques).

Vous souhaitez devenir bénévole et confectionner des masques pour la population ?
Vous avez des questions sur cette initiative ?
Contactez votre référent de quartier. (voir ci-dessous)

Comment ça marche ?

1. Contactez votre référent de quartier (voir page 4)
2. Récupérez le matériel nécessaire à la confection des masques – la livraison du matériel se fera à domicile par les référents de quartier.
3. Confectionnez autant de masques que vous le souhaitez.
4. Votre référent de quartier collectera les masques fabriqués. Ils seront ensuite distribués à la population suivant leurs besoins.

Télécharger la liste des référents de quartier à contacter : Référents de quartier – Avril 2020

Consignes particulières :

Les masques présentés ici sont à utiliser dans tous vos déplacements de première nécessité. Ces masques maison ne remplacent pas les gestes barrières. Les masques en tissu ne sont pas des masques homologués (comme ceux de type FFP2) ni des dispositifs médicaux. Même si l’utilisation de ces derniers est plus que conseillée, il est nécessaire de prendre des précautions face à leur efficacité. Ils ne vous protègent pas du coronavirus mais aident à limiter la contamination si une personne est porteur du virus. Ces masques de protection respiratoire peuvent réduire la probabilité de contaminer les autres si vous êtes porteur, forment une barrière pour éviter les projections de gouttelettes et évitent les contacts main/bouche.
Ces masques «fait maison» permettent aussi de préserver les stocks des hôpitaux : face à la rupture des stocks de masques médicaux de protection, nous sommes tous concernés par la propagation du virus coronavirus et aussi en désarroi face à cette rupture de stock quand des doutes sur notre santé s’installent.

Les gestes barrières : 

  • Se laver très régulièrement les mains (solution hydroalcoolique ou savon)
  • Tousser ou éternuer dans son coude, utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter
  • Respecter une distance d’un mètre au minimum avec les autres
  • Nettoyer les surfaces inertes régulièrement (poignées de portes, téléphones…) où le virus peut survivre plusieurs jours

Kit fourni pour 1 masque :

  • Tissu popeline 100 % coton (2 carrés de 20×20)
  • Viseline : 1 carré de 20×20
  • lavable à 60°
  • Elastique : 5 mm – 40 à 50 cm
  • Fils
personnage_masque
Un masque pour chacun …
Fabriquons nos masques en tissu !

Modèle de masque barrière à plis 

Télécharger le patron et les consignes de fabrication : Patron et consignes de fabrication masque barrière

Matériel nécessaire pour 1 masque : 

  • Tissu en coton (environ un carré de 20 cm) pour l’extérieur et la doublure
  • Molleton fin, polaire fine, Viseline, … (ou plusieurs couches de tissus)
  • Elastique souple, lanière ou lacets

Le masque est composé de 2 couches de tissus en coton et 1 couche de molleton disposée entre les 2 couches.

Entretien du masque : 

Lavage quotidien à 60°C minimum avec du détergent classique suivi d’un repassage.
https://www.franceinter.fr/societe/comment-nettoyer-un-masque-fait-maison

Etapes de fabrication : 

1 – D’après le patron, découpez 2 carrés dans le tissu extérieur et 1 carré dans la doublure. Marquez les repères pour les plis. Épinglez les plis au niveau des repères et bâtissez-les pour les maintenir.

2 – Posez les 3 carrés endroit contre endroit (en marquant bien les plis). Cousez les côtés verticaux à 1 cm du bord, en commençant et en arrêtant la couture à 1 cm des extrémités.

3 – Cousez les 2 côtés horizontaux à 1 cm du bord, en laissant une ouverture de 1 cm au début et à la fin (pour le passage des élastiques), et une ouverture de 5 cm sur un des côtés (pour retourner sur l’endroit). Dégarnissez les angles.

4 – Retournez sur l’endroit, puis fermez l’ouverture à points invisibles. Surpiquez les petits côtés à 1,5 cm du bord puis glissez les élastiques à l’aide d’une épingle à nourrice. Cousez solidement l’extrémité des élastiques.

Illustrations : atelier de la creation

Conseil de fabrication masque barrière

  • Les plis ne sont pas obligatoires. Vous pouvez directement passer à l’étape 2.
  • Vous pouvez insérer un fil de fer type sac congélation pour la partie nasale. Cette étape permettra de maintenir en place le masque sur votre visage.

D’autres modèles peuvent être consultés sur les sites suivants :

Désinfection des masques en tissus

Les Services Municipaux

  • Accueil : 04 74 40 41 80
  • Réservation de salles / salle des fêtes : 04 74 40 41 74
  • Service du Personnel / Elections : 04 74 40 41 73
  • Centre Communal d’Actions Sociales / Cimetière : 04 74 40 41 71
  • Service Courrier : 04 74 40 41 80
  • Etat Civil : 04 74 40 41 81
  • Service Comptabilité : 04 74 40 41 84
  • Service Ressources Humaines : 04 74 40 41 83
  • Service Petite Enfance / Inscriptions Scolaires : 04 74 40 41 82
  • Service Secrétariat Général / SEM / Election : 04 74 40 41 86
  • Service Communication : 04 74 40 41 73
  • Directeur des Services Techniques : Loïc MERLET – 04 74 40 41 75
  • Administration des Services Techniques : 04 74 40 41 89
  • Service Urbanisme : 04 74 40 41 79
  • Service de l’eau et de l’assainissement transféré depuis le 1er Janvier 2019 à Haut-Bugey Agglomération : 04 74 35 19 54
  • Police Municipale : 04 74 40 41 77
  • Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine : 04 74 35 25 39

– COVID-19 – Associations Locales

A destination des associations locales

 

Monsieur le Président de la République a annoncé Jeudi 12 Mars 2020 à 20h un certain nombre de mesures concernant le VIRUS COVID-19 – Coronavirus – dont la fermeture des crèches et des établissements scolaires de toute la France, jusqu’à nouvel ordre. La Commune de Plateau d’Hauteville a décidé de la fermeture de ses infrastructures sportives (complexe sportif, boulodrome, etc.) à partir du lundi 16 Mars 2020.

Pour enrayer cette épidémie, ses mesures sont nécessaires pour limiter la propagation du virus. Nous vous demandons une extrême prudence concernant le maintien de vos activités et de vos manifestations à venir. Nous vous conseillons d’annuler les activités et les cours donnés par votre association et de reporter les évènements prévus dans les semaines à venir.

– COVID-19 – Ouverture des Mairies de Plateau d’Hauteville

Ouverture des Mairies

  • Mairie de Plateau d’Hauteville : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
  • Mairie annexe de Cormaranche-en-Bugey : Lundi et Jeudi de 13h45 à 16h45 / Mercredi et Vendredi de 8h45 à 11h45 – Samedi (1/2) de 10h30 à 12h
  • Mairie annexe de Thézillieu : Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi de 8h45 à 11h45 – Samedi de 8h30 à 10h
  • Mairie annexe d’Hostiaz : Mardi de 14h à 16h30 – Mercredi de 9h à 11h30

Mesures barrières :

  • Port du masque obligatoire
  • Nettoyage des mains avec gel hydroalcoolique disponible à l’accueil de la Mairie
  • Distanciation sociale d’1 mètre minimum dans la file d’attente

 

Protégez-vous et protégez vos proches, respectez les mesures barrières.

COVID-19

Conformément aux consignes ministérielles liées au passage du Stade 3 dans le cadre du plan de prévention et de gestion de la crise sanitaire et vu la situation relative au coronavirus COVID-19, nous vous informons des mesures sécurité suivantes :

Les Mairies de Plateau d’Hauteville sont fermées jusquà nouvel ordre.

Pour toute urgence, vous pouvez contacter l’élu de permanence au 06 82 13 55 93.

Jeudi 2 Avril 2020

Annulation des commémorations en mémoire des enfants d’Izieu

Dans la continuité des mesures prises face à l’épidémie de CORONAVIRUS, les commémorations en mémoire des enfants d’Izieu du 6 Avril, sont annulées.

Jeudi 2 Avril 2020

Liste des Commerces ouverts à Plateau d’Hauteville

En étroite collaboration avec l’Association Artisanat, Commerces et Développement, voici une liste des commerces ouverts à ce jour (informations non exhaustives pouvant évoluer) La plupart des commerces, artisans, indépendants restent joignables par téléphone ou mail, n’hésitez pas à les contacter.
Pour toutes questions ou commandes, privilégiez le contact par téléphone.

 

 

 

Réouverture du bureau de poste de Plateau d’Hauteville

Le Bureau de Poste d’Hauteville-Lompnes réouvre à compter du lundi 6 Avril 2020, sous conditions.

  • Réouverture du bureau de poste de Plateau d’Hauteville à partir du lundi 06 avril. Les 6,7, 8 Avril de 9h00 à 13h00 pour cette semaine exclusivement pour les retraits des prestations sociales. Récupération possibles des courriers en boite postale aux mêmes horaires.
  • Distribution du courrier les mercredis, jeudis et vendredis
  • Distribution de la presse pour les abonnés tous les jours dès le lundi 06/04
  • Relève des boites aux lettres « Poste » devant les agences Postales (Thézillieu et Cormaranche) et bureau principal d’Hauteville  tous les jours de la semaine (sauf week-end) à compter du lundi 06/04
  • Relève des autres boites aux lettres « Poste » les jours de distribution du courrier (mercredi, jeudi, vendredi)
  • Les objets, colis lettres recommandées qui ont été avisés peuvent être retirés  entre 9h00 et 9h45 du lundi au vendredi en sonnant à la poste des facteurs et sur présentation de l’avis et d’une pièce d’identité
Jeudi 2 Avril 2020

Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine

Le service petite enfance Pierrot et Colombine fait partie des 16 structures restées ouvertes dans le département, pendant la crise du Covid-19.

Selon les obligations officielles :

  • La capacité d’accueil est réduite au quart de ses possibilités habituelles (accueil de 10 enfants maximum).
  • Le service est réservé aux enfants dont les deux parents (ou le « monoparent ») travaillent à la gestion de la crise. (uniquement pour les cas d’enfants de soignants qui n’ont pas de solutions alternatives.)

Pour la sécurité de tous, il a fallu revoir l’organisation de l’accueil et réadapter les pratiques professionnelles.

Avec la matière première fournie par chacune et le service, les couturières de Pierrot et Colombine ont fabriqué des masques pour toute l’équipe.

D’autres agents de la Commune de Plateau d’Hauteville ont également mis leur talent de couturière au service de tous, sur leur temps libre de confinement : des masques ont été réalisés et apportés à la Maison Médicale.

Mardi 24 Mars 2020

Fermeture des parcs, city stades et stades de sport

Un arrêté d’interdiction temporaire d’accès aux parcs, city stades et stades de sport a été pris par la Commune de Plateau d’Hauteville, dans le cadre de de la lutte contre la propagation du virus COVID-19, jusqu’à nouvel ordre.

Les sites concernés :
– City Stade de Thézillieu et Cormaranche-en-Bugey,
– Skate park et terrain de bicross d’Hauteville-Lompnes,
– Terrains de sport de la plaine de jeux des aberreaux à Hauteville-Lompnes,
– Parc de jeux pour enfants au parc du Pontet à Hauteville-Lompnes,
– Parc de Lompnes.

Mercredi 19 Mars 2020

Annulation cérémonies commémoratives du 19 Mars

Dans la continuité de la posture COVID-19, nous vous informons de l’annulation de la journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire de victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie  et des combats en Tunisie et au Maroc du 19 mars prochain.

Mardi 17 Mars 2020

Annulation des marchés du jeudi, samedi et du dimanche

COVID-19 : Dans la continuité des mesures prises face à l’épidémie de CORONAVIRUS, les marchés hebdomadaires du jeudi, samedi et du dimanche, Place du Dr le Tacon, sont annulés jusqu’à nouvel ordre.

Toutes les réponses aux questions que vous vous posez sur le Coronavirus COVID-19 sur le site www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Le 16 mars 2020, le Président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et les déplacements. Un dispositif de confinement est mis en place sur l’ensemble du territoire à compter du mardi 17 mars à 12h00, pour quinze jours minimum. Les déplacements sont interdits sauf dans les cas suivants et uniquement à condition d’être munis d’une attestation pour :

  • Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle, lorsqu’ils sont indispensables à l’exercice d’activités ne pouvant être organisées sous forme de télétravail ou déplacements professionnels ne pouvant être différés.
  • Déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle et des achats de première nécessité[1] dans des établissements dont les activités demeurent autorisées.
  • Consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés  ; soin des patients atteints d’une affection de longue durée.
  • Déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables ou la garde d’enfants.
  • Déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie.
  • Convocation judiciaire ou administrative.
  • Participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative

[1] Y compris les acquisitions à titre gratuit (distribution de denrées alimentaires…) et les déplacements liés à la perception de prestations sociales et au retrait d’espèce

Les documents nécessaires pour circuler sont disponibles :

Les infractions à ces règles seront sanctionnées d’une amende de 135 euros avec une possible majoration à 375 euros et 1 500 euros en cas de récidive. En cas de doute sur ces restrictions de déplacement, vous pouvez consulter les questions / réponses en cliquant ici.

Attention à vos données personnelles, n’utilisez pas de support numérique pour vos attestations. Seuls le document officiel du ministère de l’Intérieur ou une attestation sur l’honneur sur papier libre peuvent être utilisés comme justificatifs.

Scolaires et Périscolaires

Monsieur le Président de la République a annoncé Jeudi 12 Mars 2020 à 20h un certain nombre de mesures concernant le VIRUS COVID-19 – Coronavirus – dont la fermeture des crèches et des établissements scolaires de toute la France, jusqu’à nouvel ordre.

Le centre social et culturel les 7 Lieux ferme également ses activités périscolaires et le centre de loisiris du mercredi.

Coronavirus : les gestes barrières

A destination des associations locales

 

Monsieur le Président de la République a annoncé Jeudi 12 Mars 2020 à 20h un certain nombre de mesures concernant le VIRUS COVID-19 – Coronavirus – dont la fermeture des crèches et des établissements scolaires de toute la France, jusqu’à nouvel ordre. La Commune de Plateau d’Hauteville a décidé de la fermeture de ses infrastructures sportives (complexe sportif, boulodrome, etc.) à partir du lundi 16 Mars 2020.

Pour enrayer cette épidémie, ses mesures sont nécessaires pour limiter la propagation du virus. Nous vous demandons une extrême prudence concernant le maintien de vos activités et de vos manifestations à venir. Nous vous conseillons d’annuler les activités et les cours donnés par votre association et de reporter les évènements prévus dans les semaines à venir.

Actes de Naissance, Mariage, Décès

L’acte de naissance

Un acte de naissance peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

 

L’acte de mariage

Un acte de mariage peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu du mariage.

 

L’acte de décès

Une copie intégrale d’acte de décès peut être délivrée à toute personne qui en fait la demande. Les démarches pour l’obtenir dépendent du lieu du décès.

 

Informations complémentaires

Vous pouvez consulter le site : www.service-public.fr

 

Demander un acte : 

Mairie de Plateau d’Hauteville : mairie@plateauhauteville.fr – 04 74 40 41 80

Espace Petite Enfance Pierrot et Colombine

Cette structure multi-accueil est à votre disposition pour :

  • un accueil collectif régulier
  • un accueil collectif occasionnel
  • un accueil familial
  • un soutien parental

L’accueil collectif régulier concerne les enfants de 10 semaines à 6 ans. Différentes activités d’éveil sont prévues.

Des échanges se font avec l’école maternelle du centre. Avec le centre social et culturel, des rencontres pour les 4-6 ans ont lieu.

L’accueil familial est réservé aux familles ayant des horaires particuliers. Une assistante maternelle rattachée au service, accueille les enfants à son domicile.

Les horaires sont définis selon le mode de garde choisi. Il en est de même pour les tarifs.

L’espace famille est un point de rencontre pour les parents et leurs enfants. Les parents peuvent se retrouver entre eux, se donner des conseils ou accueillir les nouveaux parents.

Des revues et différentes informations sont à leur disposition. Des ateliers parents/enfants sont organisés ainsi que des groupes de parole où ils peuvent échanger leurs expériences parentales.

Contact :

Espace Intercommunal Petite Enfance Pierrot et Colombine
Rue des Fontanettes – Hauteville-Lompnes
01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE

04 74 35 25 39

www.pierrot-et-colombine.com

Bibliothèque

Cinéma

Centre d'art contemporain

Le RAM  »Au clair de Lune »

Le Relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des Parents

Qu’est-ce que le relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des Parents (RAM) ?

Le Relais des Assistant(e)s Maternel(le)s et des parents est un lieu d’écoute, d’information et de conseil à la disposition des parents, futurs parents, assistant(e)s maternel(le)s, assistantes familiales, gardes d’enfants à domicile et des candidats à l’agrément. C’est aussi un lieu de rencontres où sont organisées des activités d’éveil pour les jeunes enfants ce qui permet de créer un lien social.

A qui est ouvert le RAM ?

C’est un service ouvert aux parents, futurs parents, assistants maternels, assistantes familiales, gardes d’enfants à domicile et bien sûr aux enfants accompagnés de leur assistant maternel.

Contact :

Martine CORTINOVIS

rue des Fontanettes – Hauteville-Lompnes
01110 Plateau d’Hauteville
06 77 05 10 76
martine.cortinovis@plateauhauteville.fr

Relais des parents et d’Assistant(e)s Maternel(le)s

LE RELAIS ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S, QU’EST-CE QUE C’EST ?

C’est un espace d’accueil, d’écoute, d’accompagnement, de rencontre, d’échange et d’information pour les assistant(e)s maternel(le)s et les gardes à domicile, les parents employeurs et les enfants jusqu’à 6 ans. Ce service gratuit est animé par une professionnelle de la petite enfance : auxiliaire de puériculture.

LES HORAIRES :

Lundi et vendredi matin : permanence de 8h30 à 11h avec ou sans rendez-vous.
Mardi, mercredi et jeudi : atelier de 9h à 12h. Un mercredi par mois, l’atelier est délocalisé à Champdor-Corcelles.

LES PARENTS ET FUTURS PARENTS Y TROUVERONT : 

  • Des informations sur les modes de garde et la liste actualisée des assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s. Une aide pour l’élaboration du contrat de travail, les démarches administratives, le cadre légal du travail…
  • Un accompagnement parental.

LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S ET GARDES A DOMICILE : 

  • Un soutien et un accompagnement dans leur activité professionnelle. Elles
    pourront échanger et confronter leur expérience, s’informer, participer à des
    réunions, débats, sorties…

LES ENFANTS Y TROUVERONT : 

  • Un lieu d’éveil et de socialisation : un espace de jeux, de découvertes et d’échanges avec d’autres enfants et adultes. Des ateliers d’éveil sont organisés (musique, lecture à voix haute), des moments festifs en famille et l’atelier du petit yogi en partenariat avec le centre social les 7 lieux.

Le service multi-accueil « Pierrot et Colombine »et le RAM « Au Clair de Lune » travaillent en complémentarité. Chaque demande est étudiée de façon à proposer une réponse personnalisée.
Pour s’ajuster aux disponibilités des familles, l’animatrice du RAM et la directrice de l’Espace Petite Enfance se tiendront à leur disposition le 1er samedi de chaque mois de 8h30 à 12h (au pôle petite enfance). La 1ère permanence aura lieu le samedi 6 avril.
L’autorisation de fonctionnement du Pôle Petite Enfance est donnée par le Conseil Départemental qui valide la sécurité et le projet d’établissement. La Caisse d’allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole finance le service à travers leur prestation de service.

Restos du Cœur

« Aux Restos du Coeur, l’accueil est chaleureux et inconditionnel. »

« Les Restos du Cœur » est une association qui a pour but d’apporter une aide alimentaire sous forme de repas, de participer à l’insertion sociale et économique ainsi qu’à toute autre action contre la pauvreté (vacances, assurance scolaire, microcrédit, conseil budgétaire, orientation vers les services sociaux, aide à remplir les formulaires, …)

Permanences

Le centre d’Hauteville-Lompnes est ouvert toute l’année.

Pendant l’hiver :

  • tous les mardis et jeudis de 10h à 16h30.

Pendant l’été : Fermeture au mois d’Août

  • Jeudi 9h à 12h
  • Vendredi 10h à 17h (distribution de 14h à 17h)

Les jours et les horaires d’ouverture seront communiqués par voie d’affichage, de presse et du service public.

Contact :

116 Rue Masonod – 01110 Hauteville-Lompnes – 04 37 86 52 87 – ad01.hauteville@restosducoeur.org

Résidence autonomie « Les Nivéoles »

La résidence autonomie « les Nivéoles » accueille des personnes autonomes à partir de 60 ans. Propriété de Dynacité de l’Ain (anciennement OPAC) le CCAS (Centre Communal d’action sociale) est le gérant de la résidence. L’autorité de tutelles, le conseil général, valide annuellement les tarifs des prestations, après le vote de la commission sociale. Et accorde l’autorisation de fonctionnement. L’établissement est conventionné pour l’aide personnalisé au logement. APL

MISSIONS

L’action de la Résidence autonomie « les Nivéoles » s’inscrit dans les missions d’intérêt général et d’utilité sociales suivantes :

Location d’un appartement et garage avec prestations (portages de repas, animations, services à la personne).

Évaluation et prévention des risques sociaux et médico-sociaux. Protection administrative des personnes âgées ou en difficultés.

Maintien de l’autonomie et prévention de la dépendance.

ACCUEIL

La Résidence autonomie « Les Nivéoles » accueille les personnes suivantes :

Critères de sexe et d’âge : Toute personne seule ou en couple âgées de 60 ans et plus.

Critères sociaux ou médicaux-sociaux : Personne autonome dont le GIR (Groupe Iso Ressource) est situé entre 6 et 5.

En savoir plus avec le livret d’accueil

Petite Enfance

DSC_0269

Espace Petite Enfance – Pierrot et Colombine

Cette structure multi-accueil est à votre disposition pour :

  • un accueil collectif régulier
  • un accueil collectif occasionnel
  • un accueil familial
  • un soutien parental

L’accueil collectif régulier concerne les enfants de 10 semaines à 6 ans. Différentes activités d’éveil sont prévues.

Des échanges se font avec l’école maternelle du centre. Avec le centre social et culturel, des rencontres pour les 4-6 ans ont lieu.

L’accueil familial est réservé aux familles ayant des horaires particuliers. Une assistante maternelle rattachée au service, accueille les enfants à son domicile.

Les horaires sont définis selon le mode de garde choisi. Il en est de même pour les tarifs.

L’espace famille est un point de rencontre pour les parents et leurs enfants. Les parents peuvent se retrouver entre eux, se donner des conseils ou accueillir les nouveaux parents.

Des revues et différentes informations sont à leur disposition. Des ateliers parents/enfants sont organisés ainsi que des groupes de parole où ils peuvent échanger leurs expériences parentales.

Contact : 

Espace Intercommunal Petite Enfance Pierrot et Colombine
Rue des Fontanettes – 01110 Hauteville-Lompnes
04 74 35 25 39

La Ville d’Hauteville-Lompnes, toute une histoire !

Hauteville-Lompnes est une petite ville dynamique de 3854 habitants au cœur d’une nature préservée de moyenne montagne, à une heure de Genève, Lyon et Bourg-en-Bresse.

Accolée au flan d’un plateau calcaire, entre 800 et 1200 mètres d’altitude, son climat montagnard, sec et ensoleillé est reconnu depuis les années 20 pour ses bénéfices par le label station climatique.

Ski, randonnées, espaces naturels, pêche, nombreux commerces, produits locaux et agricoles de qualité, cinéma, piscine couverte, festivals, vie associative active, Hauteville-Lompnes est une ville à vivre.

La commune occupe le centre du plateau qui s’étend de Brénod à Prémillieu, entre les deux cluses de Nantua et des Hôpitaux où sont les grandes voies de circulation routière et ferrée.

Autrefois isolée dans ses montagnes, la ville se trouve à portée des grandes agglomérations de proximité :

– Ambérieu en Bugey
– Belley
– Oyonnax
– Bourg-en-Bresse
– Lyon
– Genève

La rivière l’Albarine coupe la commune du nord au sud. Le sol calcaire, de nature karstique, permet un assèchement rapide du sol conférant au climat son absence d’humidité persistante et peu de brouillard.

C’est cette particularité qui a favorisé au siècle dernier l’essor de la station climatique au service des tuberculeux. Outre la présence de centres de soins, la commune exploite des carrières de pierre et le bois qui couvre son territoire.

Le climat, l’altitude et la nature des sols a orienté l’agriculture vers l’élevage.

La tradition d’accueil entretenue par la présence des centres médicaux, combinée à la pureté de l’air et un environnement protégé (forêt, faune, flore, eau) amène la commune à se tourner vers le tourisme et les loisirs sportifs en offrant des équipements complets (commerce, artisanat, complexe sportif, structures sociales, équipements scolaires…).

Histoire de la commune

La commune est un assemblage de Lompnes, Hauteville, puis Lacoux et Longecombe.

C’est à Nantuy qu’on trouve les plus anciens lieux habités de la commune attestés par la présence de gravures rupestres dans un site probablement protohistorique.

C’est au 12ème siècle qu’apparaît le nom d’Alta Villa dans une bulle du pape Innocent II concernant la répartition des terres entre les monastères de Meyriat et de Saint Sulpice. Hauteville devient le centre ecclésiastique pour Lompnes, Mazières, Cormaranche, Vaux et Nantuy. Les terres dépendent sur le plan administratif du château de Lompnes. Le village d’Hauteville se regroupe dans un premier temps autour du clocher puis sur les terres plus plates situées en contrebas, actuellement rue de Tenay, secteur autrefois appelé le « creux ».

Lompnes s’est construit avec le château et a une origine féodale.

Les deux communautés de Lompnes et d’Hauteville sont séparées en deux communes distinctes et cesseront d’être isolés par la construction de la voie de communication avec Tenay en 1846. Dès la construction du premier sanatorium, la population ne cessera de croître, les constructions des deux villages se joindront et en 1942, les deux villages ne feront plus qu’un.

Longecombe, et ses 6 hameaux, les trois Dergis, Cérages, Chappe et Pouvillieu, sont rattachés à Hauteville Lompnes en 1964. Lacoux, lui, a été rattaché à Hauteville Lompnes le 29 juillet 1964.

Le nom d’Hauteville-Lompnes

Le nom de « Lompnes » viendrait du mot latin « lona » contraction tardive de « lacuna » signifiant « marais ». « Lone » en patois, a été avant tout le nom descriptif de toute la région du Plateau, (avec les étangs, sources, marais et étendues d’eau).

Source : Constant VOILE, Visages de l’Ain n°121, « Sur l’Origine et l’Orthographe du mot Lompnes »

Comment s’appelaient les habitants d’Hauteville et de Lompnes ?

Les habitants d’Hauteville s’appelaient les Gravelots. Ce nom leur a été donné car la Mélogne, petite rivière longeant le sud de la ville, épandait des « graviers » qui submergeaient le bas Hauteville.

Et les habitants de Lompnes : les Cognots. Autrefois les vergers de Lompnes abondaient en pommiers et on faisait du cidre. Pour écraser les fruits, un astucieux bricoleur avait mis au point un gros maillet de bois garni de picots, et il cognait… cognait sous l’œil des habitants des villages voisins.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son Histoire

La « préhistoire »

Les traces de l’histoire trouvées à Hauteville ne remontent qu’à partir des Celtes qui ont signé leur présence en donnant leurs noms à Brénod ou au col de Ballon (Belen : dieu gaulois).

La civilisation romaine est très présente dans les alentours du Plateau. Mais celui-ci étant difficile d’accès, le plateau d’Hauteville vit dans un écart plus sauvage tout en faisant partie intégrante de ce Bugey, ballotté de royaume en royaume avant de passer, en 1077, sous la souveraineté de comtes de Savoie.

Jusqu’en 1601, le Bugey, territoire sur lequel est implantée la commune d’Hauteville-Lompnes, était la possession de la maison des Ducs de Savoie.

Les étapes clés

Par le traité de Lyon du 27 janvier 1601 du Roi Henri IV, le Bugey est rattaché à la France, après avoir été savoyard durant six siècles.

Cette petite province montagneuse est devenue en 1790, une des composantes territoriales de l’actuel département de l’Ain.

L’histoire typiquement rurale de ce canton de montagne s’est enrichie et transformée au 20ème siècle par l’implantation à Hauteville et Lompnes, d’une cité climatique. Cette cité est née le 23 août 1900 avec la création du premier établissement de santé Félix Mangini.

La résistance

Dans l’histoire de la Résistance, le département de l’Ain est souvent cité comme l’un des plus importants et surtout des plus efficaces.

Après l’accord du gouvernement de Vichy d’envoyer les jeunes Français travailler en Allemagne à la demande d’Hitler, la Résistance monte en force avec la création des maquis afin que les jeunes restent en France et de plus restent vivants avec l’aide d’une Résistance interne appelée l’Armée secrète. Une importante structure militaire est mise en place afin de leur apprendre à se servir des armes. Leur refuge, qui fit office de poste de commandement, se trouvait dans la ferme des Gorges. Mais avec l’arrivée de l’hiver, les maquisards redoutent le froid et se débrouillent donc, avec de nombreux coups de mains, pour se procurer des vêtements et divers matériels.

Cependant, cette activité des maquis devient inquiétante pour les autorités d’occupation et le gouvernement de Vichy. C’est ainsi que sur dénonciation, des résistants d’Hauteville-Lompnes seront assassinés ou déportés par la Gestapo et des villages seront brûlés.

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Son patrimoine et les lieux de mémoire

Édifices religieux
  • L’église Notre Dame : On ne possède pas de document sur la fondation de la paroisse d’Hauteville. Il apparaîtrait qu’elle date de 1137. La date de 1642 inscrite sur le portail d’entrée laisse supposer une reconstruction partielle à cette date.
  • Chapelle Saint Pierre à Lompnes : On ne connaît rien de sa fondation. Il parait qu’elle a été une annexe de l’église d’Hauteville. En fort mauvais état en 1443, elle fut restaurée aux XVIIIe et au XIX siècles seulement.
  • Chapelle Notre-Dame de Mazières et Vierge de Mazières: Apparemment, l’édification du premier lieu de culte remonterait à 1130. La première chapelle aurait vu le jour sous l’impulsion d’Humbert III, Comte de Beaujeu. Elle fut restaurée entre 1878 et 1896. Sur le site de la Chapelle, une statue en fonte fut édifiée en 1915 remplaçant une plus ancienne. Cet édifice renferme la source du pèlerinage…
  • Plusieurs autres édifices sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : L’Oratoire Sainte Barbe, la Chapelle du centre médical à Belligneux, la Croix de l’église, la Croix du cimetière, la Croix du Pontet, la Croix de la Chapelle Saint Pierre, la Croix de Nantuy, la Croix de la Golatière, la Croix à Thelme, la Croix de la Ragiaz, la Croix du Puiset, la Croix de Cornillon, la Croix du Troude la Marmite, la Vierge vers le cimetière, le cimetière d’Angeville.
Edifices civils
  • Mairie d’Hauteville : Le bâtiment de la mairie actuelle a été conçu en 1922 pour abriter une halle à marché et la salle des fêtes se trouvait au-dessus. Mais dans les années 30, la mairie et la poste installées alors dans l’Ancienne Justice de Paix, déménagèrent dans les locaux actuels. Depuis, des travaux ont été effectués afin de moderniser le bâtiment.
  • Ancienne Mairie de Lompnes : Elle fut construite à la fin du 19ème siècle pour servir de maison commune à la mairie et à l’école de garçons. Actuellement, ce bâtiment abrite l’Office de Tourisme à gauche.
  • Ancienne Justice de Paix : Cette appellation figura sur sa façade dès 1931 puis fut remplacée par celle de Mairie. Construite en 1851 pour loger provisoirement la brigade de gendarmerie d’Hauteville, ce bâtiment servit de maison commune, de mairie et d’école de garçons.
  • Salle des fêtes : Inaugurée en 1956, ce bâtiment a été construit sur deux niveaux : la salle des fêtes en haut et un marché couvert en bas. Des travaux de restructuration ont été effectués récemment.
  • Plusieurs autres bâtiments sont dispersés dans Hauteville-Lompnes : La cure d’Hauteville (construite en 1846), l’ancienne école maternelle rue Viallaz (édifiée en 1873) ; le collège d’enseignement secondaire (inauguré en 1955) ; l’école de Lompnes (1932) ; hangar municipal de Lompnes (pas de date) ; l’ancienne caserne des pompiers (inaugurée en 1967 et les appartements au-dessus créés en 1981) ; le Centre Social et Culturel (1972) ; la piscine (1976 et façade refaite à la suite de la mini-tornade de 1988 ; les monuments aux morts de 14-18 d’Hauteville et de Lompnes et celui de 39-45 ; la stèle de la Résistance aux carrières ; le monument aux aviateurs ; les stèles dédiées aux Docteurs F. Dumarest, Bonafé, Crépin ; les nombreuses fontaines, bacs et lavoirs, ponts, fours ainsi que les établissements de soins.
  • Dans le privé : le château d’Angeville, les vieilles maisons…

Source : « Richesses Touristiques et Archéologiques du Canton d’Hauteville » – Pré-Inventaire

Les partenaires

Retrouvez toute l’actualité touristique et événementielle du Plateau d’Hauteville avec l’Office de Tourisme du Plateau d’Hauteville : sports d’hiver, VTT, Randonnées, Culture, Bien-être, Patrimoine, etc. Encore plus de loisirs vous attendent sur le Plateau d’Hauteville !  Besoin d’un conseil ? d’un renseignement ?  d’un hébergement? Contacter les Hôtesses, pour une réponse personnalisée et efficace.
www.plateau-hauteville.com
15 Rue Nationale
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 39 73

Nombreuses sont les compétences de la Communauté de Communes du Plateau d’Hauteville : Déchetterie, Agriculture, Forêt, Environnement, Pôle Bois, Patrimoine, Pôle Hospitalier – Filière d’Aval, Petite Enfance, Tourisme, Sport, Economie, etc.
www.plateauhauteville.com
320 Rue de la République
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 35 19 52

Les domaines d’interventions du Département sont variés : Enfance et parentalité, Séniors, Handicaps, Subventions aux associations, Habitat et logement, Transports et Routes, Collège et jeunesse, Emploi, Développement durable, Déchetteries, Santé, Sports et loisirs, Culture et patrimoine, etc.
Retrouver toutes les informations pratiques sur le site : www.ain.fr
Hôtel du Département
45, avenue Alsace Lorraine
BP 114
01003 Bourg en Bresse Cedex 

Les compétences de la région sont centrées sur le développement et l’aménagement du territoire, la formation professionnelle, la gestion des lycées et celle des transports hors agglomération.
Pour tout connaître de l’actualité et les services de la Région Auvergne-Rhône-Alpes :
www.auvergnerhonealpes.fr
1 esplanade François Mitterrand
CS 20033
69269 Lyon cedex 02
04 26 73 40 00

HAUTEVILLE 3S vous accueille au Centre Européen de Stages et Séjours Sportifs.
A chacun sa formule pour profiter pleinement des différentes structures d’hébergement et de restauration, des installations sportives de qualité et de l’environnement naturel particulièrement propice à la pratique d’activités physiques de pleine nature. Que vous soyez entraîneurs,  responsable de club, professionnel du sport, enseignant, dirigeant d’entreprise, représentant de CE, l’établissement vous proposera des séjours sur mesure, en adéquation avec vos attentes.
www.hauteville3s.com
185, Chemin des Lésines
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 00 54

Le Casino d’Hauteville vous accueille dans son ambiance feutrée pour un agréable moment ! Jeux, Restaurant, Dîner-Spectacle, etc. Un grand nombre d’évènements sont organisés chaque année, pour le bonheur de tous.
Retrouvez toutes les informations utiles sur le site : www.casinohauteville.com
Boulevard Frédéric DUMAREST
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES
04 74 40 07 07

Pré-plainte en ligne

Service de pré-plainte en ligne

Ce service vous permet d’effectuer une déclaration pour des faits dont vous êtes directement et personnellement victime et pour lesquels vous ne connaissez pas l’auteur, concernant :

  • Une atteinte aux biens (vols, dégradation, escroqueries…)
  • un fait discriminatoire (discrimination, diffamation, injure, provocation individuelle à la haine)

Cette démarche vise essentiellement à vous faire gagner du temps lors de votre présentation à l’unité ou service choisi.

Pour qu’elle soit enregistrée comme une plainte, vous devrez signer cette déclaration dans une unité de gendarmerie ou un service de police que vous allez choisir.

Dans les autres cas, présentez-vous directement dans une unité de gendarmerie ou un service de police.

Dans tous les cas d’urgence, appelez immédiatement par téléphone le 17 ou le 112.

Veillez à préserver les traces et indices qui pourront être exploités par les enquêteurs.

Pour accéder au service : www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr

ouverture de la pêche

Ouverture de la Pêche aux étangs des Lésines et du Genevray

à partir du 16 Mai 2020

Association pour l’exploitation des étangs du Genevray

Roger Tournier, Président :

Cartes de pêche en vente :

  • Relais de Thézillieu
  • Vival Cormaranche-en-Bugey
  • Gardes-Pêches
  • Maison Tournier au Genevray

Association de pêche et de pisciculture « la Lésine »

Claude Capiaux, Président :

07 50 60 25 87 – pechelalesine@gmail.com 

Déclaration préalable de travaux

Qu’est-ce qu’une déclaration préalable de travaux ?

Une déclaration préalable de travaux (DP) est une autorisation d’urbanisme qui peut être exigée pour des travaux non soumis à permis de construire.

Elle peut être obligatoire pour l’extension d’un bâtiment existant, des travaux modifiant l’aspect extérieur, des constructions nouvelles ou le changement de destination d’un bâtiment.

La DP permet à la mairie de vérifier que vous respectez les règles d’urbanisme en vigueur.

Contact :

Mairie de Plateau d’Hauteville
04 74 40 41 80

Source :www.service-public.fr

Permis de construire

Pour toutes questions relatives au dépôt d’un permis de construire, vous pouvez contacter la Mairie de Plateau d’Hauteville : 04 74 40 41 80

Qu’est-ce qu’un permis de constuire ?

Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme délivrée par la mairie de la commune où se situe votre projet. Il concerne les constructions nouvelles, même sans fondation, de plus de 20 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol. Pour les bâtiments existants, des travaux d’extension ainsi que le changement de destination peuvent également être soumis à permis. Les travaux qui ne relèvent pas du permis de construire sont en principe soumis à déclaration préalable de travaux.

Demande de permis de construire

La demande de permis de construire est a adressée par pli recommandé avec demande d’avis de réception ou déposée à la mairie :

  • soit par le ou les propriétaires du ou des terrains, leur mandataire ou par une ou plusieurs personnes attestant être autorisées par eux à exécuter les travaux,
  • un ou plusieurs co-indivisaires ou leur mandataire, en cas d’indivision,
  • une personne bénéficiant de l’expropriation pour cause d’utilité publique (collectivités territoriales),

Lorsque plusieurs personnes sollicitent l’obtention d’une autorisation commune pour le même projet, une fiche complémentaire de demande est nécessaire.

Le dossier de permis de construire comprend :

  • le formulaire,
  • la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions (à partir de laquelle seront calculés la taxe d’aménagement ou le versement pour sous-densité)
  • et le bordereau des pièces jointes qui identifie les pièces à fournir selon votre projet.

Certaines pièces doivent être obligatoirement jointes au dossier :

  • Plan de situation du terrain à l’intérieur de la commune qui précise son échelle et son orientation par rapport au nord
  • Plan de masse des constructions, coté dans les 3 dimensions qui précise son échelle et l’orientation du terrain par rapport au nord
  • Plan en coupe du terrain qui précise l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain
  • Notice décrivant le terrain et présentant le projet
  • Plan des façades et des toitures pour tous les projets. Il doit faire apparaître l’état initial et l’état futur quand le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures
  • Document graphique tels que des croquis à main levée ou des simulations informatiques. Il permet d’apprécier l’insertion du projet dans son environnement
  • Photographie pour situer le terrain dans son environnement proche
  • Photographie pour situer le terrain dans son environnement lointain.

D’autres pièces peuvent être nécessaires, en fonction de votre projet.

  À savoir : la liste des pièces jointes énumérées dans le bordereau est exhaustive. L’administration ne peut pas vous demander d’autres documents.

En France métropolitaine, vous joindrez également, à votre dossier de permis de construire, une attestation de prise en compte de la réglementation thermique.

Pour les projets de plus de 1000 m² de surface de plancher, vous devrez attester que vous avez réalisé une étude de faisabilité technique et économique des diverses solutions d’approvisionnement en énergie de la construction.

Vous devrez remettre en mairie :

  • 4 dossiers complets,
  • 5 exemplaires supplémentaires du plan de situation,
  • 5 exemplaires supplémentaires du plan de masse,
  • 5 exemplaires supplémentaires du plan en coupe.

Des exemplaires supplémentaires peuvent vous être demandés si votre projet est situé dans un secteur protégé.

À la réception de votre demande de permis, la mairie vous délivre ou vous envoie un récépissé. Il comporte un numéro d’enregistrement mentionnant le point de départ de la date à partir de laquelle les travaux pourront commencer.

Si votre dossier est incomplet, la mairie a 1 mois pour vous réclamer les pièces manquantes. Vous disposerez alors de 3 mois pour le compléter. Si vous ne fournissez pas les pièces manquantes, votre demande sera considérée comme rejetée.

Un avis de dépôt de demande de permis est affiché en mairie dans les 15 jours qui suivent votre dépôt et pendant toute la durée d’instruction du dossier. Cet avis précise les caractéristiques essentielles de votre projet.

Délai d’instruction

Le délai d’instruction est en principe

  • de 2 mois pour une maison individuelle et ses annexes
  • et de 3 mois pour les autres projets.

Il débute à partir de la réception en mairie du dossier complet de permis.

Dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable ou aux abords des monuments historiques, le délai d’instruction est de 3 mois.

Vous serez informé de cet éventuel prolongement dans le mois qui suit le dépôt de votre demande.

Durée de validité

Le permis de construire a une durée de validité de 3 ans. Le PC est périmé si vous n’avez pas commencé les travaux dans les 3 ans ou si, passé ce délai, vous les interrompez plus d’un an.

Cependant, le délai peut être prorogé 2 fois pour 1 an. Vous devez en faire la demande 2 mois au moins avant l’expiration de votre permis. Cette demande de prorogation doit être adressée sur papier libre, en 2 exemplaires, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposée en mairie. La prorogation est accordée si la mairie ne vous adresse aucune décision dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande en mairie.

Aucun délai ne vous est donné pour achever vos travaux et vous pouvez les échelonner. Ils doivent être à chaque fois assez importants et ne jamais être interrompus pendant plus d’un an.

Affichage sur le terrain

L’affichage de l’autorisation d’urbanisme ou du permis tacite sur le terrain est obligatoire. Vous devez procéder à cet affichage

  • dès la notification de l’arrêté
  • ou dès que le délai d’instruction de votre dossier est expiré (permis tacite).

L’affichage doit rester en place pendant toute la durée du chantier et être visible de l’extérieur.

Vous devez utiliser un panneau rectangulaire dont les dimensions sont supérieures à 80 cm Les renseignements figurant sur votre panneau d’affichage doivent être lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au public.

L’affichage indique les informations suivantes :

  • Nom, raison sociale ou dénomination sociale du bénéficiaire
  • Date et numéro du permis
  • Nature du projet, superficie du terrain, adresse de la mairie où le dossier peut être consulté
  • Nom de l’architecte, auteur du projet architectural
  • Surface de plancher autorisée et hauteur de la ou des constructions (exprimée en mètres par rapport au sol naturel)
  • lSurface du ou des bâtiments à démolir si le projet prévoit des démolitions

L’affichage doit également mentionner la possibilité pour les tiers d’exercer un recours et d’en prévenir le titulaire du permis, dans les 15 jours qui suivent leur recours.

Durant 2 mois à partir du 1er jour d’affichage sur le terrain, vos voisins peuvent en effet effectuer un recours gracieux auprès du maire qui a délivré l’autorisation. En l’absence d’affichage, ils pourront contester l’autorisation durant 6 mois à partir de l’achèvement des travaux.

Un extrait du permis est affiché en mairie dans les 8 jours qui suivent la délivrance de l’autorisation et ce pendant 2 mois.

Agrandissement d’une maison individuelle existante

Vous envisagez d’agrandir votre maison en la surélevant ou en construisant, par exemple, une véranda ou un garage. Pour déterminer la nature de l’autorisation que vous devez solliciter, vous devez savoir si votre construction se trouve dans une zone urbaine d’une commune couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) ou un plan d’occupation des sol (POS). Vous pouvez obtenir cette information auprès de la mairie.

Piscine et abri de piscine

Les piscines hors sol et les piscines dotées de fondations sont toutes les deux considérées comme des constructions. Le permis de construire est obligatoire pour

  • une piscine non couverte dont le bassin a une superficie supérieure à 100 m²,
  • une piscine couverte dont le bassin a une superficie comprise entre 10 et 100 m² et dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur au-dessus du sol supérieure à 1,80 m.

Attention : l’installation d’un abri de piscine est soumis à permis de construire dans le périmètre d’un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques ou dans un site classé ou en instance de classement.

Abri de jardin, garage, cabane… 

Un permis de construire est exigé si vous créez un bâtiment indépendant de votre maison dont l’emprise au sol ou la surface de plancher est supérieure à 20 m².

  À noter : si la surface de votre projet de construction est comprise entre 5 et 20 m², vous devrez déposer une déclaration préalable de travaux.

Changement d’utilisation (destination) d’une construction

Le changement de destination consiste à modifier l’affectation de tout ou partie d’un bâtiment. Un commerce peut par exemple devenir une habitation.

Vous devez faire une demande de permis de construire si le changement de destination s’accompagne de travaux qui modifient la structure porteuse ou la façade de votre construction.

Reconstruction à l’identique

Le propriétaire d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans a le droit de le reconstruire à l’identique malgré les éventuelles modifications des règles d’urbanisme. Il doit déposer un permis de construire en mairie.

Cette possibilité est ouverte aux bâtiments édifiés

  • avec une autorisation d’urbanisme
  • ou avant 1943.

Le plan local d’urbanisme, la carte communale ou le plan de prévention des risques naturels prévisibles peuvent interdire la reconstruction. Ils sont consultables en mairie.

Obtenir son certificat d’immatriculation

Carte Grise : les démarches ont changées

Depuis 2017, les démarches pour la carte grise ne s’effectuent plus en Préfecture et Sous-Préfecture.

Afin d’obtenir votre certificat d’immatriculation pour votre véhicule (neuf ou occasion), il est à présent nécessaire de passer par l’une de ces deux options :

Pour en savoir plus sur le prix de la carte grise et éviter les arnaques, consulter cette notice explicative.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

La Maison de Service au Public – MSAP devient France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Qu’est-ce que c’est ?

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville a ouvert ses portes au public le 4 janvier 2021, et est labellisée France services.

En partage avec les locaux de l’Office de Tourisme, deux animatrices vous accueillent du lundi au vendredi.

Ce service de proximité porté par Haut-Bugey Agglomération est là pour vous accompagner dans vos démarches du quotidien. Quelle que soit votre demande, les animatrices seront à votre disposition pour vous écouter, vous accompagner ou vous orienter vers les interlocuteurs concernés quand la situation le requiert.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville, c’est aussi être avec vous au quotidien pour vous guider vers le numérique. Trois postes informatiques, dont un équipé avec du matériel adapté, sont en libre accès vous permettront de vous connecter gratuitement, seul ou avec l’aide d’une animatrice.

France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville est partenaire avec la CAF, Pôle Emploi, la Carsat, l’assurance maladie, le Ministère de la Justice et de l’Intérieur, les Finances Publiques, la MSA, La Poste… Ainsi que des acteurs locaux comme les Restos du Cœur, le CLIC, WiMoov, ALEC 01 et encore d’autres à venir.

Pour plus de proximité et de disponibilité, France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville propose aux habitants un guichet unique pour toutes les démarches administratives.

L’ESSENTIEL de France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville

Pour qui ? France Services Haut-Bugey Plateau d’Hauteville s’adresse à toute personne ayant besoin d’aide pour ses démarches administratives notamment sur le support numérique.

A quoi ça sert ? Vous accompagner, vous orienter et vous renseigner au quotidien. Vous faciliter et simplifier vos échanges avec les services publics.

Où nous rencontrer ? A Plateau d’Hauteville, au 15 rue Nationale (dans les mêmes locaux que l’Office de Tourisme) selon les horaires suivants :

  • Le lundi, mardi, jeudi de 9h-12h30 et de 13h30-16h
  • Le mercredi de 9h-13h
  • Et le vendredi de 9h-16h

Demande de rendez-vous Carte d’Identité / Passeport

Demande de rendez-vous Carte d’identité / Passeport 

Pour les nouvelles demandes, pensez à faire votre pré-demande en ligne : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire

S'il vous plaît patienter ...

Ecoles Maternelle et Elementaire d’Hauteville-Lompnes

Ecole Elementaire du Turluru

Contact :
Direction : François DEPIERRE
Rue du Bief Chapuis – Hauteville-Lompnes – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 68

Ecole Maternelle du Centre

Contact :
Direction : Hélène GREBOT
200 Rue Masonod – Hauteville-Lompnes – 01110 Plateau d’Hauteville
Tel : 04 74 35 37 11

Inscription Cantine et Garderie

Pour les élèves de l’Ecole Maternelle du Centre, les inscriptions pour la cantine et la garderie se font à la Mairie de Plateau d’Hauteville.

ATTENTION : la réservation doit être faite au plus tard le MERCREDI midi pour la semaine qui suit.
2 fiches sont à remplir :
Règlement intérieur Cantine/Garderie

Pour les élèves de l’Ecole Primaire du Turluru, les inscriptions se font auprès du Centre Social et Culturel « les 7 Lieux » : 04 74 35 32 24

Anciennes publications Mairie d’Hauteville-Lompnes

Frelons asiatiques

Le frelon asiatique, espèce exotique envahissante, est de plus en plus présent sur les communes du territoire rhônalpin et constitue aussi bien une menace pour la biodiversité (dont les abeilles) que pour la santé publique. La FRGDS Rhône-Alpes est en charge de la surveillance et de la destruction des nids de frelon asiatique.

FRELON ASIATIQUE ET RECHERCHE DE NIDS

Le frelon asiatique  poursuit sa progression sur le territoire rhônalpin. Outre la problématique liée à sa présence sur les zones urbanisées, il représente une véritable menace pour la biodiversité1 et la santé des abeilles2.

Plan de surveillance et de lutte régional

Un dispositif de surveillance et de lutte, piloté par la FRGDS3, en partenariat avec la FREDON4, vise à repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées avant la sortie des fondatrices (à la fin de l’automne), afin de maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable.

Deux types de nids peuvent être observés :

  • Les nids primaires: visibles dès les premiers beaux jours, au printemps,
  • Les nids secondaires: visibles dès le début de l’été, correspondant à une délocalisation de la colonie qui abandonne le nid primaire, trop petit.

Comment signaler un individu ou un nid ?

Toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique est invitée à en faire le signalement soit :

  • Sur la plateforme de signalement en ligne : frelonsasiatiques.fr
  • En téléchargeant l’application mobile « Frelon Asiatique »

2018 : progression forte du nombre de nids découverts

Sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes, le nombre de nids observés en 2018 est de 1360 contre 414 en 2017. Les conditions climatiques de l’année semblent avoir été favorables au prédateur. Il poursuit sa progression dans l’Ain, 31 nids ayant été recensés et détruits en 2018 contre 5 en 2017.

Carte 1 : Signalements confirmés de frelon asiatique (nids et individus) sur le département de l’Ain en 2018

Section apicole GDS Rhône-Alpes.

(1) Règlement UE 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 
(2) Arrêté du 26 décembre 2012
(3) FRGDS : Fédération Régionale des Groupements de Défense Sanitaire
(4) FREDON : Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles

 

Télécharger le dépliant explicatif : Signalez le Frelon asiatique 2019